Commentaire 7 Decembre 2005

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010 SOMMAIRE Message de Michel Rollier 2 1_ Michelin en bref 1.1_ 1.2_ 1.3_ 1.4_ Profil Organigramme juridique simplifié Histoire et évolution de la Société Sites de production RFA 5 6 7 7 8 4_ Gouvernement d’entreprise 4.1_ 4.2_ 4.3_ 4.4_ La société en commandite par actions Fonctionnement des organes d’Administration et de Direction Organes d’Administration, de Direction et de Surveillance et Direction Générale Rémunérations et avantages, stock-options :

Eaux en bouteille Décembre 2011 / JBE-NRO / EMA Production d’eaux en bouteille unité : % des variations annuelles en volume Estimation et prévision Xerfi / Source Agreste 1IAA32/X7 12% NAF rév.2, 2008 : NACE rév.2, 2008 : 11.07A 11.07 9% 6% Prévisions 2012 2,5% 3% Production d’eaux en bouteille (vol.) Consommation des ménages en eaux de table (vol.) -3,0% 0% -3% -2,0% -3,0% -6% -9% Estimations 2011 Production d’eaux en bouteille (vol.)

d'émetteurs ayant une notation dite "spéculative grade" atteint 9% en 2006 (16% après 5 regroupement), en augmentation par rapport à 2005. Si globalement au niveau des changements de notation, le ratio hausses/baisses de 1.48 indique toujours une amélioration nette de la notation des sociétés françaises, ce chiffre est en recul par rapport à l'année 2005. Par ailleurs, si ce ratio continue à être très élevé pour les banques, il est inférieur à 1 pour les entreprises industrielles ce qui signifie

DE LA DÉCENTRALISATION Ouvrages Articles Site internet 5-QUELQUES EXEMPLES DE TRANSFERTS DE COMPÉTENCES Ouvrages Articles P.2 P.3 P.5 P.11 P.18 6-LA DÉCENTRALISATION APRÈS L'ACTE 2 – LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 DE RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES P.21 Ouvrages Articles 7-LA DÉCENTRALISATION DANS LES PAYS DE L'UNION EUROPÉENNE Ouvrages Articles Sites internet P.26 Signale les documents librement accessibles en texte intégral en ligne : cliquez sur l'icône pour y accéder. Les

Commentaire de l’arrêt du 15 mai 2013 de la Cour de cassation L’arrêt rendu par la Cour de cassation du 15 mai 2013 s’intéresse à la question du temps de travail effectif et plus précisément sur la qualification ou non des temps de trajet inhabituel pour le salarié. M.X est engagé par la société Chleq Froté le 4 décembre 1998 en qualité d’ingénieur de projecteur. Le 1er octobre 2007 sont contrat de travail est transféré à la société CF ingénierie. Après une mise à pied conservatoire prononcée

et des incapacités, 3è éd., LGDJ, 2007. GARE (T.), Droit des personnes et de la famille, 3è éd., Montchrestien, coll. « Focus », 2004. Terré (F.), FENOUILLET (D.), Les personnes, La famille, Les incapacités, Dalloz, coll. « Précis », 7è éd., 2005. 5- Les « Mélanges » et les Thèses - Mélanges Les étudiants trouveront sur les rayonnages des bibliothèques de nombreux ouvrages dont le titre « Mélanges » ou « Etudes » est suivi du nom d’un professeur des facultés de droit. Ces ouvrages

développement territorial. C’est ainsi que lors des débats qui ont eu lieu dans le cadre des ateliers constitués pendant la 1ère Conférence régionale organisée à Casablanca en préparation de la Rencontre nationale des collectivités locales tenue les 12 et 13 décembre 2006 à Agadir, sous le thème « Le développement des villes : citoyenneté et responsabilité », plusieurs intervenants ont imputé la croissance urbaine anarchique des villes marocaines comme Casablanca, avec la prolifération de l’habitat insalubre

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL SECRÉTARIAT SESSION 2005 ÉPREUVE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE E1 (Unités : U11, U12, U13) SOUS-ÉPREUVE E1A (Unité U11) ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES DE SYNTHÈSE Durée : 3 heures Coefficient : 5 Matériel autorisé : CALCULATRICE Circulaire 99.186 du 16 novembre 1999 : « Le matériel autorisé comprend toutes les calculatrices de poche y compris les calculatrices programmables, alphanumériques ou à écran graphique à condition que leur fonctionnement soit autonome et qu’il

des opérations Respect du Fast Close, tenue des dates de communication financière 4 Le projet Fast Close Objectifs atteints Des réductions de délais de l’ordre de 10 jours ouvrés sur les trois dernières clôtures Déc. 2007 -11 JO Déc. 2005 Déc. 2006 -11 JO 4-avril (67 JO) 20-mars (56 JO) 04-mars (45 JO) Juin 2006 Juin 2007 -9 JO Juin 2008 - 25 JO 26-sept (60 JO) 11-sept (51 JO) 4-août (26 JO) F O R E C A S T Communication Financière Comptes Consolidés

la 1ère année sera de 50% et de 40% la deuxième année. ASSIETTE du C.I.R Sommaire 1. Dotations aux amortissements 2. Dépenses de personnel 3. Frais de fonctionnement 4. Recherche sous-traitée 5. Frais de brevets 6. Dépenses de normalisation 7. Les dépenses internes de veille technologique 8. Subventions et avances remboursables 1. Dotations aux amortissements : Ce sont les biens meubles et immeubles acquis à l’état neuf ou en crédit bail (bâtiments et matériel) 2. Dépenses de personnel