Commentaire Chambre Commerciale 13 Mai 199

novembre 2012 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr SOMMAIRE DELIBERE ......................................................................................... 7 INTRODUCTION GENERALE ....................................................... 9 CHAPITRE I - UNE ARCHITECTURE INSTITUTIONNELLE ET UNE GOUVERNANCE ATYPIQUES .....................................13 I - L’architecture institutionnelle de Sciences Po : un legs de l’histoire .... 13 A - Le fruit d’un

Paradox Allais and Hagen ed., Reidel Publishing Company, Dordrecht, 1979, 714 p. Contributions personnelles, p. 3-11, 25-145,et~598. l!179 1954 1981 1959 1900 1961 La Théorie Générale des Surplus Economies et Sociétés, Paris, janvier-mai 1981, Institut de Sciences Mathématiques et Economiques, 2 Vol., 718 p. Seconde édition, Presses Universitaires de Grenoble, 1989. 1989 1990 Autoportraits Montchrestien, Paris, 150 p. Pour l'Indexation Editions Clément Juglar, Paris, 184 p.

978-2-10-053908-6 ISSN 1269-8792 Sommaire PARTIE 1 LES SOURCES DU DROIT SOCIAL 1 PARTIE 2 Titre 1 Chapitre 1 Chapitre 2 LA VIE DU CONTRAT DE TRAVAIL La formation du contrat de travail L’embauche Le contenu du contrat de travail 13 15 16 21 29 30 48 65 71 78 Titre 2 Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 L’exécution du contrat de travail L’exécution normale du contrat de travail Durée du travail, repos et congés La rémunération du travail La formation professionnelle

visé par le CDVM le 28 août 2012 sous la référence VI/EM/031/2012. ABREVIATIONS ABI AGE AGO AWB B2P BAM BCDM BCP BDT BEN BMCE BMCI BMDM BPA BPC BPMC BPMG BPR CAM CDG CDM CDVM CIB CIH CPM DGA DH EC EGAC FCFA FP GBP GNF GPBM IFRS KDH LAN LLD MAD MAI MAMDA MDH MDM Mds Mds DH MRE PME PMI PNB RBE RN SA SFI SMDC UCF USD WAN Atlantic Bank International Assemblée Générale Extraordinaire Assemblée Générale Ordinaire Attijariwafa bank Banque des Professionnels et des Particuliers Bank Al Maghrib Banque

constater que plusieurs questions étaient fermées et ne permettaient pas aux personnes interviewées de s’exprimer librement. Grâce aux remarques précieuses du groupe de recherche, on a pu établir la version finale du guide d’entretien. Création d’entreprise 13 El Hachimi Alaoui, Lasry CSG Introduction générale : Présentation générale de la recherche 4.4. Guide d’entretien La démarche de type qualitatif fait appel à des entretiens non directifs. L'importance de ce genre d'entretien réside dans le fait

objets précités ; (g) prendre, acquérir, exploiter ou céder tous procédés et brevets concernant les activités se rapportant à l’un des objets précités ; (h) et plus généralement réaliser toutes opérations et activités de toute nature, industrielle, commerciale, financière, mobilière ou immobilière, y compris de services ou de recherche, se rattachant directement ou indirectement, en totalité ou en partie, à l’un quelconque des objets précités, à tous objets similaires, complémentaires ou connexes ainsi

législation royale 3 Paragraphe 1. La renaissance de la législation royale 3 Paragraphe 2. La procédure législative 3 Section V. La diffusion des statuts urbains et du droit commercial 3 Paragraphe 1. Les statuts urbains 3 Paragraphe 2. Le droit commercial ou lex mercatoria 3 Section VI. L’ordonnancement juridique 3 Paragraphe 1. Les origines antiques du ius commune 3 Paragraphe 2. La conception médiévale du ius commune

.......... Test Arpège....................................................................................................... Anglais ............................................................................................................. 3 13 15 37 45 Épreuves au choix de première année ................................................ Droit ................................................................................................................. Économie ....................

de certains acteurs économiques ................................................................ 113 C - Les enjeux de la nouvelle donne pour l’Etat ...................... 121 Cour des comptes L’Etat et le financement de l’économie – juillet 2012 13 rue Cambon 75100 PARIS CEDEX 01 - tel : 01 42 98 95 00 - www.ccomptes.fr 4 COUR DES COMPTES Chapitre III Les leviers d’action de l’Etat ........................... 131 I - L’érosion des interventions directes .............................

DOCUMENT DE REFERENCE RAPPORT ANNUEL 2012 NextRadioTV Le présent document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 30 avril 2013, conformément à l’article 212-13 de son Règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des Marchés Financiers. Ce document de référence a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Des exemplaires du