Centre pénitentiaire de Marseille

sensibilisation dans le cadre d’écoles d’application, de centres de formation publics, de grandes écoles et d’universités. Police : le SCPC intervient au Centre de formation de la police nationale à Gif-sur-Yvette pour participer à la formation initiale des enquêteurs de la police judiciaire en matière de délinquance économique et financière et de marchés publics. Une centaine de commissaires et d’officiers sont formés chaque année. Gendarmerie : au Centre national de formation de la police judiciaire

destinés à l’habitation à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile. « La délibération fixe les conditions de délivrance de cette autorisation temporaire par le maire de la commune dans laquelle est situé l’immeuble après avis, à Paris, Marseille et Lyon, du maire d’arrondissement concerné. Elle détermine également les critères de cette autorisation temporaire, qui peuvent porter sur la durée des contrats de location, sur les caractéristiques physiques du local ainsi que sur sa localisation

PARTIE CIVILE Cette page ne doit pas être insérée dans la reliure PARTIE CIVILE par Philippe BONFILS Agrégé des Facultés de droit Professeur à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III Directeur du Centre de droit des affaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand DIVISION Généralités, 1-35. ART. 1. – NOTION, 1-3. ART. 2. – ENJEUX, 4-15. § 1. – Arguments favorables à la présence des parties civiles, 5-9. § 2. – Arguments hostiles à la présence des parties civiles, 10-15. ART

frère et la sœur étaient mari et femme, mais de nos jours encore les rapports sexuels entre parents et enfants sont permis chez de nombreux peuples. Bancroft l'atteste pour les Kaviats du détroit de Behring, les Kadiaks de l'Alaska, les Tinnehs au centre de l'Amérique du Nord britannique (The Native Races of the Pacific Coast of North America, 1875, vol. I) ; Letourneau recueille des exemples du même fait chez les Indiens Chippeways, les Coucous du Chili, les Caraïbes, les Karens d'Indochine ; sans

1891) . Gabriel Tarde, Essais et mélanges sociologiques. (1895) 25 salles d'inhalation du Mont-Dore, dans l'ancien établissement. Là, trois ou quatre cents hommes sont entassés dans un espace étroit, au milieu des 40• qui s'échappent du centre de la pièce. On s'ennuie, et, pour se distraire, au lieu de causer comme dans la salle des dames, on cherche à s'agiter ; et l'on se met à tourner processionnellement, en gilet de flanelle, autour de la chaudière centrale. Mais, chose remarquable

rémunéré. i. Congé de formation : tout salarié ayant au moins 1 an d’ancienneté et désirant suivre un stage de formation (dans la limite de 2 % de l’effectif salarié) ; 1 an ; rémunéré. CONCLUSION La diminution du temps de travail est aujourd’hui au centre des débats. Le partage du travail est, selon certains, un outil privilégié de lutte contre le chômage. 4. La durée du travail 56 Plan de cours © Nathan – La photocopie non autorisée est un délit. 2. PRÉPARATION À L’ÉPREUVE DU BTS