Code Justinien Digeste

des lois (code=codex=livre) et en 438 c’est l’empereur Théodose propose pour la première fois un code qui rassemble un droit condensée un seul livre qui rassemble toute la législation (acte repris par napoléon avec le code civil), justinien entre 529et533 va promulguer l’essentiel de sa compilation (corpus de justinien) composée de 4 éléments, le code sur le modèle de Théodose mais plus construit moins historique, le digeste qui est un condensé de la réflexion juridique dont justinien fait force

» de l'Empire byzantinN 5. Si certains le font remonter jusqu'à Constantin, la plupart s'en tiennent à Héraclius (610–641) comme premier souverain byzantin. D'autres, enfin, retiennent comme début de l'histoire byzantine 565, date de la mort de Justinien Ier. Les grandes invasions du IVe au Ve siècle ; Chronologie associée. À la fin du IVe siècle, au début des grandes invasions, la partie orientale de l'Empire devient une cible pour les peuples germaniques, notamment les Wisigoths et les

fois du domaine public et du domaine privée (droit pénale) Le droit Français d’aujourd’hui, n’est pas le résultat d’une création qui s’est faite rapidement mais plutôt le produit d’une très longue évolution qui va puiser à plusieurs traditions. Le code civil va puiser dans l’apport du droit romain. Les origines L’héritage Romain Rome a réussi à forger une tradition juridique de droit public et de droit privée L’apport en droit privé est beaucoup plus conséquent que celui en droit public L’apport

techniques du droit et des obligations. De même, l’ancien droit (Moyen-âge 1789) est aussi utile car nos actuelles institutions y trouvent pour la plupart leur « histoire ». Le code civil est considéré comme le point de départ d’une ère nouvelle mais aussi du droit civil dans lequel nous vivons aujourd’hui. Section 1 : L’avant code civil 3 Périodes : * Droit Romain * L’ancien Droit * Droit intermédiaire (= droit révolutionnaire) A) Le droit romain En raison de l’extension

suivant les formes de société et les catégories d’associés. ». Selon Paul DIDIER2, l’expression « affectio societatis » trouve son origine dans le droit romain. Sa première apparition a été relevée dans un texte d’Ulpien rapporté au Digeste (XVII, 2, 31) de Justinien. Voici la traduction de ce texte latin : « Pour qu’il existe une action pro socio, il faut qu’il y ait une société. Une chose, en effet, peut être commune sans société, notamment lorsqu’une communauté advient sans intention de société

reflet de soi vis-à-vis des autres, tel que l’honneur. Mauss => système de don et contre-don. Sociologie met en lumière le rapport entre 3 notions la famille, la propriété et les obligations = constante anthropologique, on le retrouve partout. Le code civil de napoléon prévoit cette distinction (3 parties). La famille est la constante immuable de la société civile. En d’autres mots, la famille est la première cellule de socialisation => elle reste quasi-intacte quel que soit les âges. Il existe

Reconstitution : le dépoussiérage des textes romains Dans la seconde moitié du XIe siècle, un événement considérable se produit en Occident : le droit romain y est réanimé, avec la redécouverte des textes essentiels que sont les Compilations de Justinien. « Redécouverte » ne signifie pas que le droit de l’ancienne Rome avait complètement disparu en Occident pendant le Haut Moyen Age. Bien au contraire, il y avait survécu à la chute de l’Empire romain d’Occident en 476, à travers quelques sources

Romain, puis en 27 avant J-C on crée l’Empire Romain qui prit fin en 476 après J-C. On n’a très peu d’information sur la royauté romaine. On peut citer deux textes principaux : « La loi des 12 tables » rédigé en 450 avant J-C et « les compilations justiniennes » rédigé entre 529 et 533 après J-C. Les deux textes permettent d’avoir une très juste connaissance du droit romain. Le droit romain s’est créé en mille ans environ qui englobe toutes les branches du droit, ce qui permet de qualifier le peuple

Constantinople *En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe

codification privée car ce sont des juristes qui ont réalisés cette ouvre de codification dans leur intérêt personnel leur objectif était de faciliter l'objectif de leur progression en clarifiant le droit. Il y a deux codes privés, c'est le code Grégorien et le code Hermogénien ces deux juristes ont utilisés la même technique, ils ont déterminés toutes les lois applicables à un domaine, ils clarifient ils suppriment les contradiction. L'empereur a la connaissance de ces codifications l'empereur a vu