Commentaire Arrêt 12 Décembre 200

NON COTE Montant global de l’émission : 1 200 000 000 Dh Maturité : 10 ans Plafond Nombre de titres Valeur nominale Taux Remboursement du principal Prime de risque Méthode d’allocation Négociabilité des titres Tranche A cotée Tranche B cotée Tranche C non cotée Tranche D non cotée MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 1 200 000 000 12 000 obligations subordonnées MAD 100 000

| | | |12 | |Séquence n° II : La comptabilité générale | | |II.1. Définir la comptabilité générale

fait de ses prestations de services ou de ses travaux r r r r r r SECTION II - LA PREVENTION DES RISQUES DE L'ENTREPRISE I - REDUCTION DES RISQUES 1 - Suppression d'une activité excessivement dangereuse. r Loi n°76-1106 du 6 Décembre 1976 relative au développement de la prévention des accidents du travail. 2 - Respect des normes r Connaissance et respect des normes de fabrication, des règles de l'art, des dispostions réglementaires r Mise en œuvre d'une procédure d'assurance

DU MONT BLANC - DESCRIPTION DE L'OUVRAGE 1.1. La géométrie de l'ouvrage 1.2. La ventilation 1.3. Les capacités d'extraction des fumées d'incendie dans le tunnel 1.3.1. Les prescriptions de désenfumage de la circulaire française nƒ81.109 du 29 décembre 1981 relative à la sécurité dans les tunnels routiers 1.3.2. Les recommandations du Comité des tunnels routiers de l'Association mondiale de la route (A.I.P.C.R.) 1.3.3. Les prescriptions du nouveau projet de circulaire française en cours d'établissement

THÈSE En vue de l'obtention du DOCTORAT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE Délivré par l'Université de Toulouse I Sciences sociales Discipline ou spécialité : DROIT Présentée et soutenue par Anne-Laure CAPOEN Le 18 Décembre 2008 Titre : LA RESPONSABILITÉ BANCAIRE À L'ÉGARD DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ JURY Monsieur Pierre-Michel Le CORRE, Professeur à l'Université de Nice, Rapporteur Monsieur Richard ROUTIER, Professeur à l'Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I, Rapporteur Madame Francine MACORIG-VENIER

11 II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L’utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan 12 14 15 B/ Application C/ Présentation du BILAN 16 D/ Variation du BILAN EXEMPLES Séquence n°III. Analyse comptable des opérations de l’entreprise : 17 20 Flux : 1. RESSOURCES 21 2- Emplois EXEMPLE Séquence n°IV Le

RAPPORT D’EXPERTISE www.frerault-expertises.com VALEUR VENALE MAISON D'HABITATION 2254 Route des moulins 73170 - LUCEY Dossier n°9285 DECEMBRE 2020 Mission Déterminer la valeur vénale d'une maison à usage d'habitation sur la commune de LUCEY (73170 - SAVOIE). A la demande de SCP GIROUD - GUILLAUD Albens, Rue du 8 mai 1945 73410 ENTRELACS Propriétaire(s) Indivision PATRITTI 2254 Route des moulins 73170 LUCEY Je soussigné, Arnaud FRERAULT, Expert

cotés et assimilés. Les FCPR peuvent procéder à des distributions sous plusieurs formes. Les distributions d’avoirs et de rendement prioritaire peuvent être versées en numéraire ou en titres détenus par le fonds. L’instruction fiscale n° 4 K-1-04 du 12 juillet 2004 classe ces fonds en deux grandes catégories. • Les FCPR dits « juridiques » dont l’actif, défini à l’article L214-28 du code monétaire et financier, comprend une fraction  minimale (quota de 50 %) de valeurs mobilières non cotées

retraitements du bilan fonctionnel 40 40 41 42 43 11 Les tableaux d’équilibre financier 1. 2. 3. 4. L’équilibre financier optimum Les tableaux d’équilibre financier Les liens entre EBE, BFR et FRNG Les ratios de liquidité 48 48 48 50 50 12 Le tableau de financement II du PCG 1. Le tableau de financement du PCG 2. La construction du tableau « besoins/dégagements » 52 52 53 13 Le tableau de financement I du PCG 1. Le tableau de financement du PCG 2. La construction du tableau de

fonctionnelle Les retraitements du bilan fonctionnel 40 41 42 43 11 Les tableaux d’équilibre financier 48 1. 2. 3. 4. L’équilibre financier optimum Les tableaux d’équilibre financier Les liens entre EBE, BFR et FRNG Les ratios de liquidité 48 48 50 50 12 Le tableau de financement II du PCG 1. Le tableau de financement du PCG 2. La construction du tableau « besoins/dégagements » 13 Le tableau de financement I du PCG 1. Le tableau de financement du PCG 2. La construction du tableau de financement 14