Commentaire Arret 369 6 Avril

d'amélioration LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS ALM APCA Arrêté du 10 juin 1996 Asset and Liability Measurement (ou modèle de mesure des actifs et passifs) Ancien plan comptable des assurances Arrêté du Ministre des finances n° 369-95 du 23 Moharrem 1417 (10 juin 1996) relatif aux garanties financières et aux documents et comptes-rendus exigibles des entreprises d'assurances, de réassurances et de capitalisation ( BO du 20/06/1996), modifié par arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie

d'amélioration LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS ALM APCA Arrêté du 10 juin 1996 Asset and Liability Measurement (ou modèle de mesure des actifs et passifs) Ancien plan comptable des assurances Arrêté du Ministre des finances n° 369-95 du 23 Moharrem 1417 (10 juin 1996) relatif aux garanties financières et aux documents et comptes-rendus exigibles des entreprises d'assurances, de réassurances et de capitalisation ( BO du 20/06/1996), modifié par arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie

États-Unis. Document 1 Origines géographiques des immigrants aux États-Unis de 1800 à 1940 Continents d’origine EUROPE ASIE AMÉRIQUE LATINE et Canada RESTE DU MONDE 1820-1900 1901-1910 1911-1920 1921-1930 1931 – 1940 17 285 913 369 669 8 136 016 243 567 4 376 564 192 559 2 477 853 97 400 348 289 15 344 1 219 154 361 888 1 114 671 1 516 716 160 037 248 870 53 915 23 017 15 240 4 761 Source : US Immigration and Naturalisation Service

Besoins et structure financière d’entreprise 22 2.1. Le fond de roulement : FR 22 2.2. Le besoin en fond de roulement : BFR 23 2.3. La trésorerie nette : TN 23 3. Principes de financement 24 4. Choix du mode de financement 25 5. Financement des projets 26 6. Les sources de financement des projets 27 6.1. Sources de financement internes: Financement par les Fonds Propres 27 6.1.1. L’autofinancement 28 6.1.2. Augmentation du capital 30 6.2. Sources de financement externe : Financement par endettement 32 6

RappoRt annuel 2011 assemblée générale mixte du 5 avril 2012 Message du président organes de direction et de contrôle au 31 décembre 2011 organigramme simplifié au 31 décembre 2011 Chiffres significatifs Rapport de gestion du Conseil d’administration 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. Résultats consolidés Résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière Résultat de la société Christian Dior actionnariat

d'amélioration LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS ALM APCA Arrêté du 10 juin 1996 Asset and Liability Measurement (ou modèle de mesure des actifs et passifs) Ancien plan comptable des assurances Arrêté du Ministre des finances n° 369-95 du 23 Moharrem 1417 (10 juin 1996) relatif aux garanties financières et aux documents et comptes-rendus exigibles des entreprises d'assurances, de réassurances et de capitalisation ( BO du 20/06/1996), modifié par arrêté du ministre des finances, du commerce, de l'industrie

D’EVALUATION – COMPTES CONSOLIDES ........................335 PARTIE IX : BULLETIN DE SOUSCRIPTION..............................................................................338 Note d’information Attijariwafa bank – Emission d’obligations subordonnées 6 AVERTISSEMENT Le visa du CDVM n’implique ni approbation de l’opportunité de l’opération ni authentification des informations présentées. Il a été attribué après examen de la pertinence et de la cohérence de l’information donnée dans la perspective

...... 2 SOMMAIRE ................................................................................................................ 4 AVERTISSEMENT ..................................................................................................... 6 1. ATTESTATIONS & COORDONNEES.................................................................... 9 1.1. Le Conseil d'Administration............................................................................ 10 1.2. Le Commissaire aux Comptes .....

communications et des transports de la Tanzanie, MM. Mukundu et Brudefors, Ministère des Transports et de l’énergie du Zimbabwe, M. B.K. Steinset, Direction des routes de la Norvège. L’auteur aimerait également remercier M. R. Muskaug pour les conseils et commentaires qu’il a bien voulu fournir lors de la préparation de l’étude ainsi que tous ceux et celles qui ont accueilli les membres de l’équipes et qui ont bien voulu répondre à leurs questions. TABLE DES MATIERES RÉSUMÉ ANALYTIQUE..................

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties