Code Justinien Digeste

Papinien Date Compilation 292-294 Gregorien + Hermogémien= Code seulement des constitution impérial 438 Théodosien Classification chronologique 529-34 Codex Justinien = 1000 de droit au travers de 4oeuvres : 1ère 12 livres thématique et chronologique ; 2ème les Novelles =Jurisprudence ; 3ème Le Digeste= 50 livre thématiques de la jurisprudence de la république + l'empire ; 4ème les Institutes =Manuel pour étudiants qui résume le digeste =>Devenir un de ses fonctionnaires Section 3 : L'organisation

de Papinien qui va s’imposer et si ne sait pas prononcer alors le juge retrouve sa liberté. Cette loi des citations est prise par l’empereur d’occident mais aussi arabisé dans la partie orientale de l’empire grâce code théodosien ainsi l’usage de la justice est désormais encadré. Cet encadrement est ambivalent car montre que l’autorité impériale reconnait la valeur de la jurisprudencia de l’époque et consacre cette valeur. De l’autre côté, elle encadre son utilisation

de l’Etat sur la doctrine C) L’emprise de l’Etat sur l’activité des tribunaux : la procédure extraordinaire §2 Les codifications impériales A) Les codifications pré-justiniennes B) Les codifications de l’empereur Justinien 1. Les buts de la codification 2. L’architecture de la codification a) Le Code (Codex) et les Novelles b) Le Digeste (ou Pandectes) c) Les Institutes 3. La portée de la codification Chapitre II Le triomphe du pluralisme juridique au Moyen Age Section 1 - Le caractère rudimentaire

HISTOIRE DU DROIT. L’origine du Droit européen c’est le droit romain. Le droit romain se divise en trois périodes. Ancien droit romain (VIIIe siecle av JC – IIe siecle av JC). La loi des 12 tables est le 1er Code Romain. Dans l’antiquité on gravait les lois sur des plaques de pierre ou de bronze que l’on appelé des Tables. On gravait les lois pour qu’elles traversent des décennies voir des siécles. Droit romain classique ( IIème siècle av JC – IIe siècle ap JC). Apogée de l’empire romain ou

des légistes – le FA En effet, de nombreux codes chinois (on en connait 18 dont les plus anciens remontent au Ivème siècle avant Jésus-Christ mais cela n'ont pas été conservé). Le plus ancien code dont on dispose est celui des TANG en 37 après Jesus-Christ. Chaque dynastie à presque fait son code en reprenant de nombreux éléments aux recueils anciens. Il faudra relever le caractère répréssif et administratif de ces codes. Le caractère administratif : Ces codes sont considérés comme

hégémonien(294-295)) = pas de valeur officielle - à l’époque présenter sous formes de rouleau (codex) B- le code théodosien - constitutions impériales se multiplient trop et se contredisent - Théodose II réunit les constit depuis Constantin = 15 février 438 - ce code est détrôné au VI par le code justinien C. L’évolution de la doctrine - auteurs de doctrine innovent plus le droit mais l’adaptent apr rapport au code théodosien - loi des citations en 426 par Valentinien III d’occident - doctrine se restreint

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

tous « Corpus iuris civilis »  : origine du CC (créé en 1804). C’est un texte fondamentale et une compilation de tout le droit romain, qu’il soit issu de la royauté, de la répu ou de l’empire. Il a été compilé par l’empereur justinien par un texte en 1528. Cette compil reprend les constitut° impériales. « Summa divisio »  : la plus haute division comme distinction fondamentale « Ubi societas, Ibi embelli jus »  = là où il y a la société

romain va se maintenir mais sera en quelque sorte perverti et ce d’autant plus que le droit romain, dans la partie orientale, est demeuré vivant et il y a eu des compilations qui ont été gardées, celles de Justinien. Dans le Royaume des Francs, on ne connaissaient pas les compilations Justinien, ce n’est qu’à partir du 12e siècle qu’on va assister à une renaissance du droit romain qui s’inscrit dans le cadre d’une renaissance intellectuelle, l’autorité royale redevient un peu effective. Cette reconnaissance

droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à la fin du III ème siècle après JC. La troisième période est celle du droit postclassique ou droit du basse empire de la fin du III ème siècle après JC jusqu’à la fin du règne de Justinien. SECTION 1 : LE DROIT ROMAIN ARCHAÏQUE PARAGRAPHE 1 : LE CADRE HISTORIQUE A. FONDATION DE ROME ET LA ROYAUTE On connait la fondation de Rome par des récits d’historiens et des poètes comme Tite-Live et Virgile. D’après la légende, la fille Rehea