Code General Des Impots 2011 Maroc

commerce 2SAE06 NAF rév.2, 2008 : NACE rév.2, 2008 : 16% 70.22Z 70.22 Prévisions 2014 Croissance du PIB en France (vol.) CA des cabinets de conseil (val.) 4% +4,0% 0% -1,5% -1,0% -4% 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012e 2013e 2014p -0,5% -1,0% 0,0% -1,5% 36,5% 52,0% 7,0% 3,4% (*) Estimations Leaders (*) ACCENTURE CAPGEMINI CONSULTING CGI BUSINESS CONSULTING FRANCE CSC COMPUTER SCIENCES IBM GBS KPMG MCKINSEY & CIE THE BCG & CIE (*)

+1,6% +1,0% +2,8% +2,8% Chiffres clés 2011/2012 (*) Ventes de vins tranquilles en GSA +0,2% (vol.) Ventes de vins AOP en GSA +0,0% (vol.) Ventes de vins IGP en GSA -0,2% (vol.) +3,2% (val.) +3,0% (val.) +5,0% (val.) (*) Du 01/08/2011 au 31/07/2012 Les enseignes leaders (*) CAVAVIN CAVES DE REGUSSE INTER CAVES NICOLAS REPAIRE DE BACCHUS (*) classement alphabétique 2% 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013p Le vin est commercialisé

en doctrine ou en droit et même sur le plan jurisprudentiel. Sur le plan textuel, le législateur ne s’est occupé au départ du fonds de commerce que pour en régler la vente et le nantissement (dahir du 31 décembre 1914). C’est la loi n° 15-95 formant code de commerce qui a apporté une réglementation complète traitant des éléments du fonds de commerce et des contrats portant sur le fonds de commerce. L’article 79 de la loi définit le fonds de commerce comme un bien meuble incorporel constitué par l’ensemble

Synthèse des activités 65 - Rapport financier 75 - Rapport des commissaires aux comptes 90 Sonelgaz Rapport d’activités et Comptes de gestion consolidés 2 0 1 2 Noureddine Boutarfa Président-Directeur général 6 L e m o t d u P r é s i d e n t Le mot du Président-Directeur général Je me réserve le privilège d’aborder dans cette modeste contribution les moments importants qu’a connus le Groupe durant l’année 2012 et les événements qui nous ont permis de renforcer notre expérience et qui

Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales -Oujda Master : Economie et Finance Internationales Rapport de stage sous le thème : L’audit : Entre les normes CGNC et IFRS Réalisé par : Taybi El Mehdi Au sein de : Année universitaire : 2011-2012 Remerciements Au terme de ce stage que nous avons effectué au sein du cabinet kpmg-Rabat, nous tenons à exprimer nos sentiments de gratitude et de remerciements à Mlle Fatima Zahra Sghiouer pour son encadrement si attentionné, joignant rigueur

Appliquées -Agadir- Niveau : Master I.A.D II Année Universitaire : 2010 /2011 Professeur : Mr M.AMRI Introduction générale : Avant de traiter le fond du cours qui est le droit pénal des affaires, il nous semble important, au préalable, de rappeler la signification du «droit des affaires » et du « droit pénal général ». - Qu’est ce qu’on entend par le droit des affaires et le droit pénal ? Ont – ils des rapports avec le droit

 Administration Des Douanes et Impôts indirects de Casa-Port ROYAUME DU MAROC *-*-*-*- Université Hassan 1er *-*-*-*-*-*-*- F Faculté des Sciences &Techniques Settat Settat Département de Mathématique & Informatique

bancaire français : changement de monnaies, arrivées des banques en lignes, services à distances pour les usagers… Depuis 2004, les établissements bancaires se mobilisent pour un meilleur accès des usagers  à l’information, et depuis le 1er janvier 2011, les banques publient sur leur site internet les tarifs des 10 services standards qu’elles proposent, permettant ainsi de mieux faire jouer la concurrence. Le secteur bancaire français est largement représenté dans l’EEE (Espace Economique Européen)

Plusieurs pays ont adopté les normes comptables internationales, d'autres en cours d'adoption. Cette tendance actuelle à l'international confirme, si besoin est, que la comptabilité est avant tout une science et en tant que telle elle doit être générale et, partant, il ne devrait pas y avoir des normes différentes ni dans le temps ni dans l'espace. Après la multiplication des scandales financiers Outre-atlantique, sur le Vieux Continent, mais aussi dans les pays émergeants, la nécessité et l’urgence

BANQUE POPULAIRE AGENCE ENNASSIM : LA BANCARISATION DE L’ECONOMIE MAROCAINE Réalisée par : Ahmed Qachar Période : DU 16/02/2012 AU 19/02/2012 Année 2011/2012 BANQUE POPULAIRE AGNECE ENNASSIM EL JADIDA Page 1 Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il m’apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m'ont beaucoup appris au cours de ce stage, et à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable