Commentaire Chambre Commerciale 13 Mai 1997

l’animation dans une collectivité locale. Durée 3h., coef. 3 (pas de programme réglementaire) 8 OCTOBRE 2001 • LA GAZETTE 241 Je m’inscris au concours d’attaché territorial… EXTERNE – ADMISSION Spécialité administration général 1. Commentaire suivi d’une conversation avec le jury à partir, au choix du candidat, soit d’un texte court, soit d’un sujet de réflexion. Préparation : 20 mn Durée : 20 mn, coef. 4 2. Interrogation orale portant, au choix du candidat au moment de l’inscription

Revue internationale de droit comparé. Vol. 49 N°2, Avril-juin 1997. pp. 325-345. Citer ce document / Cite this document : Jarrosson Charles. Les modes alternatifs de règlement des conflits. Présentation générale. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 49 N°2, Avril-juin 1997. pp. 325-345. doi : 10.3406/ridc.1997.5434 http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ridc_0035-3337_1997_num_49_2_5434 R.I.D.C. 2-1997 LES MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES CONFLITS PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Séance 1 : Qu’est-ce que le Droit ? Plan de la séance I – Conseils de méthode Indications bibliographiques Méthode du commentaire de texte II– Le Droit et la morale Document 1 : Henri Mazeaud, « La règle morale et la règle de droit », Cours de droit civil, licence 1ère année
– Les Cours de droit 1954-1955 (extraits). II– Le Droit et le non-droit Document 2 : Jean Carbonnier, « L’hypothèse du non-droit », in Droits et Cultures, n° 48, 2004/2

accrue ……………………………………… 11 - 12 12 12 12 12 13 13 - 14 13 14 14 - 25 15 - 20 20 - 23 24 - 25 CHAPITRE II : LES STRUCTURES, INSTITUTIONS ET SERVICES DE SOUTIEN AUX PME ………………………………….. 26 - 39 Section I : Les actions et programmes de soutien aux PME par les organismes publics et privés au niveau national et local …………………… I. Programmes et actions du Ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ………………………………. II. Les Chambres de commerce, d'industrie et d'artisanat …. III

Management des Unités Commerciales - Session 2013 et n° 96-778 du 4 septembre 1996. Arrêté du 30 juillet 2003 portant création du BTS MUC. Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 CIRCULAIRE NATIONALE DU BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES L’académie d'Aix

Remerciements Je tiens à remercier l’ensemble de l’équipe de la SEMEC, pour leur accueil, leur amitié, leur conseil. J’adresse mes salutations à Jean-Jaques Lottermoser, directeur Marketing et Commercial, pour m’avoir fait confiance dans mes missions livrées, tout au long de mon stage. Enfin je tiens à exprimer ma reconnaissance à Monsieur Coglievina pour ses conseils. RESUME Le service Marketing de l’entreprise

1 Recueil de jurisprudence Principaux Arrêts de la Cour Suprême du MALI 1998 -2007 234 P E R S O N N E S P H Y S I Q U E S – F A M I L L E COUR SUPREME DU MALI SECTION JUDICIAIRE 1 ère Chambre Civile POURVOI N°255 ET 263 DES 16 ET 19 JUIN 2006 ARRET N°166 DU 06 AOUT 2007 DIVORCE- DOMMAGES INTÉRÊTS- DISCORDANCE ENTRE MOTIFS ET DISPOSITIF DU JUGEMENT - LIQUIDATION ET PARTAGE DES INTÉRÊTS MATRIMONIAUX Est cassé, pour contradiction entre les motifs et le dispositif

5. E. Leclerc, Ma vie pour un combat, Paris, Belfond, 1974. 6. Promodès. Du cabas au caddie. Histoire d'un pionnier de la distribution, Paris, Communica Interna tional, 1987. Sur le même groupe commercial: F. Regniault, Promodès: du pré carré normand au commerce sans frontières, 2e éd., Paris, Hatier, 1997 et surtout С Sordet et J.-F. Wantz, Paul-Louis Halley, de Promodès à Carrefour, Paris, Éditions de l'Organisation, 2004. 7. P.-A. Dessaux, Des vermicelliers au groupe Danone: consommer, produire

Management des Unités Commerciales - Session 2010 et n° 96-778 du 4 septembre 1996. Arrêté du 30 juillet 2003 portant création du BTS MUC. Arrêté du 3 janvier 2006 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 28 février 2007 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2003. Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2003. Référence : Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 modifié par les décrets n° 96-195 du 8 mars 1996 CIRCULAIRE NATIONALE DU BTS MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES L’académie d'Aix

du prix du service ...................................................................................... 35 12 Le service universel............................................................................................................. 36 13 Réglementation de la qualité du service.............................................................................. 37 14 Interconnexion..........................................................................................................