Code Civil Article 476 à 487

incluant le rapport financier annuel Sommaire Les chapitres 3 (Rapport de gestion), 9 (Annexe 1 – Comptes consolidés) et 11 (Annexe 3 – TOTAL S.A.) ont été arrêtés par le Conseil d’administration le 10 février 2010 et ne sont pas mis à jour des éléments postérieurs à cette date. 1 2 CHIFFRES CLÉS Données opérationnelles et de marché Informations financières sélectionnées p. 1 p. 1 p. 2 7 INFORMATIONS FINANCIÈRES p. 159 Informations financières historiques Vérification des informations

Developments in Europe, Central Asia and North America in the Aftermath of September 11 April 2003 Report by the International Helsinki Federation for Human Rights (IHF) 2 The International Helsinki Federation for Human Rights (IHF) is a non-governmental organization that seeks to promote compliance with the human rights provisions of the Helsinki Final Act and its Follow-up Documents. In addition to supporting and providing liaison among 41 Helsinki Committees and co-operating organizations

traitement comptable des contrats à long terme, Cf. avis n°99-10 du 23 septembre 1999 du CNC ; 2. n°99-09 du 24 novembre 1999, modifiant les dispositions du plan comptable général relatives à la mise en œuvre des changements de méthodes comptables, Cf. avis n°99-10 du 23 septembre 1999 du CNC ; 3. n°2000-06 du 7 décembre 2000, relatif aux passifs, Cf. avis n°2000-01 du 20 avril 2000 du CNC ; 4. n°2002-10 du 12 décembre 2002, relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs, Cf.

| |Enrico FERRI (1856-1929) | |Professeur à l’Université de Rome et à l’Université nouvelle de Bruxelles, | |Député du Parlement italien.

Comptabilité et audit CORRIGÉS DU MANUEL Robert OBERT Agrégé des techniques économiques de gestion Docteur en sciences de gestion Diplômé d’expertise comptable Marie-Pierre MAIRESSE Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable 2e édition © Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10 -054625-1 ISSN 1269-8792 Sommaire CHAPITRE 1 CHAPITRE 2 CHAPITRE 3 CHAPITRE 4 CHAPITRE 5 CHAPITRE 6 CHAPITRE 7 CHAPITRE 8 Information

Commission Bancaire à Abidjan (Côte d’Ivoire) Rapport Annuel de la Commission Bancaire - 2010 3 UNION MONETAIRE OUEST AFRICAINE COMMISSION BANCAIRE Abidjan, le 20 octobre 2011 Le Président A la faveur du redressement d’ensemble de l’économie à l’échelle mondiale observée après la récession enregistrée en 2009, la situation macroéconomique des Etats de l’Union s’est globalement améliorée en 2010. Cette année a été marquée notamment par l’entrée en vigueur, à la suite du processus

*Possibilité de clôture anticipée à partir du 24 Juin 2010 Organisme Conseil et Coordinateur Global ATTIJARI FINANCES CORP. Organismes chargés du placement Chef de file ATTIJARI INTERMEDIATION Autres membres du syndicat de placement CFG Marchés Cette offre ne s’adresse ni aux OPCVM obligataires ni aux OPCVM monétaires de droit marocain ni aux OPCVM étrangers dont la politique d’investissement n’autorise pas l’acquisition d’actions pour une part inférieure à 50% de leurs actifs. VISA DU

Etude de Faisabilité DSAE INTRODUCTION GENERALE La création d'un bar à pâtes, concept nouveau de la restauration rapide, représente la volonté conjointe de deux étudiants désireux d’entreprendre dans le domaine de la restauration. Cette ambition nous a menés à construire, rédiger et peaufiner notre travail en nous mettant dans des conditions réelles de création d'entreprise. Pour traduire notre idée, nous avons défini, développé et affiné nos envies, nos plans. Nous nous sommes plongés dans

risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat de la Société Questions administratives autorisations à caractère financier Rémunérations des mandataires sociaux plans d’options - attributions d’actions gratuites Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique Reporting social du Groupe Conséquences de l’activité sur l’environnement Faits exceptionnels et litiges Événements postérieurs à la clôture

Dahir  (9  ramadan  1331)  formant  Code  des  obligations  et  des  contrats  (B.O.  12   septembre  1913)     Livre  1er  :  Des  obligations  en  général Titre  Premier  :  Des  Causes  des  Obligations Article Premier : Les  obligations  dérivent  des  conventions  et  autres  déclarations  de   volonté,  des  quasi-­‐contrats,  des  délits  et  des  quasi-­‐délits