Commentaire Arrêt Numéro 283 Chambre Civile 7 Novembre 2000

Marine Marchande du 29 juin 2007, N°4567/4568, « Les équipementiers profitent de la mondialisation », Loïc Salmon, p.23 3 Wang and Slack, “The evolution of a regional container port system: the Pearl River Delta”, Journal of Transport Geography n°8, 2000, p. 263 - 276 4 Par exemple, en Chine méridionale, Hutchinon Port Holdings (HPH) et Modern Terminals Limited (MTL) ont des intérêts concurrentiels dans plusieurs ports du delta de la Rivière des Perles et à l’intérieur du port de Hong Kong. 2 5

laureNce ParISot, soucieuse de prendre de vitesse l’exécutif, propose quatre thèmes de négociation aux syndicats. PaGe 6 créatIoNS d’eNtrePrISeS. La valse-hésitation sur la cotisation foncière des entreprises (CFE) a pesé sur les immatriculations en novembre. PaGe 6 la lIGue de FootBall gagne auprès du CSA le droit de lancer sa chaîne TNT payante. PaGe 11 la HIGH-tecH amérIcaINe crée de nouveau des emplois. PaGe 12 traNSPort aérIeN. L’Asie dope les profits des compagnies. En 2010, les Français ont

de la cotisation minimale est égal à 0,50 % de la base visée au I ci-dessus. Ce taux est ramené à 0,25 % pour les opérations effectuées par les entreprises commerciales au titre des ventes portant sur : D.G.I. Avril 2011 3 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. Les produits pétroliers ; Le gaz ; Le beurre ; L'huile ; Le sucre, La farine ; L'eau ; L'électricité. Par ailleurs, il convient de préciser que le taux de 0,25% précité s’applique aussi bien aux entreprises qui font le commerce des produits

monnaie L’avènement d’une Banque Centrale La définition de la monnaie Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 3 3 3 4 5 5 6 7 8 8 9 10 11 12 14 14 Section 1 © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 2 Les métiers bancaires 1. 2. 3. 4. 5. 2 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE L’équilibre des emplois et des ressources Section 1

MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE 14

MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE 1 L’ACTIVITÉ BANCAIRE © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Section 1 La banque et la monnaie 1. 2. 3. 4. 5. 6. Section 2 Les métiers bancaires 3 3 4 5 5 6 7 Le rôle traditionnel du banquier L’évolution du rôle de la banque L’intermédiation bancaire L’intermédiation de marché Les services financiers pour compte de tiers 8 8 9 10 11 12 POLITIQUE MONÉTAIRE ET FINANCEMENT BANCAIRE 14 1

Toulon-Var Professeur honoraire à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Président honoraire de l’Association Française de Droit Maritime Philippe DELEBECQUE Banggui JIN Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1 Président de la Chambre Arbitrale Maritime de Paris Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Directeur de recherche Christian SCAPEL Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille

les produits des STA IV.4 60 Vers un secteur de la microfinance renforcé et crédibilisé ? IV.5. 63 Bibancarisation IV.6 69 Modernisation du droit des Technologies de l’information et de la communication(TIC) et des libertés publiques IV.7 73 Marchés financiers et boursiers Partie V 84 Services et Produits financiers et technologiques innovants V.1 85 Services et Produits d’amélioration des transferts  V.2 89 Produits et services de bibancarisation classique V.3 92 Bibancarisation

| |                                  §. 2. - Synthèse du droit romain et du droit naturel | |                                  §. 3. - Les obligations dans le Code civil | |                                                 A. - Le contrat | |                                                 B. -

supérieures de commerce utilisatrices de la banque PASSERELLE ESC. • Un candidat ne peut s’inscrire qu’à une seule forme d’admission. Admission aux écoles Ne peuvent intégrer que les candidats admis qui sont titulaires de leur titre ou diplôme au 1er novembre 2006. Chaque concours est composé d’épreuves écrites d’admissibilité et d’épreuves orales d’admission. • Les inscriptions et le règlement des frais d’inscription se font sur Internet (www.passerelle-esc.com) du 1er décembre jusqu’au 30 mars