Caïd

visées ci-dessus, par le pacha ; - dans les communes rurales, par le caïd. En cas d'absence ou d'empêchement, le wali ou le gouverneur est remplacé par le secrétaire général dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 30 du dahir n° 1-63-038 du 5 chaoual 1382 (1er mars 1963) portant statut particulier des administrateurs du ministère de l'intérieur, tel qu'il a été modifié et complété, et le pacha ou caïd est provisoirement remplacé dans la plénitude de ses attributions par

origines de l’humanité La présence humaine dans la vallée du Bouregreg est attestée par de nombreuses découvertes archéologiques. L’Homme de Rabat et l’Homme de Salé sont découverts dans les grés dunaires en 1934, respectivement à Kébibat et à Dar Caïd Belaroussi. Les études les font remonter à 165 000 ans ; ces hommes sont des Atlanthropes. La présence humaine se retrouve à la grotte de Dar Es Soltane, sur la côte au Sud-Ouest de Rabat, qui semble avoir été occupée de l’Atérien au Néolithique.

une commission administrative et technique pour prendre la direction de l’affaire. A l’heure et à la date fixée par la requête de délimitation et par le décret de délimitation, une commission se tient sur place. Cette commission est composée du caïd en sa qualité de président, d’un représentant de l’autorité de contrôle, d’un agent supérieur des eaux et forêts, pour les massifs forestiers, ou d’un contrôleur des domaines, pour les autres immeubles domaniaux, du chef de la division des affaires

et emploi Echelle 10 supérieurs GROUPE III Echelle 8 et 9 GROUPE IV Echelles 5, 6 et 7 GROUPE V Echelles 1, 2, 3 et 110 HAJIB Caïd Méchouar Vizir du Khalifa Royal Secrétaire Interprète principal I - PALAIS 4 agents temporaires pl. Secrétaire du Hajib Caïd Méchouar (services extérieurs) Khalifa du caïd Méchouar Auxiliaire du caïd Méchouar Secrétaire Interprète II Cadres interministériels III Imprimerie officielle et Imprimerie Royale - Chef de section - Secrétaire

pour quelque motif que ce soit ; • La Ghorama : La conséquence financière d’un dommage causé par un membre d’une tribu. Elle découle du principe de la responsabilité collective ; • La Dheira : L’amende infligée à un coupable au profit du caïd pour son propre usage.   II : Les contributions indirectes :  Les impôts dits commerciaux :      Il s’agit des taxes relatifs aux transactions commerciales tel que : o Les droits de marché ; o Les droits de régie ;

administratifs - la direction des services communaux - la représentation de la commune en justice En tant que représentant de l’Etat, il exerce les pouvoirs de police administrative et est investi de la qualité d’officier d’Etat civil. A noter : Le caïd, agent d’autorité locale désigné par l’Etat, est chargé du maintien de l’ordre public et dispose de la qualité d’officier de police judicaire (il intervient aussi dans les domaines suivants : droit d’association, rassemblements publics et presse, syndicats

l’oued Mharhar, un premier campement est établi à El Arba Aïn-Dalia. Le 6 mars, la mission et l’escorte passent près du lac Lao, et de la mer, avec à droite, une vue du Cap Spartel. Nouvelle étape à Souk el-Had el-Gharbia, le soir, ils dînent avec le caïd Mohammed Ben-Abou et font une halte à Tléta Rissana. Le 8 mars, ils partent sous la pluie et passent le gué de l’oued Maghazen, affluent de l’oued Loukkos. Ils déjeunent ensuite à l’oued Ouarrour, près deKsar el-Kébir (appelé aussi Alcazarquivir)

administratifs * la direction des services communaux ; * la représentation de la commune en justice ; En tant que représentant de l’Etat, il exerce les pouvoirs de police administrative et est investi de la qualité d’officier d’Etat civil. Le caïd, agent d’autorité locale désigné par l’Etat, est chargé du maintien de l’ordre public et dispose de la qualité d’officier de police judicaire (il intervient aussi dans les domaines suivants : droit d’association, rassemblements publics et presse, syndicats

100 Thélème. Revista Complutense de Estudios Franceses 2004, 19, 93-106 Sylvie Pérez de Dios Le message de Andrée Chedid Pour parler de la guerre, Andrée Chedid n’hésite pas à utiliser tous les mots venus d’ailleurs: Les snipers, pasionaria, caïd, virago, pogrom, Capharnaüm qui nous rappellent d’autres conflits, d’autres temps, d’autres pays marqués par la violence. La trêve c’est aussi ce moment que sont en train de vivre Marie avec Steph dans leur amour orageux (Chedid (2000) p. 106) mais

complet des différentes fonctions de la justice pénale. Entre instruction et jugement d’une part28, puisque devant les juridictions de Pachas et de Caïds, « il est procédé à l’instruction des affaires, aussi rapidement que possible, par le Pacha ou Caïd, ou leur suppléant, assisté par le commissaire du gouvernement » 29 . Entre juridiction de jugement et autorité chargée de l’action publique, d’autre part, puisque les Pachas et Caïds exerçaient leurs pouvoirs répressifs sous l’autorité du commissaire