Centre hospitalier de Saint-Denis

qui favorise les rencontres, mais interdit à un groupe de s’emparer d’un territoire. L’urbanisme doit créer les conditions de la tranquillité publique. Par Martine Kis Sommaire du dossier Une réponse architecturale et urbaine à l’insécurité A Saint-Étienne, l’étude de sécurité publique est au coeur du dialogue sur le projet A Strasbourg, le site intègre le temps long du chantier et son appropriation par les habitants A Brest, petites interventions, grands effets De « Bancs » à « Ville événementielle

disponibles. Ces données démographiques sont gérées par l’Insee en coordination avec l’Ined. Sur le plan des mesures individuelles de la fertilité, les caractéristiques spermatiques des donneurs de sperme sont centralisées par la Fédération des Cecos (Centre d’étude et de conservation des oeufs et du sperme) présidée par le professeur Jean-Luc Besson (Besançon). Malgré les problèmes de sélection que 9 SURVEILLANCE DANS LE DOMAINE DE LA REPRODUCTION ET DE LA PÉRINATALITÉ ce type de données peut

prend le titre de roi des Portugais (1139), titre qu’il fait reconnaître du pape et de l’Empereur (1143). Dès lors, la progression se poursuit vers le sud, au détriment de l'islam. Installant sa capitale à Coimbra, établissant les Templiers et les Hospitaliers entre le Mondego et le Tage, Alphonse Ier Henriques prend Santarém, Lisbonne dès 1147, Sintra, et occupe une partie de l'Alentejo entre 1158 et 1166. Après la défaite almohade à las Navas (1212), à laquelle participent les troupes portugaises d'Alphonse

documents émis par la société, comme par exemple votre fiche de paie ou à l’adresse indiquée sur le document de prospection commerciale qui vous est adressé). • pour les fichiers des organismes publics, écrivez, selon le cas, au directeur de l’hôpital, au centre des impôts, à votre caisse de sécurité sociale, au Pôle emploi, au rectorat, etc. N’adressez pas votre demande à la CNIL : si les organismes doivent déclarer leurs fichiers à la CNIL, ils ne lui communiquent pas pour autant les informations personnelles

législatives ou réglementaires Les documents administratifs conservés par les services publics d'archives et les autres organismes chargés d'une mission de service public d'archivage  » GAJA :TC, 2 décembre 1902, Société immobilière Saint Just : Fait  : En vertu de la loi du 1er juillet 1901, un décret ordonnant la fermeture d’un établissement non autorité d’une congrégation religieuse. Le préfet du Rhône prescrit par un arrêt le même la fermeture de cet immeuble et le commissaire

l’épidémie de cancer du poumon dû au tabagisme Catherine Hill (catherinephill@igrpfr)1, Eric Jougla2, François Beck3 1/ Institut Gustave Roussy, Villejuif, France 2/ Centre d’épidémiologie sur les causes médicales de décès, Inserm-CépiDc, Le Vésinet, France 3/ Institut national de prévention et d’éducation pour la santé, Saint-Denis, France Résumé / Abstract Introduction – La mortalité par cancer du poumon est l’indicateur le plus spécifique des effets du tabac sur la santé. Nous présentons son

Froment-Meurice, présidente de la cinquième chambre, et composée de Mmes Malégat-Mély, Ratte, conseillères maîtres, M. Davy de Virville, conseiller maître, MM. Mourier des Gayets, Roguez, présidents de chambre régionale des comptes, Généteaud, Mme Saint-Cyr, présidents de section de chambre régionale des comptes. Le rapporteur général était Mme Esparre, conseillère maître. Ont participé à l’instruction et à la préparation du rapport en tant que rapporteurs, Mmes Suc, auditrice et Bréaud, administratrice

untitled1 Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées Dispositifs médicaux Dispositifs médicaux Concepts et réalités de terrain GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE L'objectif de ce document est de rappeler quelques notions juridiques et pratiques au regard de l'utilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé. Cette approche permettra de mieux appréhender la gestion d'un dispositif médical dans le cadre général de la gestion des risques.1. Hiérarchie des

une frange slavo-hongroise dans l’occident chrétien (et non pas de Byzance). La culture européenne d’il y a mille ans repose sur les monastères et les écoles épiscopales qui sont des centres de propagande et de diffusion d’identité isolés et indépendants du contexte local, mais en étroite relation entre eux. Ces centres sont animés par des intellectuels, moines et clercs de la noblesse, qui, en même temps que ses activités militaires d’une grande mobilité, et à la recherche de nouveaux espaces, voit

Université Paul Cézanne Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille TRAVAUX DIRIGES DROIT DES PERSONNES Licence 1ère année / Division A Premier semestre Cours de M. Jean-Michel MARMAYOU Centre de la Canebière - Marseille Année universitaire 2010-2011 Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille TRAVAUX DIRIGES DROIT DES PERSONNES Licence 1ère année / Division A Premier semestre SEANCE 1 : INTRODUCTION I – Test de positionnement : 15 minutes II – Première