Chapitre Cout Partiel

SYNTHESE TVA 2011 TITRE I : CHAMP D’APPLICATION  DE LA TVA : Chapitre 1 : Opérations imposables ratione materiae : Section 1 Opérations imposables à titre obligatoire : ( Loi : art 256 CGI 6ème directive CEE effet 1979 et art 257 avant 6ème directive ) 1°) Opérations imposables par nature : art 256 CGI . Imposables par nature, selon le cadre des opérations et selon l’auteur : art 256 a)livraison de biens meubles corporels (transfert de propriété : pouvoir de disposer d’un bien corporel)

subsidiaire (sollicitée en dernier recours) qui a un caractère d’avance.( possibilité de récupération partielle ou totale du montant de l’aide). Les conditions d’attribution d’une prestation d’aide sociale résultent de dispositions législatives ou réglementaires. Celles relevant de la compétence du département résultent des dispositions du règlement départemental d’Aide Sociale. Chapitre 1 L’aide sociale aux personnes âgées et / ou dépendantes I Soutien financier : ASPA L’allocation de

......................................................................... 4 CHAPITRE INTRODUCTIF : UN SECTEUR EN DEVENIR Situation actuelle et perspectives, données historiques, économiques, sociales et démographiques................................................................................................ 5 CHAPITRE I : UNE AVENTURE RATÉE .......................................................... 15 CHAPITRE II : DES CHOIX INITIAUX CLAIRS .............................................

F : (33) 01 49 79 00 91 www.global-conseil.fr global@global-conseil.fr Référentiel complémentaire à toute autre démarche : qualité, sécurité, environnement… GLOBAL - Référentiel Métier CLIQ® – Édition 2006 ©Toute reproduction intégrale ou partielle, faite en dehors d’une autorisation expresse de GLOBAL est illicite Date d’application : 22-02-2006 - Page 1 /21 SOMMAIRE 0 Introduction 1 Les modalités de fonctionnement du référentiel 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8 1.9 1.10 1.11 Intérêts

comptabilité de l’entreprise et sur le résultat fiscal. La TVA est un impôt sur la consommation. Fondement de la TVA : à partir du moment où on collecte tout le reste des opérations qui ont contribué à la réalisation du bien ou service est déductible. Chapitre 1 : CHAMP D’APPLICATION   Il est fixé en fonction de la nature des opérations (article 256) ou par détermination expresse de la loi (article 257). Il existe des opérations non imposables ; il y en a cependant pour lesquelles l’imposition est possible

intervient pour réguler les dérapages de l’économie. Le SMIC est un obstacle mais on est obligé de le garder. Dans certain secteur, il y a plein emploi, par exemple, restauration. Un cuisinier peut demander au delà du SMIC. (2.4 millions de chômeurs) CHAPITRE 1 : LE CONTAT DE TRAVAIL Le contrat de travail est quelque chose de récent. Depuis 120 ans, à peu près. Avant il n’y avait aucune protection. Pour un salaire misérable, les gens travaillaient des heures et des heures. Fin du 19éme siècle sous

marchés financiers (AMF). Le mot à mot de votre police d’assurance et celui de la police de votre voisin sont donc identiques; seuls diffèrent les protections et les montants d’assurance choisis. Les protections La responsabilité civile (c’est le chapitre A du contrat d’assurance) Tous les propriétaires d’un véhicule automobile du Québec sont tenus de souscrire une assurance responsabilité civile d’au moins 50 000 $. C’est ce que l’on appelait autrefois « être assuré d’un bord ». Cette assurance

Témoignages et savoir-faire Avertissement .................................................................... 4 CHAPITRE INTRODUCTIF : UN SECTEUR EN DEVENIR - Situation actuelle et perspectives, données historiques, économiques, sociales et démographiques. .................................................. 5 CHAPITRE I : UNE AVENTURE RATÉE ....................................... 15 CHAPITRE II : DES CHOIX INITIAUX CLAIRS ................................ 21 1 – Le choix des activités ..............

Libéralisme vs keynésianisme. - Pensée dominante : pensée néoclassique Autorégulation des marchés (du travail, financiers…) - Mais économistes keynésiens (stiglitz, krugman…) Nécessaire intervention de l’Etat. Chapitre 1 : Les grands courants de la pensée économique. Fin 18ème : Développement de « véritables » analyses économiques (SMITH) Quatre grands courants qui interprètent le capitalisme. 1- Classiques 2- Néoclassiques 3- Marx 4-

Commissaire aux comptes Et Comptable Agréé SOMMAIRE INTRODUCTION TITRE I : LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Chapitre I : PRESENTATION DE LA NORME IAS 16 Section 1 : Philosophie Section 2 : Objectif Section 3 : Champ d’application Chapitre II : PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT Section 1 : Comptabilisation Section 2 : Evaluation lors de la comptabilisation Section 3 : Evaluation après comptabilisation Section 4 : Amortissement