Droit social

Pages: 343 (85594 mots) Publié le: 7 juin 2012
DCG 3

Droit social
Paulette BAUVERT Nicole SIRET

DCG 3
Droit social
CAS PRATIQUES

EXPERT SUP
L’expérience de l’expertise
Les manuels DCG
DCG 1 • Introduction au droit, Manuel et Applications corrigées Jean-François Bocquillon, Martine Mariage DCG 2 • Droit des sociétés, Manuel et Applications corrigées France Guiramand, Alain Héraud DCG 3 • Droit social, Manuel et Applicationscorrigées Paulette Bauvert, Nicole Siret DCG 4 • Droit fiscal, Manuel et Applications Emmanuel Disle, Jacques Saraf • Droit fiscal, Corrigés du manuel Emmanuel Disle, Jacques Saraf DCG 5 • Économie, Manuel et Applications corrigées François Coulomb, Jean Longatte, Pascal Vanhove DCG 6 • Finance d’entreprise, Manuel et Applications Jacqueline Delahaye, Florence Delahaye • Finance d’entreprise, Corrigésdu manuel Jacqueline Delahaye, Florence Delahaye DCG 7 • Management, Manuel et Applications corrigées Jean-Luc Charron, Sabine Sépari DCG 8 • Systèmes d’information de gestion, Manuel et Applications corrigées Stéphane Bourliataux-Lajoinie, Cyril Gallitre, Yves Roy DCG 9 • Introduction à la comptabilité, Manuel et Applications Charlotte Disle, Robert Maeso, Michel Méau • Introduction à lacomptabilité, Corrigés du manuel Charlotte Disle, Robert Maeso, Michel Méau DCG 10 • Comptabilité approfondie, Manuel et Applications Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse • Comptabilité approfondie, Corrigés du manuel Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse DCG 11 • Contrôle de gestion, Manuel et Applications Claude Alazard, Sabine Sépari • Contrôle de gestion, Corrigés du manuel Claude Alazard, Sabine SépariLa collection Expert Sup : tous les outils de la réussite
• Les Manuels clairs, complets et régulièrement actualisés, présentent de nombreuses rubriques d’exemples, de définitions, d’illustrations ainsi que des fiches mémo et des énoncés d’application. Les Corrigés sont disponibles en fin d’ouvrage sur le site expert-sup.com ou dans un ouvrage publié à part. • Les Cas pratiques avec corrigéscommentés et rappels de cours détaillés permettent de travailler toutes les difficultés du programme.

Droit social
CAS PRATIQUES

DCG 3

Paulette BAUVERT
Agrégée d’économie et de gestion Professeur de droit DCG Membre des commissions d’examen du DCG et du DSCG

Nicole SIRET
Agrégée d’économie et de gestion Ancienne élève de l’ENS Cachan Conciliateur de justice

© Dunod, Paris, 2008ISBN 978-2-10-053908-6 ISSN 1269-8792

Sommaire

PARTIE 1

LES SOURCES DU DROIT SOCIAL

1

PARTIE 2 Titre 1
Chapitre 1 Chapitre 2

LA VIE DU CONTRAT DE TRAVAIL La formation du contrat de travail
L’embauche Le contenu du contrat de travail

13 15 16 21 29 30 48 65 71 78

Titre 2
Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5

L’exécution du contrat de travail
L’exécutionnormale du contrat de travail Durée du travail, repos et congés La rémunération du travail La formation professionnelle tout au long de la vie L’évolution du contrat de travail

Titre 3

Causes de rupture du contrat de travail et obligations subséquentes

93

PARTIE 3 Titre 1

LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS DE TRAVAIL Le contrat de travail à durée indéterminée et le droit dulicenciement Les contrats de travail précaire Les autres types de contrats de travail

105

107 125 141

Titre 2 Titre 3

V

Sommaire

PARTIE 4 Titre 1 Titre 2
Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3

ASPECTS COLLECTIFS DU DROIT DU TRAVAIL La représentation collective Autres aspects collectifs
Le droit de grève Intéressement, participation et épargne salariale Le bilan social

149 151 169 170175 182

PARTIE 5 Titre 1
Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4

LA PROTECTION SOCIALE Le régime général de la sécurité sociale
La protection contre les aléas de la vie La protection de la vieillesse La couverture des risques professionnels La protection de la famille

185 187 188 194 197 203 207

Titre 2

Le chômage

PARTIE 6 Titre 1 Titre 2

CONTRÔLES ET CONTENTIEUX SOCIAL...
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