Cas Juridique Méthodologie

année (L3) – Parcours Droit Science politique ………………………… ème La Licence en Droit 3 La Licence en Droit 3 La Licence en Droit 3 ème ème ème POURSUITES D’ETUDES…………………………………………………………………………………….. La licence professionnelle Assistant juridique……………………………………………………………. La licence professionnelle Métiers de l’immobilier……………………………………………………… La licence professionnelle Administration des établissements de santé…………………………… La licence professionnelle Droit de l’environnement……………………………………………………

Merci de répondre à ces questions : oui non Avez- vous respecté le temps de préparation conseillé pour la rédaction de ce devoir ? oui Pensez-vous avoir réussi votre devoir ? oui Avez-vous compris la méthode de réalisation des exercices ? oui En cas de note inférieure à 8/20, souhaitez-vous qu’un professeur vous appelle ? oui Notez vos questions ou vos remarques : APPRECIATION DU CORRECTEUR : Cette appréciation repose sur plusieurs critères détaillés dans le tableau suivant : Très bien Bien

BTS Notariat deuxième année Droit général et droit notarial Sujet 2 Éléments indicatifs de la rédaction et du traitement de ce sujet. 1. Travail méthodologique A. Cas pratique (8 points) La méthodologie de résolution du cas pratique doit être respectée. Plan proposé Analyse de la situation 1. Les acteurs en présence – Monsieur Raphaël : personne physique de droit privé ; – Mademoiselle Violaine : personne physique de droit privé. 2. Résumé et qualification des faits Monsieur Raphaël vit

Table des matières Code de l’organisation judiciaire: Introduction 3 Objectifs : 4 Méthodologie : 5 Code Napoléon et son concept 6 Naissance de l’idée 6 Explication du service 6 But du projet 6 Code de l’environnement 7 Article 1 : Microenvironnement 7 Clients : 7 Intermédiaires : 7 Médias : 7 Concurrents : 8 Article 2 : Macro environnement 8 L’environnement démographique : 8 L’environnement économique : 9 L’environnement technologique : 10 L’environnement politico-légal :

3. Les limites aux économies Conclusion Annexes : - Annexe 1 : Méthodologie de l’enquête pilotée par L’OFEM - Annexe 2 : Méthodologie du « Baromètre Outsourcing RH 2005 piloté par le Cabinet Merlane - Annexe 3 : Méthodologie de l’entretien et présentation de l’Entreprise Charal Cholet - Annexe 4 : Méthodologie de l’entretien et présentation de MJS Transport - Annexe 5 : Méthodologie de l’entretien chez Domino’s Pizza® Nantes - Annexe 6 : Définitions

Méthodologie du travail universitaire Introduction Les cours universitaires s’accommodent d’un certain nombre d’outils méthodologiques qui facilitent l’assimilation et l’acquisition de la connaissance ; ces techniques procèdent en réalité d’un pragmatisme mais surtout d’un cumul d’expériences visant à apporter le soutien nécessaire et indispensable à l’étudiant de sa quête de connaissance dans son ambition de réussir au mieux d’une dissertation ou une recherche scientifique, une rédaction de

............... 4 1.1 La nécessité de l’audit social ......................................................................... 4 1.1.1 Définition et enjeux de l’audit social ................................................... 4 1.1.2 Outils et méthodologie ........................................................................ 5 1.2 L’audit social : un métier exigeant de nombreuses qualités ........................... 7 1.2.1 Le monde des auditeurs sociaux ......................................

concernés par cette question. Ces actions se font unilatéralement sans aucune coordination et ne sont jamais consolidées dans une stratégie globale visant à mettre en place les mécanismes et les techniques de la gestion des risques naturels. Le cadre juridique et la structure institutionnelle témoignent également de la faible préoccupation accordée par les pouvoirs publics à la composante "gestion des risques naturels". Ils relèvent aussi le rôle encore subsidiaire des collectivités locales et de la population

• • • • • • • nomination d'un responsable du projet; exploration des possibilités techniques et de l'état de l'art en la matière; obtention d'un consensus sur le projet au sein de l'entreprise; rédaction du cahier de charges et de la méthodologie d'évaluation des offres; émission du cahier des charges et la présentation formelle de celui-ci aux soumissionnaires potentiels; analyse des offres; négociation et signature du contrat de mise en œuvre; mise en œuvre, suivi et évaluation des

CONFERENCES DE METHODE – DROIT INTERNATIONAL Méthodologie -La dissertation juridique Fiche n°1 I. Conseils généraux Ce qu'il convient de faire Ce qu'il convient d'éviter II. Le plan Généralités L’argumentation Principaux défauts des plans II. L'introduction IV. La conclusion I. Conseil généraux Ce qu'il convient de faire 1. Lire l'énoncé du sujet 2. Prendre un temps de réflexion 3. Cerner le sujet, et trouver un fil conducteur qui réponde à la question posée