Cas Pratique Droit Civil L2

Université Montpellier I COURS DE DROIT PENAL DU TRAVAIL Notes personnelles Année 2008-2009 Droit pénal du travail Note sur l’examen final : il s’agira d’un commentaire d’arrêt ou d’une dissertation en une heure trente. Bibliographie Chez Litec, Droit pénal du travail. Ou encore chez Monchrestien. Sinon consulter le jurisclasseur. En que sais je, Le risque pénal du travail est intéressant. Le code du travail 2009 parait indispensable. Le cours sera composé de 11 thèmes, avec une

Droit administratif. Ouvrage :Moran de Villère : cour de droit administratif… Introduction : Le droit administratif serait l’ensemble des règles qui définissent les droits et obligations de l’administration il est centré sur l’appareil Etatique qui va être soumis au droit, cela ne signifie pas que l’administré n’est pas concerné. Ce droit n’existe pas partout. Section1 : les caractères du droit administratif. Le droit administratif présente 3 caractères : - L’autonomie : cette

 Spécificité du droit de l’Union européenne  ­ CE Ass., 3 fev 1989, Cie Alitalia (GAJA) ­ CE, Ass., 8 fev 2007, Sté Arcelor Atlantique et al.  (GAJA) ­ CE, Ass., 30 oct 2009, Perreux (GAJA)  ­ CE, Ass., 22 dec 1978, Cohn­Bendit ­ CE, Ass, 6 février 1998, Tête ­ CE, 3 décembre 2001,  Syndicat national industrie pharmaceutique  Travail à effectuer  Dissertation : la jurisprudence administrative vous semble­telle fidèle aux prescriptions de  l’alinéa 14 du Préambule de 1946 ?  DROIT ADMINISTRATIF  L2 – Groupe A 

garçon » ligne 2. Voltaire associe le portrait physique et le portrait moral : « sa physionomie annonçait son âme » ligne 2. Son caractère est défini par « les mœurs les plus douces » ligne 2, et ses capacités intellectuelles par « le jugement assez droit » ligne 3. On peut noter une ambiguïté de « simple » qui suggère la modestie et la naïveté. A travers les lignes 3 et 4, l’accent est mis sur sa candeur et sa naïveté : « je crois » met le narrateur en retrait de l’histoire. La fin du paragraphe est

Licence 2 Economie Gestion Mention Administration Economie et Sociale UFR Droit, Economie Gestion 2008/2009 Economie générale et monétaire(2) ECONOMIE GENERALE ET MONETAIRE(2) CHAPITRE III : L’APPROCHE MACROECONOMIQUE ............................ 5 SECTION 1 : LA COMPTABILITE NATIONALE : UN OUTIL D’ANALYSE ................................ 5 Paragraphe A/ Définition de la comptabilité nationale............................................... 5 Paragraphe B/Portes et limites de la comptabilité

La poutre ou barre : Une poutre est un solide engendré par le déplacement d'une surface plane S dont le centre de gravité G décrit une ligne Lm perpendiculaire en tout point au plan contenant S. Lm est appelée ligne moyenne. Elle peut être droite (poutre droite) ou courbe (poutre courbe). Le rayon de courbure de Lm est toujours grand par rapport aux dimensions transversales; ces dernières ne varient que d'une façon continue en fonction 3 ENIM Résistance des matériaux 1 ( Pr B. NAJJI ) du déplacement

versement correspond à 1 mensualité et demi dans le cadre de la mise en place progressive du 10ème mois de bourse. Elles induisent également l’exonération des frais d’inscription et la cotisation à la sécurité sociale étudiante. Les bourses sont un droit pour tous les étudiants qui remplissent les conditions déterminées par le ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Les conditions d’attribution sont prescrites par la circulaire du 5 juillet 2010 de la ministre de l’enseignement supérieur

Terré et Simler – Droit civil des obligations (Dalloz) Sériaux – Droit des obligations (PUF) Flour et Aubert - Les obligations (Broché) L’importance du droit des obligations : Le droit des obligations présente un intérêt double : • Un intérêt théorique : • le droit des obligations contient les notions juridiques de base telles que la notion d’obligation, la notion d’acte et de fait juridique, de contrat, de responsabilité civile contractuelle ou délictuelle • Le droit des obligations

Action surfacique 10 2.2.5. FORCE 10 2.2.5.1. Mesure et unité des forces : 11 2.2.6. MOMENT D'UNE FORCE 12 2.2.6.1. Définition 12 2.2.6.2. Convention de représentation d'un vecteur moment sur un système d'axes plan : 12 2.2.6.3. Méthode pratique de calcul des coordonnées (anciennement composantes) du VECTEUR moment13 2.2.6.4. Calculer le bras de levier 13 2.3. MODÉLISATION DE L'ACTION MÉCANIQUE D'UNE FORCE APPLIQUÉE SUR UN SOLIDE : NOTION DE TORSEUR ................................

------------------------------------------------- Droit administratif 1 ------------------------------------------------- Responsabilité des personnes publiques ------------------------------------------------- Leçon 1 : ------------------------------------------------- Le système de la responsabilité des personnes publiques Le droit de la responsabilité, ou la responsabilité des personnes publiques ou bien encore la responsabilité administrative est au cœur du droit administratif dans son ensemble.