Commentaire 23 Janvier 1990

Salle D – Généralités – [030 UNIV] ZRIBI, Gérard, POUPEE-FONTAINE, Dominique Dictionnaire du handicap. Rennes : Ed. ENSP, 2004. [En commande] Salle D – Généralités – [030.701 ZRIB d] Articles GOBERT, Michelle “ Handicap et démocratie ”. Commentaire, printemps 2002, n°97, p. 29-40. Salle D – périodiques – [GENE Comm entai] GRAND, Alain, BOCQUET, Hélène (éd.) “ Vieillesse et dépendance ”. Problèmes politiques et sociaux, août 2004, n°903, 116 p. Salle D – périodiques – [GENE Prob pol] MERCAT-BRUNS

considérée comme contradictoire avec une intégration. A titre d’exemple, sur France 2, le 25 juillet 1998, à la suite d’un reportage sur la famille de Zinedine Zidane vivant en Kabylie diffusé pendant le journal de 20 h, le journaliste donnait le commentaire suivant : « Zidane tourne-t-il ses regards vers la Kabylie ? Rien n’est moins sûr, et si ce n’était pas le cas, ce serait la sanction d’une intégration réussie ». Pour s’intégrer, il faut oublier sa famille… Conception fort particulière du maintien

millions d’habitants, au 1er janvier 2007. (35ème place), l’Algérie compte donc une densité d’environ 14 habitants au km². 1.3 Population Ses 33,8 millions d’habitants ont une espérance de vie à la naissance en croissance constante, d’une moyenne de 74,6 ans, (1985 : 63,6 ans, 2000 : 69 ans) avec une différence entre les femmes (76,7 ans) et les hommes (74,6 ans). De l’indépendance, en 1962, à l’an 2000, la population a triplé. 33.8 Millions d’habitants au 1er Janvier 2007, 34.4 Millions d’habitants

conclusions de M. Mellottée, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 888, alinéa 1er, du code civil, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 ; Attendu que l'action en rescision pour lésion est recevable non seulement contre les partages proprement dits, mais également contre les actes qui, en vue de la réalisation du partage et concourant à sa réalisation, attribuent des biens

États-Unis. Spoutnik 2, lancé le 3 novembre 1957 place en orbite pour la première fois une créature vivante, la chienne Laïka. Les États-Unis, dont le programme spatial avait pris du retard, placent en orbite leur premier satellite (Explorer I) le 31 janvier 1958. En juin 1961, 3 ans et demi après Spoutnik 1, l'US Air Force détectait près de 115 satellites en orbite autour de la Terre. Les premiers satellites sont utilisés pour des études scientifiques. Les variations de l'orbite de Spoutnik 1 permettent

Informatisation des entreprises et systèmes d’information 7 1.1.1 Historique de l'informatisation des entreprises 7 1.1.1.1 La décennie 1960 7 1.1.1.2 La décennie 1970 8 1.1.1.3 La décennie 1980 9 1.1.1.4 La décennie 1990 10 1.1.2 Système d’information et système informatique 11 1.1.2.1 La notion de système 11 1.1.2.2 Le système informatique 12 1.1.2.3 Le système d'information 12 1.1.3 Bilan de l’évolution 13 1.1.3.1 Un système

qu'accessoirement seulement de statuer « sur ceux dont il est saisi en qualité de juge de premier ressort ou de juge d'appel ». Bref rappel historique : La compétence du CE au sein de la juridiction administrative s'exprimait, jusqu'au 1er janvier 1954, de manière assez simple. L’article 32 de l’ordonnance du 31 juillet 1945 disposait que : « Le Conseil d'État statuant au contentieux est le juge de droit commun en matière administrative, il statue souverainement sur les recours en annulation

Qu’il vous donne le goût du droit et du travail bien fait. Daniel Mainguy – Plan du document de travail – 1. – LA DOCUMENTATION JURIDIQUE 2. –- EXERCICES DE MANIPULATION DU CODE CIVIL 3. –- LES EXERCICES JURIDIQUES A – LA DISSERTATION B – LE COMMENTAIRE D’ARRET C – LE CAS PRATIQUE 4. –- BIBLIOGRAPHIE ET CONSEILS DE LECTURE 5. – QUELQUES DOCUMENTS… 6. – PLAN DU COURS Droit Civil, Licence 1ère année – Pr. D. Mainguy – Méthodologie et documents de travaux dirigés I – 2012-2013 3 1 - LA DOCUMENTATION

 Commentaire de l’arrêt « Civ. 1ère, 07 Juin 1995 » Dans le cadre des chaînes de contrats, en l’occurrence des chaînes translatives de propriété, l’action directe s’entend de la possibilité offerte au sous-acquéreur d’un bien affecté d’un vice de consentement d’agir directement en garantie contre le vendeur initial et celui-ci est tenu non seulement à l’égard de son acheteur direct mais aussi à l’égard de tous les sous-acquéreurs de la chose vendue. C’est ce qu’illustre

20 * Les associations majoritaires sur le marché en volume horaires  P.21 * Une faible part de contrat à temps plein  P.21 * Le travail « au Noir », un fléau incontrôlable  P.22 C- La demande d’emploi en Loire-Atlantique P.23 * Un métier au féminin pluriel  P.24 * Un secteur d’activité hétérogène  P.24 * Un secteur d’activité accessible à tous  P.24 * Les freins à l’insertion professionnelle durable les plus fréquents  P.25 D- Les offres