Comité de sûreté générale

Présentation de la banque et de son secteur d'activité I) Aperçu général du secteur bancaire marocain : 2 Historique succinct............................................................................................................2 Principales caractéristiques du secteur bancaire et financier marocain ……………3 Le secteur bancaire marocain face à la conjoncture………………………………….4 II) Présentation de la Société Générale 5 1) Présentation……………………………………………………………………………

MOf/-[AMED Le sommaire |Introduction générale |01 | |Partie 1 : aspects et concepts théoriques | | |Chapitre1 : Généralités sur crédit, risques et garantie | | |Section 1 : Présentation générale du crédit

Plan Qualité. PNL : Liste des Passagers Réservés. PAX : Passagers. PGQ : Procédure Générale Qualité. PN : Personnel Navigant. RAM : Royal Air Maroc. RF : Responsable Formation. RQ : Responsable Qualité. VIP : Very Important Person. DK : Direction du transport Table des matières : Introduction………………………………………………………………………………………………4 Chap. 1 : Présentation générale de la RAM…………………………………………….6 Section1 : Généralités sur la RAM……………………………………………………………7 a)

cet héritage (B). A – Une société sclérosée La société française au XVIIIème siècle n'est pas unifiée, mais apparaît comme un rassemblement de groupes divers, réunis autours de la personne du Roi. 1 – La société d'ordre D'un point de vue général, la société française est organisée en Ordre. Tout français appartient à l'un d'eux : la noblesse, le clergé et le tiers-état. Cette division est fonctionnelle et hiérarchisée. Elle implique des droits et des devoirs, donc un statut personnel propre

déclarent l'indépendance des États-Unis d'Amérique. Ils refusent de continuer à se soumettre au roi d'Angleterre. La guerre est toujours en cours. Les américains sont dirigés par G. Washington et reçoivent une aide de soldats français commandés par les généraux Rochambeau et La Fayette. Finalement, en 1783, le roi d'Angleterre, après avoir perdu la guerre, signe le Traité de Versailles et reconnaît officiellement l'indépendance des États-Unis. La constitution américaine est adoptée quatre ans plus tard

.......................................32 | |1.2. Les objectifs du ratio..................................................................... 33 | |Section 2 : La réforme du comité de Bâle II.................................................. 34 | |2.1. La remise en cause du ratio de solvabilité........................................34 | |2.2

................32 1.1. Définition du ratio de solvabilité. .....................................................32 1.2. Les objectifs du ratio..................................................................... 33 Section 2 : La réforme du comité de Bâle II.................................................. 34 2.1. La remise en cause du ratio de solvabilité........................................34 2.2. Les nouveaux objectifs du ratio de solvabilité. .................................35

reconstruire autour d’un nouveau modèle. L’idée est de mettre en place une révolution des esprits. Les Lumières ont une obsession avec la raison pour la loi mais une loi qui est donnée par un législateur. Cette obsession car pour eux avec la loi générale, on atteint l’harmonie et l’ordre. On parle à leur sujet de nomophilie (amour de la loi, de la règle qui s’impose), une loi rationnelle et qui pour cette raison sera mère de l’ordre civil, de la justice et de la liberté. Pour eux c’est la loi positive

DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ - Les procédures collectives - Examen 1h30 groupé pour les deux matières : 3 questions de réflexion, notées sur 7 (surement une sur le droit des suretés, une sur les entreprises en difficulté, une mixte). Autorisés : CC, CCom, CConso (annexe FDV) (2011 mini) johann.le-bourg@univ-lyon3.fr Venir avec le CCom car quasi tout est dans le Code. Bibliographie : Droit des entreprises en difficulté, édition Hachette Entreprises en difficulté et instrument de

écrit. Toutes les pièces sont communiquées dans les 8 jours de leur établissement au commissaire aux comptes, au comité d'entreprise (qui peut se faire assister d'un expert comptable en vue de l'examen du rapport d'analyse ), ainsi qu'au conseil de surveillance dans les S.A avec directoire. Si le commissaire aux comptes présente des observations, celles-ci doivent être communiquées au comité d'entreprise, aux actionnaires des S.A et aux associés dans les autres formes de sociétés.  1-2- La procédure