Colonie de Virginie

Commerce de transport Appendice au chapitre V Chapitre VI. Des traités de commerce. - Importation de l'or. - Droit sur la fabrication des monnaies Chapitre VII. Des Colonies Section 1. Section 2. Section 3. Chapitre VIII. Des motifs qui ont fait établir de nouvelles colonies Causes de la prospérité des colonies nouvelles Des avantages qu'a retirés l'Europe de la découverte de l'Amérique et de celle d'un passage aux Indes par le cap de Bonne-Espérance Conclusion du système mercantile

renouent avec elle tout en innovant le système juridique. Mais l’histoire du droit fr, ne se s’est pas limitée à l’histoire du droit en métropole. La France a eu l’ambition d’exporter son droit et y est parvenu aussi bien à l’étranger que ces propres colonies. Si le droit français métropolitain a pu parfois être emporté tel quel, le droit colonial a aussi pu aller à l’encontre à l’encontre des principes appliques à la métropole, qu’il s’agit de l’esclavage qui connait son apogée sous la 3ème Rép. Mais

insuper 1,ille honestis8imi m ilites et alii ma iores indignantis domine qllestiblls commoti, negligentia insllper redacti, basilicam dextro lateri iunctam ecclesie i n honore virginis, cuius adhuc ibidem sepllltura cernitur, de col/atis sibi b enefieiis editicare stlldueru n t ; in qua in honorem Dei et eillsdem virginis ac beate Aldegllndis, il/vante metropolitano pastore nostro Oberto, venera bili a b ba t rtm sanctorumque virorum conven tu, a/fare consecratum est ; feretroque perlllecnti elimato

supposed to correspond of what goes on at the state level because for example each state has his own : legislation executive branch ( governor ) system of laws The explanation is that when united kingdom owned the united states and established colonies, the English model was that : the representative of the crown was the governor. And they also wanted each colony to have his own law making body. The English common law only deals with customs. So the united states needed a legislative body.

Rgime en France, ctait le cas. Aujourdhui il y en a une en GB, il y a quand mme quelques textes crits. crite. Les premires constitutions crites ont t labor par les colonies anglaises dAmrique. Ces colonies ont rejet la domination britannique et on a rejet le modle coutumier pour proposer la premire constitution crite. a a t celle de Virginie en juin 1776 et la France a suivie lexemple amricain et a crit sa premire constitution en 1791. Lavantage dune constitution crite cest quelle assure une plus grande

européennes à l’époque auxquelles la France vient donner la main. Finalement, les expéditions commerciales africaines dépassent le simple cadre commercial. Il s’agit d’affaiblir le puissant Portugal d’où l’on fomente des guerres tribales dans les colonies africaines pour affaiblir indirectement la métropole portugaise. Celle-ci cherchait des esclaves pour ses plantations du nouveau monde. Aussi installa-t-elle des Lançados (portugais blancs) et des Tangomaos (portugais métis vivant à

hommes ont toujours vécus en société (pas de contrat social). Aurait-il existé dans certains cas un contrat politique ? Contrat créant l'État (pas de société). Exemple de la création des USA en 1787, et c'est grâce à un accord entre les anciennes colonies britanniques et d'Amérique du nord. En réalité, les défenseurs du contrat social n'ont jamais cru qu'il s'agissait d'un processus historique, pour eux c'est un processus logique. Ils ont voulu dire que le pouvoir n'a pu se créer sans un minimum de

également la moitié sud de la Corée, devenue japonaise en 1910 (liberté d’action obtenue lors du traité de Portsmouth en 1905, qui met fin à la guerre russo-japonaise de 1904-1905), ainsi que les îles Mariannes, Marshall, Carolines et Palau (anciennes colonies allemandes, confiées au Japon par la SDN en 1919). L’URSS, qui a déclaré la guerre au Japon en août 1945 et envahi une partie du Mandchoukouo (Mandchourie arrachée à la Chine, État vassal du Japon à partir de 1931), occupe ce territoire ainsi

a commencé à la fin du 16ème siècle et ce conflit va se résoudre par le changement de dynastie en Espagne) (autre ex : guerre coloniale anglo-hollandaise de 1741 à 1774, dans cette guerre New Amsterdam devient New York (état de New York était une colonie hollandaise) il y a 8 guerres franco- anglaises qui vont durer de 1789 à 1815. Il y a eu une guerre de 30 ans inexplicables : conflits religieux, dynastiques etc… * Grandeur culturelle de la France/ Pays Bas/ de l’Angleterre : aux yeux des

nombre de votant. §3 : Constitution écrite et constitution coutumières Cette distinction classique n’est pas absolue. A : Les constitutions écrites Historiquement, les 1ères constitutions écrites ont été édifiées au sein des colonies anglaises britanniques en Virginie, en 1776. Cette constitution a été précédée d’une déclaration des droits. Constitution de 1791 en France, 1ère constitution. On considère que l’adoption de ces textes peut être effectuée par le peuple lui-même par référendum. Par