Commentaire D Arret Droit De L Environnement

de plusieurs disciplines, cette science est donc interdisciplinaire. De plus elle est d’origine anglo-saxonne mais est issue des sciences des bibliothèques (c’est l’information des bibliothèques publiques et universitaires) et des entreprises. En droit, l’étude se fait par la jurisprudence, c’est la sociologie judiciaire. Exemple : étude sociologique sur les divorces. Le mot média (70-80) vient de l’anglo-saxon. Avec l’avènement du numérique, une floraison de nouveaux médias sont nés. Il y

compréhension La recherche personnelle ou l’acquisition d’une culture juridique : - Elle commence par la bonne utilisation des manuels disponibles - Elle est complétée par diverses lectures a. L’utilisation des manuels : - L’étudiant en droit ne doit pas se contenter de ce qu’on lui donne - L’utilisation d’un manuel est vivement conseillée - Elle permettra de contrôler certains points et de compléter certaines questions mal comprises - Certains manuels sont évidemment

.......................................................... 18 5.4.1. Equipements ou services ............................................................................................................................................... 18 5.4.2. Arrêt planifié ................................................................................................................................................................. 19 6. ONGLET CAPACITES ...................................................

! ! ! ! ! ! 3eme!ANNEE!(LICENCE!DROIT!AMPHI!A(K
 ! ! ! ! ! ANNEE$UNIVERSITAIRE$2013/2014$ $ ! $ $ $ $ ! ! ! ! ! ! ! ! $ $ $ $ PROCEDURE!CIVILE$ Cours&magistral&de&:! Monsieur!P.!HILT,
 Maître!de!Conférence,!HDR$ Chargés(de(Travaux(dirigés(:
 Mlle$A.$MARCEL$ ! SEANCE!1
 LES$CONDITIONS$D’EXISTENCE$DE$L’ACTION$EN$JUSTICE$ ! EXERCICES!:$ ! •!!!!!!Etudiez!les!points!suivants!:!
 !!! ◦$Les$condiDons$d’existence$de$l’acDon$en$jusDce


Retrouver un fichier (find et which) 3.2.4. Trouver du texte dans un fichier (grep) 3.2.5. Les liens (ln) 3.2.6. Connaître l'espace disque restant (df, du) 3.2.7. Se déplacer dans les répertoires (cd) 3.2.8. Redirections 3.2.9. Modification des droits d'accès 3.2.10. Lister les fichiers d'un répertoire (ls) 3.2.11. Retrouver dans quel répertoire je suis (pwd) et créer un répertoire (mkdir) 3.2.12. Copier (cp), supprimer (rm), déplacer et renommer un fichier (mv) 3.3. ARCHIVER, COMPRESSER

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le Conseil de l’Union européenne: la voix des États membres . . . . . . . . La Commission européenne: la défense de l’intérêt commun . La Cour de justice: le respect du droit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

LE RENDEZ VOUS EXCEPTIONNEL DE LA FISCALITE : MISE A JOUR DES DOSSIERS FISCAUX DE L’ENTREPRISE AU REGARD DE TOUS LES IMPOTS, DROITS ET TAXES A LA LUMIERE DES NOUVEAUTES INTRODUITES PAR LA LOI DE FINANCES COMPLEMENTAIRE POUR 2015 1 LOI DE FINANCES COMPLÉMENTAIRE _ POUR 2015 _ LOI N° 2015- 30 DU 18 AOUT 2015 (JORT N°6-2015) 2 PREMIERE PARTIE : PRESENTATIONS GENERALES 3 PRESENTATIONS DES DEFINITIONS ET DES DIFFERENTES FORMES DE LOIS DE FINANCES 4 PRESENTATION DE LA LOI DE FINANCES EN GENERAL

nouvelle édition apporte des améliorations considérables au cadre de référence de 2007. Elle tient compte de l’évolution législative et règlementaire intervenue depuis 2007. La loi du 3 juillet 2008 et l’ordonnance du 8 décembre 2008 ont transposé en droit français les directives européennes qui imposent de nouvelles obligations aux sociétés cotées en matière de gestion des risques et qui prévoient les missions du comité d’audit. Cette édition s’appuie également sur les évolutions constatées dans les

 DROIT ADMINISTRATIF Pour étudier le droit administratif, il faut se référer à la jurisprudence du conseil d’Etat et du Tribunal des Conflits. Pour les examens, au choix : une dissertation ou un commentaire d’arrêt (pour le 1er semestre :dirigé (4 questions sur l’arrêt). Documentation : - les grands arrêts de la jurisprudence administrative ( par ordre chronologique, de 1873 à 2010) (GAJA) : Dalloz, 18ème édition, LONG, WEIL, BRAIBANT, DELVOLVE, GENEVOIS - Les grandes décisions

pour source un texte d’envergure plus large : le plan comptable de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) qui constitue le cadre général et commun du droit comptable pour les seize pays de l’espace OHADA auquel appartiennent les six Etats de la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC). Dans le cadre de l’organisation du droit des affaires OHADA, des prérogatives spécifiques sont reconnues aux institutions et organes chargés de la supervision