Code D Hammourabi

1 : Droit et besoins sociaux. Introduction Quand on veut cerner un phénomène on remonte dans le temps pour en chercher des manifestations le plus loin possible. On trouve du droit dans l’Antiquité, dans des textes très très anciens (le code Hammourabi par exemple). Il recense les règles du Droit pratiqué à l’époque. A la même époque, les juifs commençaient à rédiger l’Ancien Testament qui contient beaucoup de règles qui fixe les comportements, les responsabilités, la résolution des conflits…

1er millénaire c'est la Grèce des Romes. Depuis le début du XX°, des découvertes ont permis de connaître des droits dans d'autres civilisations. I.L'EGYPTE Du point de vue juridique on connaît peu de chose car l'Égypte ne nous a pas livré de Code, de livres juridiques, seulement des actes de la pratique. A.L'évolution générale des droits égyptiens Histoire de 40 siècles : évolution du droit avec des phases de progrès et de régression (période de féodalité). Le droit égyptien est le premier

officiel…) mais il est quand même difficile de retracer la pensée juridique de ces peuples car ils ne nous on pas laisser de constructions théoriques. Il s’agit d’un droit casuistiques c’est à dire une série de cas énoncé. Très souvent on parle de code mais cette appellation n’est pas satisfaisante car ces codes ne sont pas comparables aux codes modernes. A Babylone les règles de ces recueils était appeler des jugements de droit et en Hébreu on parle de la Tora (=> direction, enseignement, indiquer

civilisation phénicienne). 7 www.economie-cours.fr Chapitre 2 : L’Antiquité Sommaire du cours C – Le droit économique Conséquence de l’invention de l’écriture : la naissance du droit écrit. Le droit mésopotamien nous est connu par le célèbre code réalisé par le roi de Babylone, HAMMURABI en 1750 avant J.-C. Ce texte recense, sous une forme impersonnelle, les décisions de justice de ce roi. Il existe aussi d’autres textes qui ont été retrouvés et traduits. Ces textes nous permettent de savoir

dynastie promulgue le (Ur Nammu) code d’Ur nammu, daté de 2100-2050 av. Jc; plus vieux recueil juridique de l’histoire de l’humanité. Par la suite, la période babylonienne (de 2000 à 1600 av jc) , Code d’Ham mu Rabi. Autre code: code de Lipit-istar (1934 av.jc) , dans le prologue de ce texte, le souverain affirme l’origine divine du droit, traducteur de la volonté divine. Caractéristiques de ce droit (Hammourabi): Souverain retranscrivant la parole des dieux, Hammourabi ne revendique pas la paternité

Babylonien qui connaît quelque textes relatif aux transports maritime, et aux contrats de dépôts que l’on appel les tablettes de WARKA (2000 avant JC). Vers 1500 avant Jésus Christ, on rencontre pour la première fois un véritable code qu’on appel le code Hammourabi qui concerne certaines contrats tel que le contrat de prêt d’argent, le contrat de dépôt, et même le contrat de société. Ces dispositions vont être reprises par le droit de la Grèce antique qui va lui même créer une institution propre

achat, contrat d’entreprise...) En particulier, le droit de certaines obligations, les obligations contractuelles (c’est-à-dire les contrats) fixe les règles des principaux instruments juridiques des échanges, déjà connues en Mésopotamie (Code d’ Hammourabi : 1200 av. JC; réglementation du prêt; 1000 ap. JC : réglementation des ventes à l’importation lors des croisades). Ces instruments ne cessent, d’ailleurs, de se multiplier . Certains sont assez simples : contrats de prestations de service

confié. Le Banquier prend de plus en plus d’ importance dans le fonctionnement de la cité et de l’ Etat. Il est introduit dans tous les milieux et connaît parfaitement le monde des affaires. 3. Le Droit : La plus ancienne législation est celle de Hammourabi (Roi de Babilone, 1792-1750 A.C), elle contenait des règles administratives et sociale rédigées en 285 articles. Travail élaboré par : Mohammed ZAHR & Chafik CHTIBI 6 ESIG – Université du Québec à Chicoutimi. 7ème promotion. Le droit

économique. Article L121-1 du code de commerce : on y trouve la définition du commerçant « sont commerçant ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur activité professionnelle ». La doctrine a adopté 2 conceptions différentes du droit commercial : La conception objective : C’est avant tout une branche du droit qui s’applique à une catégorie d’actes accomplis, quelles que soient les personnes qui les accomplissent. Cette conception renvoie à l’article L110-1 du code de commerce qui donne

ticket est un contrat de transport, vous avez pris votre voiture, vous avez donc passé votre code de la route (seul droit dont on vérifie la connaissance), vous avez acheté un véhicule et contracté une assurance. Le fait même que vous soyez dans cette salle aujourd'hui est possible parce que l'école a été rendue obligatoire par une loi du 8 mars 1882, qu'un décret du 1 août 2006 codifié à l'article D. 334-8 du Code de l'éducation régit la notation des épreuves du bac et son obtention et qu'en vertu du