Code General Des Impots 2011 Maroc

Introduction en bourse Elaborée par : Ben Youssef Nour 2010-2011 Plan I. Partie théorique  1er chapitre : fondements théorique, les motivations et les avantages de l’introduction en bourse 2nd chapitre : obstacles à l’introduction des sociétés à la bourse II. Partie empirique 1er chapitre : Présentation de la société « Dar Ennakel ». 2nd chapitre : procédure de l’introduction en bourse. Introduction générale : Pour réunir les conditions de réussite dans l’avenir

Malika RIAHI IDRISSI Ilham DIOP Soulaimane Année Universitaire : 2010 /2011 Sommaire Tableau des abréviations Introduction : Chapitre I : les aides à la création des entreprises au Maroc  Section I : les aides informationnelles Section II : Les aides juridiques et administratives Section III : Les aides financières Section IV : Les aides

Rapport de stage Au sein de la R.A.D.E.E.M.A Stage effectué du 01/09/2011 au 30/09/2011 Sommaire I- Introduction II- Présentation de la RADEEMA III- Activités de la RADEEMA IV- Actualités de la RADEEMA V- Structure de la RADEEMA VI- Les organes de la RADEEMA VII- Le département comptable et financier 1) L’organigramme du département 2) Section comptabilité générale 3) Section trésorerie 4) Le service financier 5) Le bureau comptabilité

1. ANALYSE EXTERNE : 1.1. Une conjoncture économique nationale et internationale moins favorable : Les dernières analyses réalisées, montrent que le Maroc a commencé à ressentir les effets de la dernière crise financière qui a touché les pays occidentaux, et surtout l’Union européen le premier partenaire économique à notre pays, qui s’est aggravé par la crise des dettes souverains de plusieurs pays

risque (OPCR) 13 2.1.3 Les sociétés de gestion 13 3 Les bénéficiaires 14 4 Le Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) 14 5 L’Association Marocaine des investisseurs en Capital (AMIC). 14 • Moussahama : 14 • Faisal Finance Maroc : 14 • ASMA Invest : 15 • Capital Invest : 15 • La Financière Capitale : 16 • Capital Finance : 16 • Méditerranéen Finance : 17 • Casablanca Finance Group : 17 • Les chiffres clés du capital-risque : 18 • Investissement en chiffres :

COMPTES SOCIAUX RÉSOLUTIONS 2008 44 45 48 50 53 59 60 71 78 80 105 114 PROFIL GROUPE MINIER ET HYDROMÉTALLURGIQUE, MANAGEM EST L’UN DES ACTEURS DE RÉFÉRENCE AU MAROC, SPÉCIALISÉ DANS LA PRODUCTION ET LA VALORISATION DES MÉTAUX DE BASE, DES MÉTAUX PRÉCIEUX ET DU COBALT. Managem, acteur de premier plan au Maroc Dans chacune de ses branches d’activités, Managem déploie ses compétences pointues, ses équipements de haute technologie et ses fortes capacités en Recherche et Développement

récapitule l’ensemble des informations et connaissances acquises tout au long de la période de stage, s’étalant du 14/07/2014 au 14/08/2014, au sein de l’agence ROCHES NOIRES CASABLANCA du groupe BMCE Bank, pionnier de la finance et du crédit au MAROC. Il s’articule sur deux axes principaux : I. Présentation du groupe BMCE II. Description du fonctionnement de l’agence bancaire BMCE ROCHES NOIRES CASABLANCA. I. Présentation du groupe BMCE BANK : 1. Fiche signalétique : Raison sociale

Droit fiscal des personnes physiques PREMIERE PARTIE : L’IMPOT SUR LE REVENU 4 Chapitre 1 : Règles générales 4 Section 1 : Les personnes imposables 5 A) Les personnes physiques 5 1 - Le principe d’imposition 5 2 - Règle d’imposition par le foyer fiscal 6 B) Territorialité de l’impôt sur le revenu 8 1 - Personne ayant leur domicile fiscal en France 8 Le foyer en France : 9 Le lieu de séjour principal en France : 9 L’activité professionnelle 9 Le centre des intérêts économiques en France 9 2 - Personne

Université Cadi Ayad Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Marrakech Notions fondamentales de droit public Idrissi Ait El Ouali Année universitaire 2011-2012 Notions fondamentales de droit public Introduction Les règles nationales ou internationales, qui dictent à l’État, aux administrations et collectivités publiques, aux autorités politiques et administratives leur conduite dans leurs rapports respectifs ou avec d’autres Etats ou avec les administrés sont

sources nationales et d’autres internationales. a - Les sources nationales  1/ Le code de commerce et la refonte du droit des affaires  Depuis le protectorat, la zone française du Maroc était régie par le code de commerce du 12 août 1913. Après l'indépendance il a été généralisé à tout le Royaume. Ce code était largement inspiré du code de commerce français de 1807. Apparut alors la nécessité d’élaborer un nouveau code. Il ne s’agissait pas d’apporter une simple réforme au droit commercial, mais de