Capitulaire De Quierzy

communauté. Le roi franc a un pouvoir de commandement mais pas le pouvoir de créer du droit. Sous l'influence romaine, les rois vont essayer de construire eux aussi une sorte de pouvoir législatif. Au IIe siècle, il n'y a eu qu'une dizaine de capitulaires. Mais, c'était le premier élément qui a permis le développement d'un pouvoir législatif du roi. C. Les liens personnes du roi avec ses fidèles Le problème du roi était d'obtenir la fidélité et le respect de son armée. Au départ, ce type de

developper une ébauche de pouvoir legislatif, c’est ce que l’on appelle les capitulaires provenant le terme “caput” voulant dire chapitre car des actes organisés en chapitre. Celà reste une ébauche car reste deux difficultées: * Les capitulaires ne sont valables que durant le règne du roi au pouvoir * Les rois francs ont très peu utilisés ce pouvoir car en 2 siècles, on a connaissance que d’une 10aine de capitulaires. Le dernier aspect qui caractèrise le roi franc est plutôt une tendance

manifestation d’une autorité supérieur sur tout un territoire. Sous les carolingiens, de nombreuses lois sont apparus et les textes législatifs portent le nom de capitulaire. Ce nom car les articles sont présenté par petit chapitre (qui se dit capitula en latin). C’est un nom lié à la forme de leur présentation. Les textes capitulaires était d’abord préparés par les officiers du souverain puis ils étaient présentés devant une assemblée générale appelé le plaid général. L’assemblée réunissait autour

importante. L’essor du pouvoir législatif a été un facteur de centralisation du pouvoir, un ordre juridique se veut applicable à tous sur l’ensemble de l’empire. Les textes normatifs sont appelés « capitulaires » car ils sont divisés en petits chapitres (du latin « capitula »). Les textes des capitulaires étaient d’abord préparés par les officiers, puis ils étaient examinés et discutés dans une assemblée des grands que l’on appelle « les plaids généraux ». La décision finale appartenait au souverain

personnalité des lois. Les actes des lois carolingiennes sont appelés capitulaires. On distingue plusieurs catégories de capitulaires : - Les capitula missorum : ce sont des instructions qui sont adressées aux Missi Dominici. Ils ont un caractère administratif. - Les caoitula legibus addenda : ce sont des capitulaires additionnels aux lois : ils viennent modifier la loi nationale de tel ou tel peuple. Ces capitulaires doivent théoriquement être acceptés par l’assemblée du peuple concerné

sa volonté de manière générale, il prend donc des actes législatifs qui s'imposent à tous ses sujets, cette nouvelle unité législative va faire disparaitre la personnalité des lois. Ces actes législatifs se nomment les capitulaires plusieurs sortes: - Les capitula missorum ont un caractère administratif, ce sont des instructions envoyées par le roi à ses agents administratifs particulièrement aux missi dominici (inspecteurs impériaux).

vassi, dont ils assurent l’entretien en leur concédant des terres, à titre de bénéfices. Les « grands » en ont également. À l’origine, il s’agissait de la garde du Roi, mais le sens va se préciser au cours du 8ème siècle. C’est dans les capitulaires royaux que l’on voit ce lien de dépendance apparaître. Cette vassalité s’est rapidement développée, on observe trois phénomènes successifs. Tout d’abord, le développement de rapports d’homme à homme en dehors de l’Etat pour deux raisons :

eu des vassi, dont ils assurent l’entretien en leur concédant des terres, à titre de bénéfices. Les « grands » en ont également. À l’origine, il s’agissait de la garde du Roi, mais le sens va se préciser au cours du 8ème siècle. C’est dans les capitulaires royaux que l’on voit ce lien de dépendance apparaître. Cette vassalité s’est rapidement développée, on observe trois phénomènes successifs. Tout d’abord, le développement de rapports d’homme à homme en dehors de l’Etat pour deux raisons : À l’époque

l’ensemble de l’Empire. Sous les carolingiens, les textes législatifs, normatifs, sont appelés capitulaires. Ils sont divisés en petits chapitres. (capitula en latin). Les textes des capitulaires étaient d’abord préparés par les officiers du palais, puis étaient examinés et discutés dans une assemblée des grands les Plaids Généraux. Deux fois par ans on avait ces grands et on leur présentait ces capitulaires. Charlemagne présentait sa pensée législative qui était consignée. La décision finale appartenait

l'empereur les envois en province , un peu partout dans l'empire. Il les envoit deux par deux , un laîc et un écclésiastique. Leur tache est trés importante , lorsque l'empereur redige une loi , les missi dominici vont transmettre les textes principaux (capitulaires) à travers le territoire afin qu'ils soient connu. Ils veillent à leurs executions. Ils enquêtent également au sujet des injustices , des abus sur place , afin de faire cesser les abus. Pour controler le comportement des agents territoriaux, et