Civil 11 Janvier 1922

des informations et documents parce que c’est un système fermer à l’extérieur. Le modelé soviétique donne de l’espoir : industrialisation, 1er homme à l’espace, grands villes mais aussi il y a beaucoup de perdes humains (Iª guerre mondial, guerre civil, la grande terreur du 1937-1938, IIª guerre mondial). L’influence au monde extérieur est évidente en les partis communistes qui ont assez de présence en Europe. Chapitre 1 : La Russie avant 1914. La Russie était le pays plus peuplé dans le monde

novembre 1918 et armistice le 11 novembre 1918 à Rethondes. 9) Le bilan de la guerre 1. Bilan humain : 10 millions de morts : France → 1 400 000 morts et 1 100 000 invalides ; Allemagne → 1/5 des 20 à 40 ans disparus ]→ déficit des naissances pendant 30 ans. 2. Bilan économique : nord et est de la France → dégâts importants. Europe ruinée et endetté auprès des EU. En 1919, EU → + de ½ du stock d’or mondial. 10) Les traités de paix Paris → conférence de la paix (janvier - mai) → pays vainqueurs →

de disposer d’eux-mêmes pour les minorités (thèses d’avril : doc 1 p 192). Dans la nuit du 24 au 25 octobre 1917, Lénine (revenu à Petrograd) organise la prise du pouvoir. Le gouvernement provisoire est renversé et Lénine, dans un climat de guerre civile entre rouges et blancs, décide de mesures radicales. Appliquant l’idéologie marxiste il instaure la dictature du prolétariat, c'est-à-dire qu’il suspend la liberté de la presse, le droit de réunion. Il crée une police politique : la Tcheka qui est

a/Les EU et le” nouvel ordre mondial” – Nouveau contexte / rôle restauré de l’ONU (plus de veto systématique et paralysant) =>G.Bush évoque le “nouvel ordre mondial” : – Application avec la 1ère guerre du Golfe (Tempête du désert, janvier 1991) pour libérer le Koweït des troupes irakiennes de S.Hussein/ nouveau rôle de “gendarmes du monde” b/politique d’enlargement de B.Cinton : – étendre la démocratie et l’économie de marché/ développt. du soft power (S.Nye)/ ALENA

Museum of Modern Art de New York. Sommaire 1 Biographie 1.1 Enfance et études (1893-1918) 1.2 Premières expositions puis notoriété (1918-1923) 1.2.1 Premières œuvres 1.2.2 Paris puis La Ferme (1921-1922) 1.3 Le Surréalisme (1923-1930) 1.3.1 Rencontres à Paris 1.3.2 L'œuvre surréaliste Carnaval d'Arlequin (1925) 1.3.3 La série des Intérieurs hollandais (1928) 1.4 Rupture avec le surréalisme (1930-1937)

son affirmation dans le Code Civil en son article premier qui énonçait originellement la nécessité de la connaissance des lois pour leur exécution et qui précisé par un décret du 5 novembre 1870 puis par l’ordonnance numéro 2004 du 20 février 2004. Ces textes ont actualisé l’article premier du Code Civil pour y inscrire la nécessité de publication de la loi, principe juridique renforçant l’accessibilité du droit. C’est également le cas pour l’article second du Code Civil qui stipule que « la loi ne

1994, Mme B., req. n°147203 Doc. 5 : CC, déc. n°2008-571, 11 déc. 2008, Loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 Actes législatifs Doc 6- CE, 6 novembre 1936, Arrighi Doc 7- Ce, 6 décembre 1907, compagnie des chemin de fer et autres Actes du pouvoir juridictionnel Doc 8- TC, 27 novembre 1952, Préfet de la Guyane Doc 9 – CE, 17 avril 1953, Falco et Vidaillac Acte de gouvernement Doc 10- CE, 19 février 1875, i N Doc 11- Ce, 15 octobre 1993, Colonie royale de Hong kong Les personnes

dommages-et-intérêts en réparation du préjudice subit. La Cour d’appel de Pau le 30 avril 2009 déboute la société Y, au profit de la Compagnie écossaise Saint-André. Mécontente de cet arrêt, la société Y se pourvoit en cassation. Ainsi, pour la Troisième chambre civile de la Cour de Cassation, le 13 juillet 2010, il s’agissait de se demander si la clause de non concurrence est respectée, et si la Cour d’appel a bien rechercher tous les éléments qu’elle devait rechercher avant de débouter la société Y. Plus généralement

29 mai 1940 | Brésil | 22 aout 1942 | 2 septembre 1945 | X | Luxembourg | 10 mai 1940 | X | 10 mai 1940 | Royaume de Grèce | 28 octobre 1940 | X | 9 avril 1941 | Royaume d'Irak | 17 janvier 1943 | 2 septembre 1945 | X | Le Royaume de Yougoslavie | 6 avril 1941 | X | 17 avril 1941 | Puissances Alliées / Puissances de l'Axe IV) 1942 : le tournant de la guerre En 1942, les Alliés connaissent

Après avoir rappelé les faits et la procédure ayant conduit à l'arrêt de la Chambre d'Accusation de la Cour d'Appel, nous constaterons que c'est à bon droit que les magistrats ont rejeté les arguments développés par le Parquet. www.ridi.org/adi Janvier 2001 Actualité et Droit International Ghislaine Doucet "La responsabilité pénale des dirigeants en exercice" LES FAITS ET LA PROCEDURE Rappelons qu'après de longues années d'instruction et plusieurs résolutions du Conseil de sécurité