Commentaire 9 Avril 1962

1988, D. 1989, Jur., p. 37, note G. Champenois). Secundo, à l’égard des œuvres de l’esprit, la propriété littéraire et artistique distingue deux droits sur l’œuvre : le droit d’auteur qui est personnel (cf. C. Propriété intellectuelle : art. L. 121-9) et le droit patrimonial qui peut se partager. La valeur des œuvres de l’esprit peuvent donc tomber en communauté ; consacrée par la loi du 11 mars 1957, la solution a été posée par la Cour de cassation (Cass., civ. 1e, 4 décembre 1959, Bonnard) à propos

menace de désertion des capitaux placés en actions est désormais écartée » affirmait en avril 2002 un article du quotidien 1. À l’appui de cette observation, se trouvait le Les Échos constat du Crédit Suisse First Boston pour qui « Les flux de fonds en actions ont atteint à nouveau leurs niveaux de la période 1998-2000 exception faite du pic historique enregistré au premier trimestre 2000 ». Au-delà du commentaire conjoncturel, ce qui nous intéresse ici c’est le fait qu’un éventuel tarissement des flux

......................... 5 3. INTRODUCTION ........................................................................................................................... 9 3.1. 3.2. 3.3. 4. CONTEXTE............................................................................................................................... 9 CIBLE DE LA THESE ................................................................................................................ 10 METHODOLOGIE........................

: Minuit, 1986. 201 p. (Double ; 9) Salles H et V - Littératures d’expression française – [84/4 SIMO 4 herb] La Route des Flandres [1960]. Paris : Minuit, 1985. 288 p. Salles H et V - Littératures d’expression française – [84/4 SIMO 4 rout] La Route des Flandres ; suivi de “ Le tissu de mémoire ” par Lucien Dällenbach. Paris : Minuit, 1993. 315 p. (Double ; 8). Salles H et V - Littératures d’expression française – [84/4 SIMO 4 rout] Le Palace [1962]. Paris : Minuit, 1991. 229 p. Salles

proses Le «Potomak» est un monstre gélatineux exposé dans une cave, place de la Madeleine. Il est porteur de poésie, de messages dont le poète attend un espoir. Il y descend en compagnie de personnages allégoriques : Persicaire, Argémone. Commentaire Précédé d'un “Prospectus 1916” et suivi des “Eugène de la guerre 1915”, l’oeuvre est accompagnée de dessins : la suite des “Eugène” en occupe le tiers et poursuit une aventure abstraite avec les moyens réservés d'abord à la notation sur le vif

........ 20 7) Ressources en eau ...................................................................................................... 20 8) Utilisation des eaux mixtes en milieu urbain et périurbain ....................................... 21 9) Construction de la station d’épuration à Meknès pour le traitement des eaux usées : ………………………………………………………………………………………22 VI. Présentation du programme Surfood : ....................................................................... 22 VII. Problématique

(secrétaire de rédaction), Najette Moummi (responsable de la fabrication) Contact OFCE, 69 quai d’Orsay 75340 Paris cedex 07 Tel. : +33(0)1 44 18 54 87 mail : revue@ofce.sciences-po.fr web : www.ofce.sciences-po.fr Dépôt légal : avril 2012 ISBN : 978-2-312-00313-9 N° ISSN 1265-9576 – ISSN en ligne 1777-5647 – © OFCE 2012 Sommaire RÉFORME FISCALE sous la direction de Guillaume Allègre et Mathieu Plane INTRODUCTION Vers une grande réforme fiscale ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

avril 2000 règles NV 65 règles definissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes La présente édition des Règles NV 65 incorpore : le modificatif n° 2 de décembre 1999, relatif à la nouvelle carte « vent » (qui annule et remplace le modificatif n° 1 paru en janvier 1987) ; le modificatif n° 3 d'avril 2000, relatif à la partie « neige ». Par ailleurs, pour les constructions qui ne sont pas calculées aux états limites, il était devenu nécessaire d'utiliser simultanément

tentatives ont été entreprises afin de répondre à certains de ces reproches. Elles ont pour nom « méthode des équivalences » (CNPF, 1957), « méthode des points » (Laugier3), « méthode des nombres caractéristiques » (Audoye, 1955) ou « méthode GP » (Perrin, 1962). Parmi ces méthodes, c’est celle proposée par Georges Perrin, la méthode GP (MGP), qui a connu le plus grand succès. Son expérience à des postes de direction dans différentes entreprises industrielles lui a fait prendre conscience des faiblesses des

Maroc  1. Bref historique du vieillissement au Maroc La population marocaine est en train de vieillir. L'espérance de vie a connu ces quarante dernières années une augmentation exponentielle puisqu'elle est passée d'une moyenne de 47 ans en 1962 à 71 ans en 2006. Selon le dernier recensement effectué en 2004, 8,1 % de la population officielle du Maroc est âgée de 60 ans ou plus alors qu'ils n'étaient que 7,1 % en 1994. En chiffres absolus, cela donne 2,5 millions d'habitants âgés. Ce qui