Commentaire Arrêt 13 Janvier 2012

référence a été déposé auprès de l‟Autorité des marchés financiers le 20 juillet 2012 conformément à l‟article 212-13 du règlement général de l‟Autorité des marchés financiers. Il pourra être utilisé à l‟appui d‟une opération financière s‟il est complété par une note d‟opération et un résumé, visés par l‟Autorité des marchés financiers. Le présent Document de référence inclut, conformément aux VI et VIII de l‟article 212-13 précité, le Rapport financier annuel prévu au I de l‟article L. 451-1-2 du Code

club de la banlieue nord de Marseille. Son entraîneur, Robert Centenero, s'en occupe beaucoup et lui apporte son aide13. Le 23 juin 1984, il assiste à la demi-finale de l'Euro 1984, France-Portugal, au stade Vélodrome en tant que ramasseur de ballesS 13. Jeune encore, son idole d'enfance se nomme Enzo Francescoli, un milieu offensif uruguyen qui évolue une saison à l'Olympique de Marseille15. Sur le terrain, le jeune Zidane est excellent techniquement, maîtrise les dribles et le jeu de tête. Par

le cours est dans le poly. Dans tous les cas il faut connaître le régime matrimonial primaire (solidarité, secours, etc…). Autre point de cours intégralement développé: les incapacités. Tout le reste sera vu en cours. Examen: Cas pratique ou commentaire d’arrêt. Nous ce serait Cas pratique. Biblio: Pas de livre particulier, poly + cours suffisent. Introduction La famille se définit comme un groupement de personnes qui sont reliées entre elles par un engagement de vie commune

transposer une dizaine de textes européens car c’était devenu indispensable. 2. Le droit de la convention européenne des droits de l’homme Article 2 de la convention qu’il faut aujourd’hui complété par l’article 1 des protocoles additionnels n°6 et n°13 de la convention qui prohibe la peine de mort. L’article 3 prohibe la torture et autre traitements inhumains ou dégradants. Article 4 c’est l’interdiction du travail forcé. Article 7 qui pose le principe de l’égalité et qui par ailleurs pose les grands

délais après la décision du conseil d'administration ou du directoire, selon les modalités suivantes : 1° Mise à disposition gratuite au siège de l'émetteur ; 2° Publication d'un communiqué (Arrêté du 18 avril 2007) « selon les modalités fixées à l'article 221-3 » ; 3° Publication sur le site de l'émetteur (Arrêté du 18 avril 2007) « ... ». » 4 5 ED SCA – Rapport de l’expert indépendant sur les Augmentations de capital réservées -3- Indépendance Ledouble est indépendant de la Société, de l’Initiateur

Rapport Annuel 2012 R apport annuel Exercice clos le 30 Septembre 2012 Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 31.01.2013, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Les informations suivantes sont incluses par référence

…………………………………..………10 2- la facturation ………. .………………………………………….............................................................12 Deuxième partie : Elaboration du business plan (société Sebe Négo Trans.) 1-Présentation de l’entreprise……………………………………………………………..………………. 13 2-Analyse « SWOT »…………………………………………………………………………..…………..18 3-Dossier financier……………………………………………………………..…………………………..19 Conclusion ………………………………………………………………………….……………………..30 3  Comment l’étudiant pourra assurer un futur florissant , une mémoire fraîche

d’administration, de direction et de contrôle Intérêts et rémunérations Gestion des risques Rapport du Président du Conseil d’administration 65 66 85 103 110 3 COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. Résultats des activités Rapport de gestion de la Société mère au 31 décembre 2011 Contrats importants Faits marquants du début d’année 2012 123 124 134 137 138 4 ÉTATS FINANCIERS 4.1. Comptes consolidés et annexes 4.2. Comptes Société mère et annexes 139 140 251 5 INFORMATIONS SUR

50 2.3 Rémunération et avantages 68 2.4 Rapport des Commissaires aux comptes sur le Rapport du Président 81 2.5 Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 82 3 ÉTATS FINANCIERS 3.1 84 Commentaires sur la situation financière et le résultat 86 3.2 Informations sur les tendances 89 3.3 États financiers consolidés 91 3.4 Notes aux états financiers consolidés 99 3.5 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 3

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Document téléchargé depuis www.cairn.info - reims_ms - - 194.167.104.21 - 05/08/2012 04h22. © S.E.R. Document téléchargé depuis www.cairn.info - reims_ms - - 194.167.104.21 - 05/08/2012 04h22. © S.E.R. Pour citer cet article : -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Pellistrandi Benoît, « L'Espagne dans