Commentaire Arrêt 13 Janvier 2012

auUS cœur de TELUS RAPPORT ANNUEL 2012 Table des matières Vous demandez que vos actions prennent de la valeur. Comptez sur nous. Résultat Produits opérationnels Faits saillants des données financières et opérationnelles de 2012 (en millions de dollars, sauf les montants par action) +5,0 % Connexions clients Entrées liées aux activités Abonnés au service mobile BAIIA1 2012 : 3,2 milliards $ 2011 : 2,6 milliards $ +26 % Dépenses d’investissement 2012 2011 10 921ß$ 3 972ß$ 36,4 2 107ß$

L’ORGANISATION TERRITORIALE DE L’ÉTAT Rapport public thématique Cour des comptes L’organisation territoriale de l’État – juillet2013 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr Sommaire DELIBERE.................................................................................9 INTRODUCTION ...................................................................11 CHAPITRE I - L’ÉTAT CONFRONTE A DES MUTATIONS PROFONDES ...............................

Finale 1 1 1 1 1 1 1 1 2 4 5 5 6 6 8 8 8 8 8 8 8 9 10 10 10 10 11 11 12 13 13 13 Article 8 Buts à l'extérieur et prolongation lors des matches à élimination directe Article 9 Têtes de série Rencontres VI Refus de jouer, annulation d’un match, match arrêté et cas similaires Article 10 Refus de jouer et cas similaires Article 11 Match annulé avant le départ du club visiteur Match annulé après le départ du club visiteur Match arrêté Dépenses VII Matches, dates des matches, lieux des matches et heures

augmenté de 12,3% plus vite que l’inflation. L’an dernier, le salaire minimum a été relevé de 14% dans la région de Shenzhen, et de 23% dans la région du Sichuan. Dans la province du Guangdong, il a même été augmenté à deux reprises en moins d’un an (2012). Dans ces régions, le salaire minimum est d’ores et déjà au même niveau que la Roumanie ou la Bulgarie, c'est-à-dire environ 140 euros par mois. Les entreprises étrangères présentes en Chine s’inquiètent de ce phénomène, car cela pèse sur leurs coûts

de gestion de qualité inégale, ne couvrant pas tous les métiers de l’IRD (agence notamment), « IRD centrées » ne permettant pas l’alimentation d’un SI décisionnel ; • les fonctions de pilotage et de soutien à l’opérateur et à l’agence peu servies4 (13 %) ; • u n 1 appui aux partenaires du Sud sur des questions de fracture numérique (1 %) ; er 5 • u n effort sur les standards techniques malgré les spécificités de l’IRD ; • u ne amélioration constatée de la continuité de service du SI et une flexibilité

d’avenir 6.1. Quatre constats importants en guise de conclusions 6.2. Trois défis auxquels le Benelux est confronté dans le domaine de la lutte anti-fraude 5 7 10 13 17 17 17 18 19 19 20 20 23 23 24 24 25 25 25 25 31 31 33 34 37 37 38 39 43 43 44 3 4 Préface Le nouveau traité Benelux est entré en vigueur le 1er janvier 2012. Il donne l’opportunité aux trois pays du Benelux - Belgique, Pays-Bas et Luxembourg - d’approfondir et d’intensifier leurs concertations, collaborations et coopérations

Moummi (responsable de la fabrication) Contact OFCE, 69 quai d’Orsay 75340 Paris cedex 07 Tel. : +33(0)1 44 18 54 87 mail : revue@ofce.sciences-po.fr web : www.ofce.sciences-po.fr Dépôt légal : avril 2012 ISBN : 978-2-312-00313-9 N° ISSN 1265-9576 – ISSN en ligne 1777-5647 – © OFCE 2012 Sommaire RÉFORME FISCALE sous la direction de Guillaume Allègre et Mathieu Plane INTRODUCTION Vers une grande réforme fiscale ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Guillaume Allègre

patients en fin de vie et la loi de 2002 sur le droit des malades. Celles-ci ne couvrent pas l'euthanasie active, ni le suicide assisté (qui désigne un acte volontaire en vue d'abréger la vie du patient, alors que l'euthanasie passive consiste elle à arrêter l'usage d'instruments ou de produits maintenant le patient en vie de manière artificielle) mais cherchent à empêcher le médecin de s'obstiner à maintenir une personne en phase terminale, de ne pas pratiquer d' « obstination déraisonnable », en

World Data on Education Données mondiales de l’éducation Datos Mundiales de Educación VII Ed. 2010/11 IBE/2012/CP/WDE/FT Données mondiales de l’éducation. 7e édition, 2010/11 Djibouti Version révisée, avril 2012. Principes et objectifs généraux de l’éducation Depuis l’accession à l’indépendance en 1977, le gouvernement accorde une haute priorité à l’éducation et à la formation professionnelle car il reconnaît que les ressources humaines sont l’une des rares ressources et, en même

part de marché de 12% en 2002 pour 450.000 arrivées, Casablanca occupait la troisième place au rang des destinations touristiques régionales, derrière Marrakech (25% pour 960.000 arrivées) et Agadir (14% pour 520.000 arrivées). La vision «Casablanca 2012» du Conseil régional du tourisme ambitionne de recevoir 1 million de visiteurs internationaux et 250.000 nationaux et porter à 10.000 le nombre de chambres pour 100 hôtels contre 4.100 actuellement pour 46 unités hôtelières. Le plan de développement