Cas De Synthese 1 Art Services Sarl

Examen : BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité : COMPTABILITÉ Épreuve scientifique et technique Durée : 3 heures Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse Session : 2011 Coefficient : 5 Unité : 11 Ce sujet comporte 22 pages numérotées de 1 à 22. Assurez-vous que cet exemplaire est complet. S’il est incomplet, demandez un autre exemplaire au chef de salle. -SUJETDOCUMENTS ET MATÉRIELS AUTORISÉS La liste des comptes du plan comptable général à l’exclusion de toute autre information

m’apporter. www.co mpta -on lin e.c omwww.co mpta -on lin e.c omwww.co mpta -on lin e.c omwww.co mpta -on lin e.c omwww.co mpta -on lin e.c omSOMMAIRE INTRODUCTION GÉNÉRALE 1 PREMIÈRE PARTIE : PRÉSENTATION DE L'ORGANISATION ET DES ACTIVITÉS REALISÉES PENDANT LE STAGE 2 I. Historique du groupe 2 II. Les différents services proposés 3 II. Les logiciels utilisés 5 III. Les activités réalisées pendant le stage 6 CONCLUSION 14 DEUXIÈME PARTIE : DE L’INVENTAIRE AU DIAGNOSTIC FINANCIER 15 I. Les

questions auxquelles on va apporter les éléments de réponse dans le présent travail. Chapitre I : Etude juridique d’un projet Section 1) Notion et structure d’activité d’entreprise Section 2) Caractéristiques des différentes formes juridiques des entreprises au Maroc : Chapitre II : Les formalités juridiques de constitution d’une entreprise Section 1) formalités administratives Section 2) Le centre régional d’investissement (CRI) Conclusion Introduction L'entreprise correspond

où, certaines activités économiques importantes restent ou demeurent en dehors du droit commercial. Exemple ; L'agriculture. Certaines professions libérales. La production littéraire et artistique. Des activités subordonnées (c'est le cas des salariés). Les raisons d’être du Droit commercial : L'existence d'une règle juridique propre aux commerçants s'explique par deux séries d'arguments : le besoin de rapidité et le besoin de sécurité et le besoin d’adaptabilité. Le domaine

aménagements statutaires et conventions entre associés, 3 ed LGDJ 1998   Ripert et Roblot, traité de drt com t 1 v 2 les soc com 18 ed LGDJ 2002   Merle, drt com, soc com, 7 ed Dalloz 2000   Le cannu, drt des soc, Montchrestien 2 ed 2003   Jauffret par Mestre, manuel de drt com 23 ed LGDJ 1997    Ouvrages Spéciaux et Thèses   Bulle, le statut du dirigeant de socété, SARL et SA , le villeguerin 1996  Berdah jp, fonctions et responsabilité des dirigeants de société par action, Paris

UNE INTRODUCTION DE SENSIBILISATION : NOTAMMENT LE DROIT FISCAL, LE DROIT INTERNATIONAL DES AFFAIRES, LE DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE, LE DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ET LE DROIT PENAL DES AFFAIRES, AUXQUELS LES ETUDIANTS SE REFERERONT EN CAS DE VOLONTE D’APPROFONDISSEMENT (CES MATIERES SERONT ABORDEES DU SEMESTRE SIX AU SEMESTRE NEUF). DE MEME, L’INCLUSION DE LA FRANCE DANS L’UNION EUROPEENNE, IMPLIQUE QUE SOIT CONSTAMMENT CONSIDERE LE DOMAINE NAISSANT DU CORPUS JURIS COMMUNAUTAIRE (ABORDE

Liste des tableaux |N° |DESCRIPTION DU TABLEAU |PAGES | |1 |État de ventes |16 | |2 |Fiche de calcul de la TVA |18 | |3 |Fiche d’imputation

Supérieures en Gestion O"pJôme d'Etudes Supérieures Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance (ISCBF) Spécialisées en Audit et Contrôle de Gestion Promotion 21 (2009-2010) Mémoire de fin d'étude THEME "AUDIT FISCAL DE P ARKS Sarl Togo ~::..:.:.:..:..:.:.:.:.::.:.:.:":':':'.:~':::;:~-.:.:.._--~-.-.:.:.~._-.:.._.~:....:.:;. ::-:_::.;..--:...... ~ ....:..-_:....~~..:..:.:..:.;:.:~_...:.::_.::....:....:.:.:.:..:...::_ ._.:...:.::.- __.:. .:-. .:..:.::-..:..-:__._.:........:.-~

1. Définition / Statut/ Objectifs 2. Domaines de compétences a. Comptabilité b. Fiscalité c. Finances d. Social et administratif e. Juridique II. Intervention juridique des fiduciaires marocains 1. Droit des sociétés et droit fiscal a. Constitution et dissolution des sociétés b. Conseil 2. Droit des poursuites pour dettes et faillites a. Recouvrement des dettes b. Formalités en cas de faillite

Séance 1 I- Définitions et généralités sur l’audit : 1) Historique : * 1950 & 1900 : Création des Big Four, * 1920 à 1970 : Modernisation de la profession d’Audit, * 1970 à 1990 : Naissance du contrôle interne * A partir de 1990 : l’objectif principal est d’attester l’image fidèle des comptes. Au Maroc en 1922, premier texte réglementant l’audit. DAHIR réglementant la justification des comptes par un CAC. Loi 15-89 première loi qui crée l’ordre des experts comptables