Chapitre 1 Traiter Les Risques Liés A La Santé Et à La Securité

IFACT Cours Préparé par : M. Fedila LE TRAVAIL EN HAUTEUR Sommaire 1. Introduction .......................................................................................................................................... 1 1.1. Généralités .......................................................................................................................................... 1 1.2. Législation ..........................................................................................

environnementaux et sociaux sont la préoccupation de la plupart des pays, c’est dans ce contexte que l’ONU a décidée de convoquer une assemblée sur l’environnement et le développement durable, par la résolution 44/228 de 1990 la plus importante décision de cette assemblée a été l’adoption d’un programme d’action pour le développement durable, ce programme, connu sous le nom "d'Agenda 21" a été élaboré pour mettre en œuvre les conventions de Rio. II. Qu’es ce que l’Agenda 21 ? L'Agenda 21

la politique QHSE de l’Agence de Strasbourg dans le but de la certification MASE » (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) Logo secteur QHSE de Soprema Logo Association MASE Tuteur INSA : M. Abdelali TERFOUS Tuteurs entreprises : - M. Joël DAVID, Directeur du Développement Durable de SOPREMA - M. Matthieu WENDLING, Directeur d’Agence Adjoint de Strasbourg Janvier à Juin 2011 Remerciements Avant de commencer mon rapport, je souhaite remercier l’ensemble du personnel de

 PREMIERE PARTIE : LEGISLATION MINIERE CHAPITRE 1 : GENERALITES 1. Historique L’exploitation des ressources du sol et du sous-sol en Côte d’Ivoire date de l’époque précoloniale. Certains peuples, dont notamment les Akans de Côte d’Ivoire avaient déjà une tradition dans l’exploitation de l’or. Pendant la colonisation, l’administration coloniale a balisé cette activité avec des textes juridiques. Après les indépendances, l’Etat souverain de Côte d’Ivoire décide d’une part, de maîtriser

système de management de la sécurité 38 % 26 % 10 % Le Mot du Président L’évaluation des risques est une opportunité pour enclencher une démarche de prévention dont la finalité est de préserver la santé et améliorer la sécurité de l’homme au travail. La formalisation du document unique, exigée par la réglementation, et notamment par le décret du 5 novembre 2001, concrétise une première étape dans cette démarche. Toutefois, la simple rédaction de ce document ne suffit pas à l’entreprise pour progresser

Titre 4- Droits sociaux collectifs Chapitre 1 : Le temps de travail La première loi sociale du 22 mars 1861, évoque déjà la durée du travail. Ce texte interdit le travail des enfants. Le décret du 2 mars 1848 dit que la journée de travail à Paris sera de 1OH et en province elle sera de 11H. La première loi du temps de travail est celle du 13 juillet 1906, organise le repos hebdomadaire (si possible dominical). En 1919 est mise en place la réglementation de la journée de travail de 8H. Avec

------------------------------------------------- Evaluation : 2questions à choisir parmi 10 + dossier sur un terme du cours Introduction I- Dimension pluridisciplinaire La santé fait partie des politiques publiques avec un ministère Le 1er ministère de la santé est né après la guerre de 14 suite à la grippe espagnole. En général le cycle des politiques publiques est en réaction à de gros problèmes. Pour mettre en œuvre ces politiques locales il faut un certains nombres d’acteurs qui

TABLE DES MATIERES CHAPITRE I Définitions du harcèlement moral 2 Définition existantes du harcèlement moral.......................................................................... 2.3 Raison ou motifs du harcèlement moral au travail.................................................... 3 Actes d' harcèlement moral...................................................................................................... 3.1. 3.2 3.3 3.4 3.5 Atteintes à la possibilité de s'exprimer

Page 1 sur 116MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE /BURKINA FASO BURKINA FASO ----------Unité – Progrès – Justice ----------ASSEMBLEE NATIONALE IVème REPUBLIQUE ----------QUATRIEME LEGISLATURE LOI N° 028 -2008/AN PORTANT CODE DU TRAVAIL AU BURKINA FASO Page 1 sur 116MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE /BURKINA FASO Page 2 sur 116MINISTERE DU2 TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE /BURKINA FASO L’ASSEMBLEE NATIONALE Vu la Constitution ; Vu la résolution n°001-2007/AN

INTRODUCTION CHAPITRE I : PRESENTATION L’ENTREPRISE BBM I/Généralité du groupe II/Présentation de Best Biscuits Maroc (BBM) III/Historique de l’entreprise BBM IV/Distribution des produits V/Organigramme de l’entreprise CHAPITRE II : DESPOSITION DE LA NORME ISO22000 I/Introduction II/Historique III/Domaine d'application IV/Exigences générales V/Exigences relatives à la documentation VI/Principe de la norme ISO22000 VI.1/Communication interactive VI.1/Approche systématique VI