Commentaire D Arrêt Comparé 29 Juin 2001 2 Décembre 2003

PROGRAMMES DES LYCÉES CLASSE DE PREMIÈRE - VOLUME 4 5 Enseignements artistiques - obligatoires, au choix ; série littéraire - facultatifs, séries générales et technologiques 6 10 13 15 18 21 25 29 33 37 41 45 49 52 Annexes (nouveaux programmes applicables à partir de l’année scolaire 2000-2001 (danse) et 2001-2002 (autres domaines) A. du 9-8-2000. JO du 22-8-2000 (NOR : MENE0002064A) Annexes Orientations générales Arts plastiques (enseignement obligatoire, au choix) Arts plastiques (enseignement

DROIT CIVIL. Commentaire d’arrêt : plan bateau : sens, valeur, portée. On doit revenir sur la solution rendue au moins 2 fois par page. INTRODUCTION. La notion d’obligation : une obligation (droit personnel ou droit de créance) est un lien personnel entre deux personnes à la différence des droits réels qui consistent un droit entre une personne et une chose. C’est un lien personnel qui va obliger le débiteur soit à faire quelques choses ou à ne pas faire quelques choses (ne pas faire) ou a transmettre

Supplément du numéro 789 du 14 juin 2004 Maîtriser l'essentiel des IFRS Objectif 2005 PREFACE Suite à son récent élargissement et dans la perspective prochaine de l’adoption d’une constitution commune, l’Union Européenne est plus que jamais confrontée à de nouveaux défis. Dans ce contexte, la qualité de l’information financière, gage d’une nécessaire transparence, reste au cœur du bon fonctionnement des marchés financiers dont les dérèglements récents n’ont fait que rappeler la cruelle nécessité

Table des matières Préambule Introduction 4 5 8 8 8 8 10 13 20 21 21 21 24 29 30 31 32 33 35 36 36 37 38 41 45 47 48 49 51 52 52 55 60 66 1ère partie : le BTNH, douze ans après sa création I. La perception du BTNH par les acteurs 1. Au sein du système éducatif a) Le silence de l’information institutionnelle b) La problématique du BTNH dans les rapports c) L’enquête auprès des inspecteurs et des équipes pédagogiques 2. Hors du système éducatif II Le BTNH en 2004 1. Le cadrage institutionnel a)

référentiel  Les normes comptables internationales et leur interprétation y y Les normes I.A.S/ I.F.R.S Les interprétations S.I.C/ I.F.R.I.C  Les normes IAS/IFRS et la crise financière et difficulté d¶application des principes comptables  CHAPITRE 2 : LE SYSTEME COMPTABLE FINANCIER « SCF »  Champ d¶application du SCF  Le cadre conceptuel : y y y y Définition du cadre conceptuel Hypothèses sous-jacentes Principes comptables fondamentaux Caractéristiques qualitatives de l¶information financière

et évolution…………………..…………………13 1.1 Les sources de normalisation………………………………………………………….13 1.2 L’information financière selon les normes IFRS……………………………………...16 1.3 Les normes IFRS : un processus en pleine évolution…………………………………19 2) Le contexte de l’intervention du CAC lors de la première application des IFRS au Maroc…………………………………..…………………………………..…………26 2.1 L’obligation de publier des comptes consolidés……………...…………………..…..26 2.2 La démarche effectuée par des Groupes

fournis ; Les moyens de communication utilisés ; La qualité des informations transmises ; Les données sociodémographiques. Enquête de satisfaction sur la communication de l’administration communale de Champéry Dondainaz Patrick HES-SO Valais, décembre 2007 2 Pour diffuser de l’information, l’administration possède toute une panoplie de moyens de communication. Mis à part le site Internet qui devrait encore être développé dans le futur, les Champérolains trouvent que l’administration est bien

MAURITANIENNE Rapport du cinquième Groupe de travail IMROP Nouadhibou, Mauritanie, 9-17 décembre 2002 O PROGRAMME POUR LE DÉVELOPPEMENT DES PÊCHES DANS L'ATLANTIQUE CENTRE-EST COMITÉ DES PÊCHES POUR L’ATLANTIQUE CENTRE-EST COPACE/PACE SÉRIES 05/66 ÉVALUATION DES STOCKS ET AMÉNAGEMENT DES PÊCHERIES DE LA ZEE MAURITANIENNE Rapport du cinquième Groupe de travail IMROP Nouadhibou, Mauritanie, 9-17 décembre 2002 Edité par : Pierre Failler Mika Diop Mamoudou Aliou Dia Cheikh Abdallahi O/Inejih

gauche de l’écran. Les crises financières Rapport Robert Boyer, Mario Dehove et Dominique Plihon Commentaires Antoine d’Autume Gilles Étrillard Compléments Patrick Allard, Christophe Boucher, André Cartapanis, Virginie Coudert, Mario Dehove et André Orléan Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2004 - ISBN : 2-11-005815-3 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle

de transport et pour m’avoir donné l’opportunité de visiter le Terminal à conteneurs de Fos-sur-Mer. 2 Sommaire Abstract ................................................................................................................................... 1 Remerciements ........................................................................................................................ 2 Sommaire .............................................................................................