Commentaire Composé De Charles D Orléans

hérédité. Malgrès les héritage territoiriaux on a vu ce constituer des entités territoriales stable. Pas de partages aléatoire, mais respect du partage territoirial.. de même les 4 frères avaient choisi des capitales assez proche : Reims, Paris, Orlèans et Soisson. Cela leur permettaient régulièrment et faciliment pour discuter des affaires communes. Malgrès ce partage il y avait un intérêt supérieur qui était le royaume. On voit donc ce souci de politique commune. Mais il y avait de nbreuses guerres

le dernier fils de Philippe le Bel : Charles IV dit le Bel. Charles IV règnera également 6 ans, et mourra en 1328, ne laissant que des filles, lesquelles seront immédiatement exclues de la succession au trône. En 12 ans, de 1316 à 1328, le principe de l’exclusion des femmes a rencontré un consensus et possède dorénavant la force d’une coutume. Paragraphe 2, 1328 : l’exclusion des descendants par les femmes… En 1328, non seulement le roi défunt Charles IV n’a pas de fils, mais il n’y a pas

le décompte des lois ce fait par santuris et les santuris sont divisés en 5 classes où les citoyens sont inscrits selon leur fortune où leur age et leur origine sociale. Or la première classe de citoyen qui compte les plus riche, notable est âgé compose plus de la moitié des santuris. Cela signifie que la vois de tout les citoyens n'a pas la même valeur puisque la vois des plus riches compte plus que celle des autres. Ce qui tente à démontrer que le système santuris romain n'a rien de démocratique

reçoit la charge de la justice).   ·         Les Comices   Ils sont la suite de l'assemblée populaire sous la royauté mais avec un rôle différent. Ils élisent les magistrats et votent la loi. Au début de la république, les Comices sont uniquement composés de patriciens : Comices CENTURIATES. Les plus riches sont les plus nombreux et votent en premier. On arrête le vote quand la majorité est atteinte.   A partir de 494 av JC, la Plèbe reçoit le droit de former ses propres assemblées : les CONCILIA

critique de l'éducation libertaire et réflexion sur les possibles applications des principes libertaires à l'enseignement de la musique et de la composition. Charles VAN HEMELRYCK Discipline principale : Pédagogie, formation à l'enseignement - Écriture Nom du professeur référent : Noémi Lefebvre Date de la soutenance : Juin 2017 Charles VAN HEMELRYCK 2016-2017 Mémoire de Master Page 2 sur 54 « La liberté absolue ne peut exister complètement, elle est incompatible avec l'ordre. Et de fait

Rome ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. Elle résulte de l'activité des juristes. Et cette activité connaît deux formes : l'équivalent de notre doctrine et l'activité de consultation. Les juristes écrivent des commentaires, et délivrent des consultations qui portent le nom de « responsa » (réponses). Dans l'un et l'autre cas, ils contribuent à la création du droit par l'interprétation. III. L’édit du préteur • L’édit du préteur est la source principale du droit

complet de la loi des 12 tables mais on ignore l'ordre des dispositions des textes. On parle de loi des 12 tables car elles devaient être inscrites sur des panneaux en bois, installés à côté du magistrat qui rendait la justice à Rome. Cette loi se compose de textes brefs, une centaine qui vise chacun un cas précis. C'est un droit casuistique. On peut voir cette loi comme un catalogue qui énonce toutes les sources de procès et accorde pour chacune de ces situations une procédure particulière que l'on

disposition du roi qui les donnes à deux contrôleurs généraux de l’épargne. Il nomme aussi des commissaires de l’épargne pour la surveillance des questions générales de l’épargne 1547. Direction centrale des finances: une direction collégial par un bureau composé de 2 puis 4 et jusqu’à 12 intendants des finances qui remplacent les commissaires de l’épargne. Création d’un contrôleur général des finances qui se substitue au 2 contrôleurs généraux de l ‘épargne. Ce dernier n’a pas de pouvoir propre mais il est

toutes ces législations, sont indissociable de la religion, tous les rois se disent institués par les dieux et leurs législations leur ont été soufflées par les dieux pour autant ce n'est pas un droit sacré dans le sens ou le droit mésopotamien est composé de textes juridiques et économiques. Tout simplement car les mésopotamiens ont besoin ces textes pour organiser les échanges commerciaux entre les habitants et les différentes cités. Quand on étudie ces textes, on observe que les droits sont très

sénat sont les Patres, ils ont la capacité d’interpréter les signes divins, en vertu de ce pouvoir ils ont la capacité de consulter les dieux et c’est ce pouvoir qui va donner une notoriété spéciale à leurs décisions. L’assemblée : la société se compose des patriciens qui ont le pouvoir et les autres, population divisé en Curie, l’assemblée (pour la période royale) = « comices curiates ». L’assemblée curiates est la plus ancienne des réunions des citoyens romains, elle est réuni par le roi qui la