Coassurance Réassurance

Maroc Assistance Internationale : Ce sont des sociétés spécialisées, ayant pour seule vocation l’assistance des personnes en cas de blessures, maladies graves, décès et des véhicules en cas de panne, de vol ou d’accident. La Société Centrale de Réassurance : C’est un établissement public bénéficiant de la garantie de l’Etat. Son statut de réassureur national lui confère les rôles de régulation du marché et d’économie de devises. En plus des sociétés commerciales et des mutuelles et les organismes

des trois empereurs, traité de réassurance avec la Russie (Triplice maintenue = 2e système Bismarckien) Bismarck veut absolument neutraliser la Russie : cherche de nouveau un rapprochement avec cette dernière = traité de réassurance. Dans ce traité, la Russie assure sa neutralité à l’Allemagne en cas d’agression française. L’Allemagne assure son soutien à la Russie pour les Balkans. 1890 : Fin du système Bismarckien, avec non-renouvellement du traité de réassurance avec la Russie. Nouvel empereur

1887, en Bulgarie, un nouveau souverain, favorable non plus aux russes mais aux austro-hongrois, prend le pouvoir. En réaction, les Russes refusent de renouveler le traité de contre assurance. Bismarck, en secret décide de proposer un traité de réassurance à la Russie. Malgré l’adhésion russe, l’alliance est de plus en plus fragile. En effet, plus aucune alliance ne lie directement la Russie et l’Autriche-Hongrie (décidément toujours en conflit). De plus, l’Italie se doit de soutenir l’Allemagne

COASSURANCE SECTION 2 : COMPTABILSATION DES ANNULATIONS DE PRIMES SANS COURTIERS ET COASS SECTION 3 : COMPTABILISATION DES EMISSIONS DE PRIMES AVEC COURTIERS SANS COASSURANCE SECTION 4 : COMPTABILISATION DES EMISSIONS SANS COURTIERS AVEC COASSUR SECTION 5 : LA COMPTABILISATION DES PRESTATIONS CHAPITRE 5 : COMPTABILITE DIVISIONNAIRE DE LA REASSURANCE SECTION

AVIS N° 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE Avis portant plan et règles de fonctionnement des comptes et présentation des états financiers des entités d’assurances et /ou de réassurances. —— Vu l’ordonnance n° 95-07 du 23 Chaabane 1415 correspondant au 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée, et ses textes d’application Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances

I – la sélection des risques *Homogénéisation * des risques Assurance du groupe * II - * La division des risques A- La division des risques entre assurés B- La division des risques entre assureurs 1- Coassurance * * * *2- Réassurance 3- Les pools Conclusion INTRODUCTION Les premières assurances étaient les «sociétés mutuelles» qui sont des groupements de personnes de droit privé à but non lucratif qui, au moyen des cotisations de leurs membres, se

AVIS N° 89 MINISTERE DES FINANCES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE Avis portant plan et règles de fonctionnement des comptes et présentation des états financiers des entités d’assurances et /ou de réassurances. —— Vu l’ordonnance n° 95-07 du 23 Chaabane 1415 correspondant au 25 janvier 1995 relative aux assurances, modifiée et complétée, et ses textes d’application Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances

division des risques : Le risque peut être partagé en utilisant deux techniques : • La coassurance : La coassurance consiste à partager la garantie d’un gros risque (maritime, aérien, industriel) par un même contrat entre plusieurs assureurs, chacun étant garant de la part du risque qu’il a accepté dans la limite de « plein de souscripteur » • La réassurance : Est une opération par laquelle une entreprise d’assurance (cédante),se fait assurer tout ou partie

domiciliée auprès d’une compagnie d’assurance locale. Dans l’ensemble, la commercialisation des produits reste handicapée par des contraintes fiscales encore pesantes et par la réduction des capacités offertes par le marché international de la réassurance. La fiscalité applicable dans le secteur – En assurance dommages, dans la quasi totalité des pays de la CIMA, les contrats d’assurance subissent une taxe spécifique appelée taxe sur les conventions d’assurance. Dans certains pays, il s’agit

➢ Chapitre II : Mise en place d’une nouvelle matrice comptable pour la coassurance…...………………………………19-29 I. Principes de la coassurance………………………………………………………………………..19-21 A. Définitions de la coassurance……………………………………………………………………19 B. Engagements de l’apéritrice et l’ensemble des co-assureurs………………………………...20-21 II. Passage à la nouvelle charte coassurance…………………………………………………………21-24 A. La situation antérieure………………………………………………………………………