Commentaire D Arrêt Du 15 Décembre 2010 Sur La Filiation

Les grands textes de références sont la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 27 août 1789 proclamée à l’Assemblée Nationale Constituante en France forte de dix-sept articles, et la Déclaration Universelle des droits de l’Homme du 10 décembre 1948 adoptée à l’Assemblée Générale de l’ONU. La plupart des pays du monde entier ont adhéré à ces textes qui proclament solennellement un certain nombre de droits fondamentaux et de libertés. II.2.1.1. La liberté d’opinion La liberté d’opinion

XIXème siècle - L'Empire français au moment de l'exposition coloniale de 1931, réalités, représentations et contestations La décolonisation Deux études : - La fin de l'empire des Indes - La guerre d'Algérie Thème 5 - les Français et la République (15-16 heures) Questions Mise en œuvre La République, trois républiques - L'enracinement de la culture républicaine (les décennies 1880 et 1890) - Les combats de la Résistance (contre l'occupant nazi et le régime de Vichy) et la refondation républicaine

trouve ; * le droit civil, occupe une place centrale, il constitue le dt commun (=dt qui s’applique à tous les rapports privés excepté ceux qui relèvent d’un dt spécial), on l’applique par défaut, il concerne 3 gds secteurs ; la famille (liens de filiation, testaments, mariage..), la propriété (cmt s’acquiert elle ?..), le dt des obligations (s’intéresse aux liens qui se créent entre 2 pers par une relation d’obligation qui peut naitre de 2 choses, elles peuvent résulter d’un contrat Lien qui se crée

Pierre-Abel Hauvette, Jean-Michel Croisille, Jean-Pierre Farines, Jean-Pierre Siméon et Gérard Bocholier – ont été rejoints au fil des années par Annie Cattin, Marianne Siméon, Christiane Keller, Colette Minois, Franck Castagné, Chantal Dupuy-Dunier. En décembre 2008, Pierre Maubé a été élu au conseil de rédaction.Sans aucune orientation autoritaire pour les textes inédits de création et de critique qu'ils se proposent de publier, les animateurs d'Arpa veulent rester ouverts à une grande diversité de styles

la foi est le seul recours face à ce fléau. A Marseille sur 90.000 habitants près de 40.000 habitants sont morts . B. Les épidémies de collera Il y a eu au cours de l’histoire 7 pandémies de collera. L’épidémie de 2010 est considérée comme la plus importante épidémie dans le monde depuis la grippe espagnole. C’est une maladie exclusivement humaine qui se transmet d’homme à homme par les déjections humaines. La maladie touche l’Europe au 19ème siècle. Un mauvais

Février 2010 TRADITION, MODERNITÉ : UN ÉTERNEL RETOUR ? Études réunies par Audrey Giboux Edward Burne-Jones, The Wheel of Fortune, 1883 (Musée d’Orsay, Paris) TRADITION, MODERNITÉ : UN ÉTERNEL RETOUR ? Comparatismes en Sorbonne n° 1 Février 2010 TRADITION, MODERNITÉ : UN ÉTERNEL RETOUR ? Études réunies par Audrey Giboux TRADITION, MODERNITÉ : UN ÉTERNEL RETOUR ? REMERCIEMENTS Ce recueil d’articles est issu du colloque qui s’est déroulé les 30 novembre et 1er décembre 2007

Droit ConstitutionnelLicence 1 – Semestre 12010-2011 | Avant-propos I / Présentation générale du CM et des TP Modalités d’évaluation : * Contrôle terminal : épreuve écrite de 3h  Dissertation ou commentaire de texte. * Contrôle continu : * note de participation ( /20 )  1/3 de la note finale. * Rédaction d’une introduction et d’un plan détaillé par séance. * 2 tests de connaissances d’une durée de 30 minutes ( /10 chacun)  1/3 de la note finale. Le premier

marchés financiers 2. Les textes professionnels : complètent les sources classiques (lois et décrets) 1/ 1e source : Les textes législatifs et Rtaires 1 texte de base : le code monétaire et financier : - partie législative promulguée en décembre 2000 - partie Rtaire promulguée en août 2005 Il a permis d’inclure un certain nbre de textes dont ceux qui étaient essentiels : - La loi bancaire du 24 janvier 1984 qui était la loi bancaire qui régissait l’accès et l’exercice des activités

[1973]. - H. Rousso, Les Années noires. Vivre sous l’Occupation, Gallimard, « Découvertes », 2001 [1992]. - O. Wieviorka, La Mémoire désunie. Le souvenir politique des années sombres, de la Libération à nos jours, Le Seuil, « Points Histoire », 2013 [2010]. P. 10-11 Ouverture de chapitre Cette double page vise à présenter les deux axes d’étude qui structureront le chapitre. La photographie des cérémonies du 11 novembre 1945 (doc. 1 p. 10) souligne la diversité des victimes françaises et des vécus

plus arbitraire royal, certs nombres de complaintes stigmatisent justice. Deux ouvrages fondam : Montesquieu, 1748 « L’Esprit des Lois », « Traité des délits et des peines » par Cesare BECARIA en 1764, très connu car Voltaire, lui a consacré un commentaire élogieux. Révolutionnaires dès 1789, ont souhaité créer une justice pénale en conformité avec idées de cet ouvrage. Les révo dans prolongement idées dvpées par BECARIA et MONTES une justice pénale en rupture avec AR. Ce droit pénal nv s’appuie