Comité pour une autre politique

LA POLITIQUE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Adoptée par le Conseil d’administration du Collège, Le 15 avril 1996 • • Dans la présente politique, le générique masculin est utilisé sans aucune discrimination, uniquement pour alléger le texte. Le mot « Collège » y est employé pour désigner la personne morale constituée en vertu de la Loi sur les Collèges, comprenant l’ensemble de l’organisation, de ses composantes et des personnes qui en font partie. PRÉAMBULE La politique de gestion

Politiques et management public Vol 27/3  (2010) Varia ................................................................................................................................................................................................................................................................................................ Benoît Lajudie et Eric Plottu Evaluation et réingénierie de l’action publique : passer des recommandations à l’action .............................

REUNIONS DES COMITES ....................................................... 10 12. L'ACCES A L'INFORMATION DES ADMINISTRATEURS ..................................................................... 10 13. LA FORMATION DES ADMINISTRATEURS .......................................................................................... 11 14. LA DUREE DES FONCTIONS DES ADMINISTRATEURS ..................................................................... 11 15. LES COMITES DU CONSEIL

1999 2001 200 3 -2,000,000 -4,000,000 Millions de dollars indexés (1992) . Rapport intérimaire du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts L’honorable Joyce Fairbairn, C.P., présidente L’honorable Leonard J. Gustafson, vice-président Décembre 2006 2005 This report is also available in English Disponible sur l’intranet Parlementaire : www.parl.gc.ca (Travaux des comités — Sénat — Rapports) 39e Parlement — 1re Session TABLE DES MATIÈRES MEMBRES........................

le mode de fonctionnement d’un organisme de normalisation type qui fonctionne bien et répond aux besoins des parties prenantes dans un pays développé ont peu de chances de constituer la réponse parfaite dans le monde en développement. En 2004, le Comité commun pour la coordination de l’assistance aux pays en développement dans les domaines de la métrologie, de l’accréditation et de la normalisation (JCDCMAS), dont l’ISO et l’ONUDI sont membres, a publié un document d’information intitulé Building

Institut d’études politiques - Université Lumière Lyon II Les fluctuations de l’engagement militant : le cas des militants de l’association AttacRhône Mémoire de recherche de Master 2 de Sociologie politique Kumeda Maryna 2008-2009 Sous la direction de Lilian Mathieu Soutenu le 12 juin 2009 Table des matières Remerciements . . Introduction . . Chapitre I. Attac Rhône, expression locale d’une dynamique altermondialiste nationale . . 1. Sociohistoire de l’association Attac . . 1.1. La naissance

A……………………………………………………......Page 02 2- Les Objectifs de l’Union………………………………………. ……….......Page 02 3- Les principes de l’Union Africaine……………… …………………...…..Page 04 II. LES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION AFRICAINE………....Page 05 1- Les institutions et organes politiques…………………………….. ….....Page 05 a- le Parlement panafricain (PPA)……………………… ……………….......Page 05 b- la Conférence……………………………………………….. ………..........Page 05 c- la Commission………………………………………………… ….........….Page 05 d- Les institutions judiciaires de l’Union

ministres, ça sera selon les sujets. Parfois on fait venir de hauts fonctionnaires. Il sert a préparer le dépôt d'un projet de loi ou un décret qui va passer en conseil des ministres 4) les comités inter ministériels : Ils sont sous la présidence du premier ministre, ils sont assez nombreux, comités très importants car c'est la que va s'exprimer l'arbitrage du premier ministre, c'est la qu'il v arbitrer les décisions entre les ministres. Ils sont d'une très grande importance car il y a

27 Bibliographie. 29 Liste des abréviations. AGNU : Assemblée Générale des Nations Unies. CDH : Comité des droits de l’homme. CEDH : Cour Européenne des droits de l’homme. CIDH : Cour Interaméricaine des droits de l’homme. CIJ : Cour internationale de justice. CPI : Cour Pénale Internationale. FIDH : Fédération internationale de la ligue

l’organisme de certification ou des restrictions relatives à certains secteurs où les services spécifiques sont offerts. Ligne directrice BELAC relative à §1. Le cas échéant, le Bureau définira des critères additionnels sur base d’un avis émis par les comités sectoriels et les soumettra à l’approbation de la Commission de Coordination BELAC. 2. Références normatives Les documents de référence suivants sont indispensables pour l’application du présent document. Pour les références datées, seule l’édition