Commentaire Arrêt 12 Décembre 200

Médiateur 25 25 26 26 CODE D'ÉTHIQUE DES MÉTIERS DE FINANCEMENT CONCOURS DES SOCIÉTÉS DE FINANCEMENT À L’ÉCONOMIE CRÉDIT-BAIL CRÉDIT À LA CONSOMMATION FINANCEMENT DES MARCHÉS PUBLICS FONDS DE GARANTIE FACTORING 27 27 29 29 29 30 9 10 12 CREDIT BUREAU LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET CONTRE LA FRAUDE Lutte contre le blanchiment des capitaux 13 Décisions de l’UTRF 14 Rencontres avec l’UTRF 15 Séminaire de sensibilisation sur la lutte anti-blanchiment Lutte

Organisme conseil Banque Commerciale du Maroc Banque Marocaine du Commerce Extérieur Crédit du Maroc VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la section 5 de la circulaire du CDVM n°5/00 du 25/12/00, prise pour l’application de l’article 14 du Dahir portant loi n°1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne, l’original

marquants 1.2.2.1 1.2.2.2 1.2.2.3 1.2.2.4 1.2.2.5 1.2.2.6 1.2.2.7 6 10 10 11 12 Développements stratégiques Participations et partenariats Projets d’investissement Centrales nucléaires existantes Transition énergétique Environnement réglementaire Gouvernance – Conseil d’administration 1.3 Analyse de l’activité et du compte de résultat consolidé pour 2013 et 2014 1.3.1 Chiffre d’affaires 12 12 14 15 15 16 18 19 19 1.3.1.1 Évolution du chiffre d’affaires Groupe 1.3.1.2 Évolution

……………………………………………………………………………………………………………………………………….116 10.2 COMMENTAIRES SUR LA SITUATION DE TRESORERIE CONSOLIDEE ET DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDES DU GROUPE EN NORME IFRS POUR LES EXERCICES CLOS LES 31 MARS 2011 ET 31 MARS 2012 .............................................................................................................................. 117 11 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES ............................... 127 11.1 11.2 11.3 11.4 12 13 14 RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT ...........

114 Principaux cours de conversion Compte de résultat consolidé de l’exercice 2010 Etat du résultat global consolidé de l’exercice 2010 Bilan consolidé au 31 décembre 2010 Tableau de financement consolidé de l’exercice 2010 Etat des mouvements des fonds propres consolidés de l’exercice 2010 Notes 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. Principes comptables Acquisitions, cessions et activités abandonnées Analyse sectorielle Revenus/(charges) diver(se)s

des comptes au plus haut niveau de l'entreprise. Au-delà des aspects légaux, elles doivent aussi analyser, prévoir et simuler. La prise en considération des coûts de la ressource humaine semble fondamentale pour effectuer des choix économiques ou arrêter des décisions socio-économiques. Il peut s’agir, par exemple, de choisir entre différentes sortes d’emploi, entre les intérimaires et le personnel permanent, l’objectif étant d’allouer les ressources humaines de façon optimale en s’appuyant sur des

d’expression moderne11. Ce phénomène s’explique par la nature particulière de l’affichage parmi l’ensemble des moyens de communication mis à la disposition des publicitaires. Plus que tout autre média, l’affiche est un « média de proximité, (…) de rue »12, elle nous accompagne dans l’ensemble de nos déplacements quotidiens. De la même manière que nos êtres se fondent aveuglément dans cet univers d’omniprésence publicitaire, les Juristes semblent porter bien peu d’intérêt à la V. à ce titre une pièce

A. (Grèce), Evangelos Boumis Le Bilan social dans les entreprises françaises, Syndex (France), Dominique Fruleux Le Bilan du capital humain au Danemark, KPMG C. Jespersen (Danemark), Jens V. Frederiksen Discussion des expériences en entreprises Commentaires concernant les possibilités d’application et d’utilisation des outils pour l’établissement du Bilan du capital humain, Ulf Johanson, Université de Stockholm (Suède) Discussion générale sur l’établissement du Bilan du capital humain au niveau de

entreprises qui font le commerce des produits cités ci- dessus qu’aux entreprises industrielles qui font la production desdits produits. Pour les contribuables soumis à l’I.R./revenus professionnels exerçant les professions définies aux articles 89 (I- 12°) et 91 (VI- 1°) du C.G.I., le taux de la cotisation minimale est fixé à 6%. Les professions concernées sont celles exercées par les contribuables suivants :    les avocats, interprètes, notaires, adoul, huissiers de justice ; les architectes, métreur-vérificateurs

projet des guides de l’investissement, en particulier les gouvernements de la Finlande, l’Italie, la Norvège et la Suède, les cadres d’entreprises et les représentants du gouvernement qui ont participé aux consultations à Bamako et fourni leurs commentaires au sujet de l’ébauche du guide; ainsi que nos consultants au Mali : Massoaly Coulibaly et Mohamed Simpara. La coopération du Centre National de Promotion des Investissements (CNPI) et en particulier de son Directeur général, Oumar Dia, et de son