Commentaire 25 Mai 2005

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Evaluation de la performance des chaînes logistiques : Une approche par les processus45 Revue Marocaine de Gestion et d’Economie, N°1, Janvier- mai 2009 Evaluation de la performance des chaînes logistiques : Une approche par les processus Par : Brahim BENBBA 1 Résumé A la base du management de la chaîne logistique se trouve une approche processuelle et interorganisationnelle, seule capable d’assurer l’atteinte des objectifs partagés par l’ensemble des acteurs de la chaîne. Les systèmes

l’architecte demeure donc capital dans l’aménagement et l’organisation de l’espace urbain. En utilisant des techniques qui lui sont propres, il donne une identité au paysage qu’il façonne. Architecture et numérique. CRDP Académie Orléans-Tours, 2005. 1 livre+ 1 cédérom Afin de rendre compte des questionnements posés par cette nouvelle "architecture digitale, dix-huit architectes de la collection du FRAC Centre sont présentés dans cet ouvrage, parmi les plus prospectifs en la matière, à travers

4745-1 du CT). Références Les arrêts mentionnés dans cette colonne sont consultables sur le site de Legifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/ 1. Cass. Soc., 8 octobre 1987, n° 84-45.449 ; Cass. Soc., 8 juin 1983, n° 81-40686 Cass. Soc., 21 mai 2002, n° 00-41.012 et 00.46790 Cass. Soc., 13 janvier 1998, n° 95-45439. 2. 3. La notion d’aptitude est également contextuelle. S’agissant des pathologies d’origine psychosociale 4. Cass. Soc. 20 sept. 2006, n° 05-42925 ; (souffrance au travail

également de renverser cette présomption (V. n° 52 à 55). 8. –   Les articles 1316-4, alinéa 1er et 1317, alinéa 2 créés par la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 prévoient la possibilité d'établir un acte authentique électronique ; un décret du 10 août 2005 détermine les règles applicables à l'acte authentique électronique établi par un notaire (V. n° 56 à 67). Sommaire analytique Introduction I. - L'écrit électronique A. - La définition de la preuve par écrit 1° Une définition générale de l'écrit a)

loi du 8 octobre 1830 sur les délits de presse « délibérée et promulguée dans les formes constitutionnelles prescrites par la Charte, fait la règle des tribunaux et ne peut être attaquée devant eux pour cause d’inconstitutionnalité » (Cass. Crim. 11 mai 1833, S. 1833, 1, p. 357). Plus récemment, la Cour de Cassation a réaffirmé que l’exception d’inconstitutionnalité d’une loi « ne peut être portée devant les tribunaux de l’ordre judiciaire » (Cass, Civ, 2e, 20 décembre 1956, Bull civ. N° 714 p. 464)

constitutive d’une obligation particulière de sécurité ou de prudence. Par ailleurs, la CA n’a pas recherché si les faits commis l’étaient pour le compte de la personne morale poursuivie par l’un de ses organes ou représentants. Doc 2 : Cass crim, 6 mai 2014 Le salarié d’une entreprise Co exploitante d’un centre de tri des déchets est décédé après une chute. Cette chute a été rendue possible à cause du retrait d’un morceau de tôle qui servait de garde-corps. De plus, ce morceau de tôle a été retiré

Commentaire d’arrêt : 3ème Chambre civile de la Cour de Cassation du 11 mai 2011 La rétractation d’une promesse de vente avant la levée d’option du bénéficiaire est souvent problématique, car elle pose le problème de savoir si la promesse unilatérale vaut contrat, et si le promettant doit ou non exécuter son obligation. En l’espèce, deux époux ont acquis l’usufruit d’un immeuble. Leur fils, qui possédait la nue-propriété de l’immeuble a consenti par acte authentique du 13 avril

Satisfaction des clients à l’égard de la prestation de services par la SCHL Sondage effectué auprès de coopératives d’habitation Rédigé par l’Agence des coopératives d’habitation Novembre 2005 L’Agence des coopératives d’habitation Satisfaction des clients à l’égard de la prestation de services par la SCHL 1 Table des matières 1. Contexte ..................................................................................................................3 2. Processus d’enquête et méthodologie

au Japon dans les années 1850 par les Américains. La boisson est tellement appréciée que le gouvernement japonais décide de développer une industrie nationale, qu’il cède peu après à des intérêts privés. La première bière Asahi est donc lancée en mai 1892, trois ans après la naissance de la société. En juillet 1897, ouvre le premier siège d'Asahi. En 1900, la société lance l’« Asahi Draft Beer », le premier projet de canette de bière du Japon. En 1958, ils lancent la première canette de bière du