Cargaison

entre les chargeurs et les transporteurs des marchandises; les manutentionnaires qui effectuent les opérations portuaires ; les sociétés de remorquage, de pilotage ; les assureurs maritimes qui assurent le navire, la cargaison et qui assument la responsabilité en cas d'accident (P&I protection and indemnity club). Dans les ports où il n'est pas installé l'armateur va confier toutes ces tâches à un agent maritime consignataire. C'est le représentant de l'armateur

Approches Traditionnelles Capitaine Mandataire « En cas de besoins urgents pendant le voyage, le capitaine peut, au Maroc et en France, avec l'autorisation de justice, emprunter sur le corps du navire et le fret et, en cas d'insuffisance, sur la cargaison[…] Capitaine préposé de l’amateur «  Le louage de services ou de travail est un contrat par lequel l'une des parties s'engage, moyennant un prix que l'autre partie s'oblige à lui payer, à fournir à cette dernière ses services personnels pour un

désola, il devint capitaine d'un négrier, nommé L'Espérance, avec lequel il fit du commerce avec Tamango. Lors de leur première négociation le guerrier alors ivre, offrit sa femme, Aïché au capitaine français. Alors que celui-ci partait avec sa cargaison, l'africain regretta son geste et s'empressa de rattraper le bateau pour y grimper et récupérer sa femme. L'équipage de Ledoux l'emprisonna au même titre que les autres esclaves. Mais Tamango ne tarda pas avec l'aide d'Aïché à monter une révolte

facultes (Goods Assurance de la cargaison d'un navire insurance) Assurance-Corps (Hull policy) Assurance du navire lui-même Avarie Dommage au navire, détérioration ou perte de la cargaison, on distingue les avaries communes et les avaries particulières, Avarie commune Pertes ou frais engagés volontairement par le capitaine pour sauver le navire et sa cargaison. Avarie particulère Dommages survenus par accident au navire et a sa cargaison, Avaries (Average, Damage) Les

Le service de la cargaison : Le chargeur n'a pas toujours, à la fois la capacité et les moyens de s'engager dans de lourds investissements indispensables à la réalisation de ses transactions. Il cherche, alors, auprès de l'auxiliaire de transport la compétence et la connaissance particulière du marché, utile à l'acheminement de son produit dans les meilleures conditions. Le chargeur ou son représentant (transitaire, commissionnaire ou consignataire de la cargaison), amène la marchandise

de transitaire est souvent sujette à confusion parce qu’elle peut englober trois professions fondamentalement différentes mais proches, à savoir : - Le commissionnaire agréé en douane - Le commissionnaire de transport - Le consignataire de la cargaison. II/ Régime juridique du transit L’organisation du transit se met en mouvement dès la réception de l’ordre de transit, considéré comme le contrat qui lie le client et le transitaire. A. La formation du contrat de transit La loi défini le contrat

spécialisation, la polyvalence et l’unitisation des cargaisons. » A l’image d’une mondialisation en constante évolution, la taille des navires a considérablement augmenté pour répondre aux besoins mondiaux avec, notamment, les superpétroliers (pouvant transporter jusqu’à 500 000 tonnes de pétrole). La spécialisation permet de réduire les coûts, elle consiste en la construction de navires spécialisés dans le transport d’un certain type de cargaison ; ainsi sont nés les pétroliers ou, plus récemment

la faute est présumée. Elle consistera notamment dans toute erreur ou retard du mandataire dans l’exécution de sa prestation. Par exemple, commet une faute le commissionnaire en douane qui établit une déclaration inexacte, le consignataire de la cargaison ou le transit. L’obligation étant de moyens, la responsabilité ne joue que si le mandataire avait la possibilité de constater les dommages ; Le transitaire, qui remet les marchandises à un autre 8 -Le transit de marchandisestransporteur que

du chef de perte ou avaries à la cargaison et aux bagages la convention de 1926 énumère dans son art.2-4° un certain nombre de créances en raison de pertes et dommages : a- les indemnités pour abordage et autres accidents de navigation, ainsi que pour dommages causés par le navire aux ouvrages d’art des ports et voies navigables ; b- les indemnités pour lésions corporelles aux passagers ou à l’équipage ; c- les indemnités pour pertes et avaries de cargaison ou de bagages. Il s’agit ici de

Les esclaves sont pris pour des bien matériel ils sont acheté et vendu sur un marché avec comme critères l’Age, le sexe, l’état de la sante, la carrure. Des affiches étaient placardées dans la ville pour annoncer les cargaisons de négre et pour annoncer la composition de la cargaison et le lieu de la vente. S’il essayer de s’enfuir de chez leurs maitre les esclaves était rattraper par qui conque avec une prime à la clé selon l’endroit ou il était capturer. Conclusion : Malgré une amélioration