Cas Pratique Droit Charles Vi

*Dioclétien : Il vire vers un régime absolutiste. L’empire romain est soumis a des menaces diverses (les invasions barbares) qui va remettre en cause la source du droit = droit romain et droit barbare sur le même ''terrain'.' *L'empereur Constantin va se convertir au christianisme (en 312) l'empire ressemble a une monarchie de droit divin. Par cette conversion, s’impose comme le fondateur d’une autre ville concurrente à Rome : Constantinople *A la mort de Constantin : 2 empires = l’un à Rome

s'entoure de juristes) - Début 3ème siècle : mutation accomplie avec la dynastie des Sévère ⇨ Monarchie absolue B) Avènement d'une monarchie absolue - Début 3ème siècle : apogée de la science juridique romaine Etat : Personne morale de droit public qui exerce un monopole de contrainte sur un territoire d'une population donnée - 3ème siècle : l'Empire romain n'y correspond pas C) Absence d'une réelle unité étatique jusqu'au 3ème siècle - Début 3ème siècle : Empire romain très vaste

Introduction historique au droit PLAN DU COURS - INTRODUCTION - I. Délimitation analytique 1. La notion d’institution 2. Les faits sociaux 3. La méthode II. Délimitation chronologique - PREMIÈRE PARTIE - L’époque franque : le pouvoir personnel et l’anarchie Chapitre I. L’établissement de la monarchie franque Section I – Les données historiques §1 – Les invasions et la constitution du royaume franc I. Les migrations germaniques du Ve siècle II. La conquête franque

6266d8eb4f944b74f6e849a936b8aLa France au XII ème siècle : affirmation des princes et du roi Philippe Ier : 1060-1108 Louis VI : 1108-1137 Louis VII : 1137-1180 I. Géographie du domaine royal et des principautés territoriales jusqu’en 1180 1. L’étendue des droits royaux Distinguer royaume et domaine Domaine ou principauté royale Autorité du roi complexe le roi n’est pas le seul seigneur dans son domaine : des vassaux du roi ayant un domaine : des seigneuries Ces possessions sont

Introduction Historique au Droit : Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

ECOLE DE DROIT DE LA SORBONNE UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE Centre Port-Royal René Cassin 17 rue Saint Hippolyte 75013 Paris PREMIERE ANNEE DE LICENCE EN DROIT Groupe 2 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. le Professeur P. Bonin Travaux dirigés de Mlle M. Bohar et de MM. J.P. Bouchet, L. Griffaton, J. Hernandez et H. Rousselle Dossier de documents pour les Travaux Dirigés Premier semestre 2015-2016 BIBLIOGRAPHIE Principaux manuels : Jean-Paul

car les temps de paix sont des temps de violence ». En 1435, le traité d'Arras relance les routiers, en même temps Charles VII veut renforcer son pouvoir ce qui inquiète les princes qui ont une grande autonomie. L'ordonnance prise les États généraux d'Orléans répond aux problèmes politiques, militaire et sociale. Mais elles ne sont pas effectives tout de suite. Il donne : Le droit au roi de lever des troupes et des impôts extraordinaires donc plus de guerre particulière. Ça réduit le pouvoir des

Le 17 septembre 2013. Définition du Droit _ Qu’est ce que le droit ? Le Droit serait l’ensemble des règles de conduite qui dans une société donnée régissent les rapports entre les hommes. C’est ce qu’on appelle le Droit objectif. Les Droits sont les prérogatives que le Droit reconnaît à un individu ou à un groupe d’individu. Ce sont les Droits subjectifs car ils sont attachés à un sujet de droit. Le Droit est à la fois l’objet de la science & à la fois la science qu’on étudie. Qu’est ce

histoire des institutions avant 1789. bibliographie : trois ouvrages de références : Harouel : "histoire des institutions de l'époque franque à la révolution" au BUF collection droit fondamental. Lemarignier : "la france médiévale institutions et société". timbal et Castaldo :histoire des institutions publiques et des faits sociaux. Introduction : à la base simple cité, en -753, puis royaume jusque -509 puis république jusque -27 puis l'empire. Dès la république, époque de

Jean-Paul Roig historiques expliquées Des origines à nos jours Citations EYROLLES PRATIQUE Citations historiques expliquées Des origines à nos jours Dans la même collection : π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π π Petite histoire de l’Inde, Alexandre Astier Comprendre l’hindouisme, Alexandre Astier Communiquer en arabe maghrébin, Yasmina Bassaïne et Dimitri Kijek QCM de culture générale, Pierre Biélande Le christianisme, Claude-Henry du Bord La philosophie