Commentaire Arrêt Cour De Cassation 5 Avril 2012

(28%) et dans l’agglomération de grandes villes (23%) Ils habitent également, pour la plupart des appartements (41%) ou des maisons (42%). La majorité d’entre eux à au moins le bac (88%) et 31% ont un niveau Licence. Tandis que seulement 6% se sont arrêtés au Brevet. Les personnes interrogées sont pour la plupart des étudiants (45%) ou des employés (22%). Ceux-ci sont pour moitié célibataires, 20% sont mariés contre 7% de divorcés et 15% en concubinage. On note aussi que 11% des interviewés célibataires

CS 76522 35065 Rennes cedex Tél : 02 99 54 63 63 info@esc-rennes.fr ESC TOURS-POITIERS (ESCEM) • Campus de Tours : 1, rue Léo Delibes BP 0535 37205 Tours cedex 3 Tél : 02 47 71 71 71 • Campus de Poitiers : 11, rue de l'Ancienne Comédie BP 5 - 86001 Poitiers cedex Tél : 05 49 60 58 00 info@escem.fr Se préparer Calendrier des Journées de Présentation et d’Entraînement www.passerelle-esc.com S’informer Concours Passerelle ESC BP 131 - 37551 Saint-Avertin cedex Tél. : Fax : 02

Passerelle ESC BP 131 - 37551 Saint-Avertin cedex Tél. : Fax : 02 47 71 72 50 ESC TOURS-POITIERS (ESCEM) • Campus de Tours : 1, rue Léo Delibes BP 0535 37205 Tours cedex 3 Tél : 02 47 71 71 71 • Campus de Poitiers : 11, rue de l'Ancienne Comédie BP 5 - 86001 Poitiers cedex Tél : 05 49 60 58 00 info@escem.fr IECS STRASBOURG Pôle Européen de Gestion et d'Economie 61, avenue de la Forêt Noire 67085 Strasbourg cedex Tél : 03 90 41 42 00 passerelle@urs.u-strasbg.fr 9 782845 551442 9 Série

présentation est limitée (entre 3 et 9 mois généralement). La période peut être conditionnée par la durée limitée des prêts des objets ou des collections entre institutions, surtout lorsqu’ils sont fragiles ou sensibles. LA TEMPORALITÉ 2 6 1 4 3 5 Exposition permanente Musée du Louvre, Galerie tactile, Aile Denon Paris Exposition permanente Halle Viaduc - Millau Exposition permanente Joseph Denais - Beaufort en Vallée (49) Exposition temporaire itinérante Exposition « À ÉRIC » - Lorient

978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. L’origine de la monnaie L’émergence de la monnaie-papier L’essor de la monnaie fiduciaire La banque, créatrice de monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la monnaie Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 3 3 3 4 5 5 6

SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation

SEPA Comptabilité et audit bancaires Dov Ogien 2e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053666-5 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation

Sara Deux. Maquette : Christelle Laffitte.Illustrateurs : Colcanopa,Amandine Ciosi,Fabrice Montignier,Olivier Balez. Publicité : BrigitteAntoine.Fabrication :Alex Monnet,Jean-Marc Moreau.Imprimeur : Sego,Taverny mardi 29 mars 2011 Le Monde Campus / 5 Briefing V PLAINPICTURE /APPLYPICTURES Les dangers de l’alcoolisme alérie Pécresse a annoncé le 24 février des mesures – effectives à la rentrée prochaine – pour mieux encadrer les week-ends d’intégration étudiants. La déclaration préalable

Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale Novembre 2012 Page 1 Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure

juridique de ces taxes, sont crées par décret, mais sa perception au-delà du 31 décembre de l'année suivante devait être autorisé par une loi de finance. Leur persistance devait être actée par le législateur. Ces taxes voyaient leurs durées de vie limité à 5 ans. La redevance télévisuelle est rentré désormais dans le régime de l'imposition. Contient les cotisations sociales, la suppression de catégorie... Le principe de non affectation. Un principe qui a des exceptions. La frontière entre toutes ces notions