Chambre Commerciale 14 Février 2006

Entreprises Féminines ANPE: Agence Nationale Pour l'EmploiANVAR : Agence Nationale de VAlorisation de la Recherche (ANVAR). ASECNA : Agence pour la Sécurité de la Navigation AérienneBCEAO : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest BCS : Banque Commerciale du SahelBDM : la Banque de Développement du MaliBEI: Banque Européenne d'InvestissementBHM : Banque de l'Habitat du MaliBIC : Bénéfice Industriel et CommercialBICIM: Banque Internationale du Commerce et de l'Industrie et du Mali BIM : Banque Internationale

- Introduction………………………………………………………………......4-5 - Développement…..…………………………………………….6-7-8-9-10-11-12 - Conclusion………………………..……..………………….……………..…...11 - Bibliographie………….………………...………………………………...12 - Annexes……………………………………………………………….14-15 • Présentation synthétique de la réalisation du projet : Notre projet porte sur « Facebook », le nouveau site de réseau social très en vue sur la toile en ce moment. Ce site suscite polémique car il permet en effet de mettre en relation

site des sujets corrigés du BTS au cycle ingénieur CIBLE PRINCIPALE BTS FILIERE ASSISTANT DE GESTION PME / PMI MATIERE ETUDE DE CAS « Durée 6h » RESUME Ce sujet proposé par un éminent professeur de cette filière a été proposé au BTS blanc 2006 d’une prestigieuse grande école Ivoirienne. Fourni avec son corrigé, il aborde des thèmes très importants liés aux Petites & Moyennes Entreprises – Petites et Moyennes Industries. Entre autre nous citerons : - le diagnostic dans une PME/PMI - Le

peut néanmoins conditionner ses effets au respect par le délinquant de certaines obligations (par exemple, le paiement de l’amende). Section 2 : L’autorité judiciaire et le pouvoir exécutif I. Le principe de la dualité des ordres de juridiction 8 février 1873 : Le tribunal des conflits dans l’arrêt Blanco déclare les juges ordinaires et le code civil incompétents pour juger l’Etat et l’administration. Création du droit administratif, distinct du droit commun. Apparition de propres juges règles tribunaux

hôtelière, c’est-à-dire le nombre de chambres par établissement, progresse depuis 10 ans de + 55%, avec une moyenne de 33 chambres par hôtel contre plus de 50 en Ile de France, le volume du parc hôtelier classé (par des étoiles) ne cesse de s’alléger en nombre (17 000 hôtels en 2010 contre 20 400 en 1991)1.C’est l’hôtellerie indépendante des 0 à 2* qui perd le plus grand nombre d’établissements. A elle seule, l’hôtellerie classée 2* a perdu en 2010 près de 2.500 chambres. Les catégories 3* et 4* voient

conditions et la structure des emplois des femmes et des hommes restent différentes ............................................................11 B - DES SPÉCIFICITÉS GÉNÉRATRICES D’INÉGALITÉS...............14 1. Des risques accrus de précarité.......................................................14 2. Des discriminations salariales persistantes.....................................16 II - FEMMES ET MANAGEMENT : PANORAMA GÉNÉRAL.......18 A - LES FEMMES CADRES SONT DE PLUS EN PLUS NOMBREUSES ........

droit et le fait............................................................... 12 1.2. LA CLASSIFICATION DES BRANCHES DU DROIT OBJECTIF ........................... 14 1.2.1. La classification traditionnelle............................................................................. 14 1.2.1.1. Le Droit Public et son ordre juridictionnel 14 1.2.1.2. Le Droit Privé et son ordre juridictionnel 18 1.2.1.3. Les conflits de compétence entre les ordres juridictionnels 19 1.2.2. La classification fonctionnelle

de participation politique : la société civile D. Recommandations 55 59 60 65 Elections en R.D. Congo 66 A. Cadre juridique et institutionnel B. Administration électorale : La CEI et la CENI C. Financement des opérations électorales de 2006 D. Inscription, éducation et participation des electeurs E. Pratiques électorales F. Observation et acceptation des résultats G. Contentieux des élections H. Rôle de la communauté internationale I. Recommandations 67 78 84 86 95 104 107

des associations sont créées. Malgré le suffrage universel, Ben Ali est l’unique candidat. Durant son deuxième mandat la démocratie commence peu à peu a disparaître. Pour donner l’illusion de la démocratie, il laisse 20 pourcents des sièges de la chambre des députés à l’opposition. En 2004, trois candidats s’opposent a Ben Ali. Certains partis de l’opposition ayant boycotté le vote, Ben Ali interdit l’utilisation de tout media pouvant influencer le vote. Ben Ali sera élu président en 1989, 1994,

DOUANE     La mise en place de la zone de libre échange avec les USA contribuera à l’enrichissement de l’arsenal des règles d’origine actuellement en vigueur au Maroc et pratiqué avec les différents partenaires commerciaux.   En effet, cet accord introduit une nouvelle approche en matière de règles d’origine, à savoir la notion de produit nouveau et différent qui allie, à la fois le principe de changement de nom, de caractère et d’usage et les règles spécifiques découlant de l’application de