Commentaire Article 515 1

éclaircissements bien utiles sur les sujets tant galvaudés que sont la protection de l’environnement ou le développement durable et sensibilisera les étudiants à des thèmes trop rarement abordés lors des formations initiales. 53041_Barthelemy.indd 1 Bernard Barthélemy a couvert, au cours de son cursus, la plupart des fonctions de l’entreprise : ingénieur de l’École Centrale, Master of Sciences, il a été ingénieur de recherches, diplomate, directeur de sociétés industrielles et de services

International du Travail Évaluation des systèmes de management de la sécurité et de la santé au travail selon les principes directeurs du Bureau International du Travail ILO-OSH 2001 2 G U I D E D ’ É VA L U AT I O N S E L O N L’ I L O - O S H 2 0 0 1 Remerciements Ce guide a été conçu par : • Patrice GARCIA - AFAQ AFNOR Certification ; • Pierre ROUVIER – ALTEQ. Un groupe de relecture et de validation a été constitué par AFAQ AFNOR Certification. Nous tenons tout particulièrement à remercier les

initiales. 40 € -:HSMHKI=VXUYV]: Code éditeur : G53041 • SBN : 2-7081-3041-2 GESTION DES RISQUES Méthode d’optimisation globale Plus d'ebooks à télécharger gratuitement sur : http://ebooks-biblio.blogspot.com/ Éditions d’Organisation 1, rue Thénard 75240 Paris Cedex 05 www.editions-organisation.com Plus d'ebooks à télécharger gratuitement sur : http://ebooks-biblio.blogspot.com/ Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie

DELEBECQUE Banggui JIN Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1 Président de la Chambre Arbitrale Maritime de Paris Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Directeur de recherche Christian SCAPEL Maître de conférence à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Directeur du Centre de Droit Maritime et des Transports VOLUME 1    II   A MA FAMILLE   III     

Xavier Brosseau1 Geneviève Carel2 Les vues exprimées sont celles des auteurs et ne reflètent pas nécessairement les opinions du ministère des Finances. Le document d’origine a été rédigé en français. Une version anglaise est également disponible. 1 Ministère des Finances du Québec. 2 Institut de la statistique du Québec. 3 Institut National de la Recherche Scientifique (INRS) et Centre interuniversitaire sur le risque, les politiques économiques et l’emploi (CIRPEE). 4 Centre interuniversitaire

DE RENNES 1 L’INFLUENCE DE LA COULEUR EN MARKETING : VERS UNE NEUROPSYCHOLOGIE DU CONSOMMATEUR THESE pour l’obtention du titre de tel-00208003, version 1 - 18 Jan 2008 DOCTEUR DE L’UNIVERSITE DE RENNES 1 MENTION « SCIENCES DE GESTION » Doctorat conforme au nouveau régime défini par l’arrêté du 30 mars 1992 présentée et soutenue publiquement par Bernard ROULLET Le 15 décembre 2004 JURY Directeur de recherche : Monsieur Joël JALLAIS Professeur à l’Université de Rennes 1 Monsieur

de l'Union européenne Points-clés * 1. –   La protection juridictionnelle des fonctionnaires des Communautés européennes trouve son fondement dans les articles 236 du Traité CE et 152 du Traité CEEA, qui attribuent la compétence exclusive à la Cour de justice des Communautés européennes, cette compétence étant aujourd'hui confiée en première instance au Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne en vertu d'une décision du conseil (V. n° 1 à 3). * 2. –   Le contentieux de la

INTRODUCTION………………………………………………………………………………...6 1ère PARTIE : L’EVOLUTION DE LA PROTECTION DE L’ENFANT…………………………….12 Chapitre 1 : La genèse de la reconnaissance des droits de l’enfant……………………...13 Chapitre 2 : L’intérêt supérieur de l’enfant……………………………………………….42 2ème PARTIE : LES DOMAINES DE PROTECTION DE L’ENFANT EN DROIT INTERNATIONAL PENAL……… …………………………………………………………………………………75 Chapitre 1 : La protection de l’enfant selon les textes…………………………………….75 Chapitre 2 : Les limites de la mise en œuvre de la protection

Echanges Internationaux et Organisation Mondiale du Commerce Matière : Droit du transport international Présenté par : Chafi Aboubacar ANOIR Promotion 2009-2010 SOMMAIRE TABLE DES SIGLES & ABBREVIATIONS 4 Introduction 6 CHAPITRE 1 ORGANISATION ET IMPORTANCE DU COMMERCE DES CEREALES DANS LE MONDE 10 I) Les différents types de céréales 10 II) Le commerce mondial des céréales 13 CHAPITRE 2 LES CONDITIONS DU TRANSPORT MARITIME DES CEREALES 30 I) Les opérations logistiques

dirigés : M. Basset - Mme Beaux – Mme Bories - M. Camus – Mme Corre - M. Domenach - M. Dumortier - M. Gelblat - M. Hurtado - Mme Koumpli - Mme Ubeda – M. Warlet – M. Zevounou DROIT ADMINISTRATIF TRAVAUX DIRIGES SOMMAIRE DES SEANCES Séance 1 – Introduction au droit administratif Séance 2 – Les institutions administratives Séance 3 – Les sources constitutionnelles du droit administratif Séance 4 – Les sources législatives, réglementaires et jurisprudentielles du droit administratif Séance