Coassurance Réassurance

2010-2011 Audit, contrôle interne et organisation comptable dans les entreprises d'assurance et/ou de réassurance 1 ère partie : Généralités Les règles générales relatives au contrôle interne et à l'organisation comptable s'appliquent à l'ensemble des entreprises compte non tenu de la nature particulière de leurs activités. Les activités d'assurance et de réassurance et leur environnement sont caractérisés par la nature particulière : • du cycle d'exploitation,

propage et touche tous les risques assurés. L’assureur doit ainsi s’efforcer de ne pas  « mettre tous ses œufs dans le même panier » En pratique, cette règle est parfois difficile à respecter. Nous verrons que les techniques de la réassurance et de la coassurance permettent de limiter les éventuels cumuls. SECTION III : LA DIVISION DU RISQUE Il ne suffit pas de sélectionner et de disperser les risques, il faut encore éviter d’accepter un très gros risque dont le coût, en cas de sinistre

REPARTITION DU RISQUE Elle s’opère par la coassurance et la réassurance. l’assureur ne fait généralement usage de ces 2 techniques que lorsque le risque qu’il a entre les mains excède son plein, c’est à dire la somme maximale qu’il peut accepter sur une affaire déterminée. Le plein est fixé en fonction de la surface financière de la compagnie (capital social, réserves, réserves, encaissement etc.) .Il est généralement fixé par catégorie de risque. A. La Coassurance C’est l’opération par laquelle plusieurs

interne et à l’organisation comptable dans les entreprises d’assurance et/ou de réassurance NC27 Objectifs de la norme 01 La norme comptable générale NC 01 définit les règles générales relatives au contrôle interne et à l’organisation comptable des entreprises. Ces règles s'appliquent à l'ensemble des entreprises compte non tenu de la nature particulière de leurs activités. Les activités d’assurance et de réassurance et leur environnement sont caractérisés par la nature particulière : • • • • •

risques Homogénéisation des risques (càd regroupement de risque en même nature) Sélection des risques investigation du cycle de production Division des risques (càd) réassurance qui est une division verticale et coassurance qui est une division horizontale) V- La coassurance et la réassurance La coassurance c'est une opération par laquelle plusieurs sociétés d'assurance garantissent aux moyens d'un seul contrat à même risque ou même ensemble de risque. C'est donc une une technique

obligation de l’assurance. Ainsi la SONAS obtient le monopole de toutes les opérations d’assurance, de réassurance, de coassurance sur toute l’étendue de la République. C’est juste une année après que la SONAS va s’étendre sur toute la République. Il y a lieu de voir le 30 décembre

d’équilibrer la mutualité on va utiliser une technique qui est la division des risques. La division du risque c’est aussi une répartition du risque mais non plus entre les assurés mais entre assureurs. il y a donc deux techniques, la coassurance et la réassurance. 1- La coassurance A. Définition et fondement textuels Il s’agit d’une opération juridique qui va permettre à plusieurs assureurs dans le cadre d’un contrat ou d’une police à quittance unique qui permettra de prendre en charge un risque

des entreprises, celles des professions d’assurances et des gestionnaires de risques  dans   les   grandes   entreprises   industrielles.   Knight   délimite   les   frontières   entre   les  risques qui devraient être transférés vers l’assurance et la réassurance et ceux qui  resteront   assumés   par   l’entreprise.   L’auteur   estime   que   l’entrepreneur   pouvait  adopter une grande diversité de stratégies pour réduire les incertitudes et faire face  au risque. La gestion globale des risques dans les grandes entreprises doit s’intégrer dans une 

d une opération d assurance 1. Le risque a. La notion du risque et risque assurable b. Le transfert du risque à l assureur c. L homogénéité des risques d. La dispersion des risques e. La sélection du risque f. La division du risque Ø La coassurance Ø La réassurance 2. La cotisation (Prime) 3. La prestation de l assureur 4. La compensation Les statistiques 1. La Loi des grands nombres 2. Les données statistiques de l assurance II. III. IV. La tarification 1. La détermination et le calcul

d’assurance Avant d’aborder cette partie, on essaiera dans un préliminaire de définir l’assurance, la coassurance et subsidiairement la réassurance, d’exposer sommairement les principes qui la gouvernent, et de dégager par ailleurs le rôle qu’elle est appelée à jouer aussi bien dans le contexte national qu’international. Chapitre I : Définition et principes de l’assurance et de la réassurance Section I-Définition et fondements de l’assurance §1- Définition Le législateur marocain ne définit