Commentaire Article 1833 Code Civil

Geoffroy de Turckheim Petite histoire de la Chine, Xavier Walter Yannick Resch 200 femmes de l’histoire Des origines à nos jours Éditions Eyrolles 61, Bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Mise en pages : Istria Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, LE cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseiPHOTOCOPILLAGE TUE

collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le CNED avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20 rue des Grands

profit de tiers, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de cette œuvre, est strictement interdite et constitue une contrefaçon prévue par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle devant les juridictions civiles ou pénales. ISBN 978-2-7540-0061-1 Dépôt légal : 3e trimestre 2005 ISBN numérique : 9782754022927 Production : Emmanuelle Clément Illustrations

de Turckheim Petite histoire de la Chine, Xavier Walter Yannick Resch 200 femmes de l’histoire Des origines à nos jours Éditions Eyrolles 61, Bd Saint-Germain 75240 Paris Cedex 05 www.editions-eyrolles.com Mise en pages : Istria Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, LE cette pratique s’est généralisée notamment dans les établissements d’enseiPHOTOCOPILLAGE TUE

3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. AVANT-PROPOS Le contenu du livre du professeur Le livre du professeur comporte, pour chaque chapitre : – des repères didactiques explicitant les choix qui ont présidé à l’élaboration du chapitre ainsi que les compétences

politiques en les analyses comme le produit de multiples forces et stratégie de la part des acteurs. Elle a dû s’émanciper de la philo politique, du droit public et de la sociologie politique. Sociologie générale de Conte et Durkheim porte sur la société civile, le droit public porte sur organisation de l’Etat. Droit établit ce qui est légal ou non il organise, réglemente le fonctionnement du pouvoir po. Alors que la science politique n’a aucune visée normative. Mais le politiste ne peut pas ignorer les

sidérurgique [11]. L’ancienneté des activités minières dans les Cévennes est l’une de leurs caractéristiques : dès février 1227, la charte d’Hierle, rédigée à Ganges en présence de Pierre-Bermond d’Anduze, comporte un rappel, en languedocien, d’un code ancien concernant l’exploitation des mines. Plus de 80 sites d’exploitation, conservés dans leur état d’abandon médiéval, parfois avec leurs haldes (amas de stériles), ont été reconnus autour de Saint-Laurent-le-Minier (Gard) [12]. Sur le mont Lozère

sidérurgique [11]. L’ancienneté des activités minières dans les Cévennes est l’une de leurs caractéristiques : dès février 1227, la charte d’Hierle, rédigée à Ganges en présence de Pierre-Bermond d’Anduze, comporte un rappel, en languedocien, d’un code ancien concernant l’exploitation des mines. Plus de 80 sites d’exploitation, conservés dans leur état d’abandon médiéval, parfois avec leurs haldes (amas de stériles), ont été reconnus autour de Saint-Laurent-le-Minier (Gard) [12]. Sur le mont Lozère

quantité d’oiseaux et d’animaux sauvages que l’on dit être plus agréables à Dieu que ne sont ceux qu’on apprivoise dans les maisons ; ce dont les prêtres donnent au peuple diverses explications pour le persuader de tenir un si grand abus pour un article de foi. […] Les principales rues de cette ville sont toutes fort longues et larges, bordées de belles maisons d’un ou deux étages, et entourées de balustres de fer et de laiton. On y entre par des ruelles, aboutissant aux grandes rues, au bout desquelles

Conseil de l’Observatoire National du Développement Humain soit représentatif des acteurs majeurs du Développement Humain dans notre pays. Parmi ses membres nous trouvons des hauts cadres de l’administration publique, des représentants de la société civile (universités et associations) des responsables du secteur privé. Ces femmes et ces hommes forment désormais une équipe, une équipe dévouée dont le rôle depuis le début ne se limite pas à approuver les plans d’actions, discuter les rapports d’activité