Circuit De Dédouanement

10 3. Types de conteneurs page 11 4. Atouts page 13 II. Présentation du département d’accueil page 14 A Le département de Trafic à Conteneur. page 14 1. Divisions page 14 2. Missions page 15 B. Circuit d’un conteneur page 17 1. Processus d’import page 17 2. Processus d’export page 19 Conclusion page 21 Introduction Ce rapport révélera le trajet d’un conteneur

frontières pour des contrôles matériels physiques. On a maintenant des systèmes de surveillance plus élaborés, la douane agit par des procès verbaux. Il y a le système Sophie (France) et Delta (€). On arrive maintenant à des systèmes permettant des dédouanements plus rapides. ------------------------------------------------- PARTIE I. Le droit douanier Français Trois caractéristiques : protectionniste, prétorien et répressif. 1° Droit Protectionniste Le protectionnisme est la caractéristique fondamentale

étiquettes du produit par le TTB (Tobacco and taxe bureau). Il est fortement recommandé aux exportateurs de ne pas effectuer d’expédition avant d’avoir obtenu de l’importateur l’assurance qu’un « Certificate of Label Approval », nécessaire pour le dédouanement, lui a été délivré par le TTB. La demande d’approbation d’une étiquette ne peut être effectuée que par l'importateur américain. Si un produit devait être importé par plusieurs importateurs, chacun d’eux doit obtenir un « Certificate of Label

C’est une marque de qualité : • Rendre à leur entrepôt • Prix tout compris. Cela permet de savoir ce qu’ils vont payer. Les donneurs d’ordre externalisent la logistique et ne veulent plus s’occuper des problèmes. Attention aux délais de dédouanement (selon que la marchandise est périssable ou encore qu’il y a un crédit documentaire…) si c’est l’acheteur qui dédouane, indiquer le délai qu’il a pour dédouaner dans le contrat (sinon, le paiement des marchandises du vendeur pourrait s’en trouver

présenter brièvement le cadre de notre étude, la Douane dans son historique, son évolution nationale et internationale du système douanier, son fonctionnement et sa structure organique, son objet social, ses ressources, ses procédures et formalités de dédouanement ainsi que les personnes intervenantes. II.1. HISTORIQUE DE DOUANE II.1.1. ORIGINE DE DOUANE. La douane n'est pas une invention de notre époque. Parler de la douane équivaut à situer dans le temps et dans l'espace, ses origines lointaines, ses différentes

transporteur 1.4 La réception de la marchandise 2. L’achat de transport ferroviaire 2.1 La tarification 2.2 Le contrat de transport 2.3 La responsabilité du transporteur 2.4 La réception de la marchandise C h a p i t r e 5 – La réalisation du dédouanement 1. Le recours aux prestataires 2. La déclaration de détail 2.1 Caractère obligatoire de la déclaration 2.2 Le déclarant X • Gestion des opérations Import /Export 31 32 32 32 33 33 36 37 38 38 38 41 41 41 41 43 44 44 44 45 46 46 46 48 48 48

exactement les transports, car un acheminement international utilise souvent plusieurs modes de transport (transport multimodal). Les transports maritime et aérien ne font jamais de porte à porte. En conséquence, il faut des transports d’appoint ;  le dédouanement de la marchandise : même s’il n’y a pas de taxes à payer, la marchandise doit être dédouanée à l’export. La même opération sera effectuée à l’import, mais il peut y avoir des droits et taxes à régler qui peuvent représenter un coût important ;

le délai de leur acheminement, au Maroc ils seront réalisés à Casablanca, Fes/Meknes, Tanger, Marrakech et Oujda/Nador d’ici 2030. • Plate forme distribution et sous-traitance : sont des espaces, de distribution moderne, ou en va rationnaliser les circuits de distribution traditionnelle, dans le butes de se contenter de deux intermédiaire entre le producteur et le consommateur final seulement, pour réduire les couts généré par cette forme de distribution. Un réseau de plate formes spécialiser est en

détermine les obligations de chacune des deux parties opérant dans le circuit mondial des affaires, ils peuvent présenter un facteur de compétitivité suivant la politique et la stratégie commerciale élaboré par le vendeur , car le fait de libérer l’acheteur des contraintes d’acheminent et des prestations logistiques comprenant l’organisation, les contrôles des opérations de manutention ainsi la prise en charge des formalité de dédouanement , sont autant de facteurs permettant de bénéficier des avantages

................14 Chapitre 2 - Exportation...........................................................................................................16 Chapitre 3 - Magasins et aires de dédouanement.....................................................................16 Titre 4 - Opérations de dédouanement.................................................................................18 Chapitre 1 - Déclaration en détail ......................................................................