Cas Pratique Droit Civil L2

d’Etudes et de Documentation TABLE DES MATIÈRES AVANT - PROPOS 1ERE PARTIE LES IMPOTS DIRECTS CHAPITRE 1 L'IMPOT DES PERSONNES PHYSIQUES (IPP) 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. Qui est imposable, et où ? La détermination des revenus nets Les dépenses donnant droit à un avantage fiscal Calcul de l’impôt 1 7 15 17 18 37 57 77 77 77 78 95 LA PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS AU CAPITAL ET AUX BENEFICES DE LEUR SOCIETE LES REGIMES SPECIAUX D’IMPOT DES SOCIETES 101 103 109 109 110 110 114 115 117 119 121 121 121 123

Cours de droit en ligneAcceuil Licence 1 Licence 2 Licence 3 Master 1 Master 2 CRFPA - IEJ Les cours de droit Seront traités ici, les grands domaines du droit : Introduction au droit, les biens, la famille, les personnes, crédit, (banque, finance), Histoire du droit  public et privé, le droit civil (successions, sûretés), l'administratif (Institutions, Fonction publique,  DAB), les obligations (contrats, la Responsabilité), Propriété intellectuelle (NTIC - Internet), Droit fiscal (Finances publiques)

Introduction → Le droit administratif des biens s’intéresse aux moyens matériels dont dispose l’administration pour remplir ses missions. → 4 éléments fondamentaux : * Il est au cœur de la formation du droit administratif contemporain : le droit contemporain plonge ses racines dans l’ancien régime. * Il a eu un impact essentiel sur le développement de la juridiction administrative et sur le développement de notion qui ont fait la spécificité du droit administratif vis-à-vis du droit privé.

couvrent l’ensemble des disciplines Les sciences - mathématiques, chimie, physique, biologie... - les technologies - informatique, sciences de l’ingénieur, électrotechnique, matériaux... - les lettres, les langues, les arts, les sciences humaines, le droit, l’économie, la gestion, la santé, le sport. Tous les niveaux y sont représentés avec la délivrance de diplômes nationaux : Licence (3 ans), Master (5 ans), Doctorat (8 ans). La France compte plus de 2,2 millions d’étudiants. 2/3 des étudiants sont

l’unité d’enseignement 1.1 Descriptif de l’UE 1.1.1 Objectifs de l'Unité d'Enseignement 1.1.2 Contenu de l’Unité d’Enseignement 2 Remarques et Consignes générales 2.1 Remarques 2.2 Consignes générales pour la rédaction d’un compte rendu de travaux pratiques 2.2.1 Préambule 2.2.2 Objectifs scientifiques 2.2.3 Moyens expérimentaux utilisés 2.2.4 Protocole expérimental 2.2.5 Résultats et analyse 2.2.6 Remarque 3 4 Introduction Etats, Liaisons, Structures et Comportement thermo-élastique. 4.1 4.2 Les états

Droit Civil : Droit des Obligations L2 1er sem Bibliographie :  Fabre-Magnan PUF droit des obligations x2tomes  Précis Dalloz de Terre.  Droit des obligations Alain Bénament Montchrestien Introduction : A. Définition Obligations = lien de drt entre deux ou plrs personnes en vertu duquel le créancier peut exiger du débiteur qu’il accomplisse une prestation ou une abstention. 1. Un lien de droit Le terme d’obligation est à sens multiple. Dans le langage courant obligation renvoie a des

d’enseignant avec un public handicapé. J’ai alors choisi le séminaire EPS pour traiter la question du handicap à l’école car il me semble que c’est la discipline où le handicap est susceptible de poser le plus de problèmes aux enseignants, qu’ils soient pratiques ou matériels. De plus, souhaitant préparer l’option ASH pour être professeur des écoles spécialisée afin de pouvoir travailler en CLIS (classe d’inclusion scolaire) en primaire, ou encore en ULIS (Unité locale d’intégration scolaire) au collège,

Droit du travail sénégalais : Ecole Supérieure Polytechnique, année 2009 – 2010 Cours de droit du travail INTRODUCTION Le droit du travail est l'ensemble des règles législatives, réglementaires et conventionnelles qui régissent les rapports individuels ou collectifs de travail dépendant. Il fait partie du droit social avec le droit de la sécurité sociale. Celui-ci peut se définir comme l’ensemble des règles législatives, réglementaires et conventionnelles destinées à protéger l’individu contre

‫ﺟﺎﻣﻌﺔ ﺗﻮﻧﺲ اﻟﻤﻨﺎر‬ Université de TUNIS EL MANAR Polycopié du cours OUVRAGES HYDRAULIQUES Pour les élèves des 3ème années Département de Génie Civil de l’ENIT Par Khlifa MAALEL & Zouheir HAFSIA Version Mai 2012 B.P. 37 le Belvédère 1002 Tunis  Tunisie  ‫ ﺗـﻮﻧـﺲ  2001اﻟﺒﻠﻔـﺪار  73 ص ب‬ Tél. : 216 71 874 700 ‫  اﻟﻬﺎﺗﻒ‬Fax  :  216 71 872 729   :‫ اﻟﻔﺎآﺲ‬ Email    :  Enit@ enit.rnu.tn : ‫ اﻟﺒﺮﻳﺪ اﻹﻟﻜﺘﺮوﻧﻲ‬   OUVRAGES HYDRAULIQUES TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES

Modèles avancés en assurance de personnes Analyse et traitement collectif du risque Séminaire en actuariat Analyse et traitement du risque financier I Évaluation et gestion du risque financier Coût et financement des régimes collectifs Formation pratique en milieu de travail Coût et financement de régimes de retraite Projet de recherche Formation en milieu de recherche Compléments de mathématiques Introduction à l'actuariat I Introduction à l'actuariat II Mathématiques actuarielles I.A.R.D