Code General Des Impots 2011 Maroc

Réalisée par : SIHAM SALIHI Période : DU 01/02/2012 AU 29/02/2012 Année 2011/2012 Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il m’apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m'ont beaucoup appris au cours de ce stage, et à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Aussi, je remercie toutes les

2011 Comptabilité des sociétés I-Fusion des sociétés INTRODUCTION : Les exigences actuelles de l'environnement économique conduisent les firmes à se regrouper, notamment à se concentrer et ceci dans un souci de lutter contre la concurrence qu'elle soit nationale ou internationale. La fusion est l'opération par laquelle deux sociétés (au moins) se réunissent pour n'en former qu'une seule. Une ou plusieurs sociétés peuvent, par voie de fusion, transmettre leur patrimoine à une société

document de référence 2010 Le présent Document de référence, incorporant le rapport financier annuel, a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 29 mars 2011 ; (D.11-0189) conformément à l’article 212-13 du règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. SOMMAIRE

()1 Centre Régional D Investissement Annexe Nador- Driouch. Rapport De Stage Année Scolaire : 2011 - 2012 Stage effectué Par : LAÂCHACH El Hassan. Etudiant à l ENCGO. N° D inscription : 735.2223 REMERCIEMENTS Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par mes chaleureux remerciements à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin par leur soutien à la réalisation du présent rapport, ainsi qu’au bon déroulement du stage. A

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 251 10.1 - Informations concernant la Société 10.2 - Capital social 10.3 - Acte constitutif et statuts 252 255 261 TABLES DE CONCORDANCES 265 Table de concordance – rapport financier annuel (article 222-3 du règlement général de l’AMF) 266 Table de concordance – règlement (CE) 809/2004 de la Commission européenne du 29 avril 2004 266 94 117 122 122 123 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 9.1 - États financiers consolidés en normes IFRS pour les exercices clos les 31 décembre 2013

présentées et LF 2010 1 Note sur les dispositions fiscales de la loi des finances 2010 PARTIE I : LES NOUVELLES MESURES APPORTEES AU CGI Les nouvelles dispositions proposées par la LF par rapport à celles déjà en vigueur au niveau des impôts et taxes IS, IR, TVA, DE (droits d’enregistrement) et DT (droits de timbre) sont présentées et analysées comme suit : IEn matière d’impôt sur les sociétés (IS) Les principales dispositions apportées en matière d’IS peuvent être présentées comme

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TOURISME INSTITUT SUPERIEUR INTERNATIONAL DE TOURISME DE TANGER Analyse de l'entreprise Marocaine Réalisé par: BEN HAMMOU Sarah EL WARTITI Ayyoub IGDIDEN Nadia OULAD HAROUN Yousra Année Universitaire 2012/2013 SMOT2 1 Plan IIIIIIIVVPrésentation de l'entreprise Aicha Analyse de M.Porter Analyse de PESTEL Analyse SWOT Recommandations 2 I- Présentation de l'entreprise Aicha: 1. Fiche technique : Raison sociale Forme juridique Date de création

RD A – Les fonctions de la RD La RD peut :     1/ Imposer un comportement     2/ Interdire un comportement     3/ Permettre un comportement B – Les caractéristiques de la RD Une RD est une règle qui est : Générale Obligatoire Et contraignante 1/ RD = R générale   قاعدة عامة La RD est une règle impersonnelle : c.à.d. qu’elle ne vise : ni une situation particulière ; ni une personne particulière. Elle s’applique à tous les citoyens qui se trouvent dans la situation réglementée

de l’année ! témoignent. DOCUMENT DE REFERENCE 2014 INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 26 juin 2014, conformément à l'article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. En application

Introduction générale La gestion de l’entreprise, consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser les objectifs déterminés par les dirigeants (l’objectif principal poursuivi par l’entreprise est la réalisation du bénéfice), les décisions de l’entreprise peuvent être soit des décisions courantes qui engagent l’entreprise sur le court terme comme par exemple : les achats de matières premières, soit des décisions qui engagent l’entreprise sur le moyen et le long terme.