Commentaire D Arrêt Fraisse 2 Juin 2000

de responsabilité, par produits ou par périodes. Le budget des approvisionnements L’activité approvisionnement consiste à assurer les achats des matières premières et de toutes les ressources nécessaires à la production de façon à éviter tout arrêt ou perturbation dans le déroulement de la production. La prévision des achats doit satisfaire aux besoins de la production (le programme de production) en temps opportun et en volume. Elle donne lieu à l'établissement d'un planning d'approvisionnement

historique 2 : données générale sur la RAM 2-1 : activité principale 2-2 : flottes aérienne et infrastructures 2-3 : les filiales 2-4 : les partenaires aériens 3 : fiche technique 4 : réseau de la RAM 5 : organigramme de la RAM CHAPITRE II : LA DIRECTION FINANCIERE 1 : mission et structure de la direction financière 1. : organigramme de la direction financière 2. : missions de la direction financière 3. : la structure de la direction 2 : services

L’OHADA et les autres législations communautaires : UEMOA, CEMAC, CIMA, OAPI, CIPRES etc. Me Mamadou KONATE (P 2) ETUDES Droit d’auteur sur l’œuvre architecturale en OAPI : « Observations à la lumière des droits issus de la civil law » Me Bérenger MEUKE (P 8) CHRONIQUES La responsabilité du banquier dépositaire des fonds destinés à une augmentation du capital en OHADA – Note sous Arrêt CCJA 29 juin 2006 (COBACI – STCA – SHAFTESBURY – BENA TH COMPANY Ltd) Me Bakary DIALLO (P 16) Dans cette sixième parution

concept commerce électronique Chapitre premier : Une vue sur le commerce électronique 1. Définitions du commerce électronique 1.1. Définition de l'OCDE 1.2. Définition de l'AFTEL 1.3. Une définition complète du commerce électronique 2. Evolution du commerce électronique 2.1. Le point de départ : Echange de données informatisées  2.2. Le passage de l'EDI vers le commerce électronique 3. Une typologie des formes d'e-Commerce  3.1. Le Business to Business  3.2. Le

SOMACA ; 2. Historique de SOMACA. ; 3. Activité, mission et stratégie de SOMACA ; 4. Organigramme ; 5. RENAULT A SOMACA ; 6. Fonctionnement de l’usine de SOMACA ; II – Présentation du service affecté : 1- La direction finance ; 2- Organigramme de la direction finance ; 3- Les composantes de la Direction finance ; 4- Service comptabilité ; 5- Service trésorerie ; III- Les taches effectuées : 1) Classement des documents comptable 2) Département

Droit administratif semestre 4 Suite (§1 Le préfet semestre 3) §2 La région (circonscription administrative) • Un secrétariat général pour les affaires régionales(SGAR) assiste le préfet. S’ajoute sous la présidence de celui ,un comité de l’administration régionale(CAR)composé notamment des préfets des départements du TPG de la région et des responsables des 8 directions ou services régionaux. • Les services régionaux sont entrain d’être réorganisés en 8 directions ou services

1 Procédure pénale Notes de cours de 2009-2010 MASTER 1 CARRIERES JUDICIAIRES ET SCIENCES CRIMINELLES PREMIER SEMESTRE Jean Danet 2 Le procès pénal Sommaire Introduction 1 La qualité de partie au procès. 2 L’examen préalable et l’orientation du dossier pénal. 3 La composition pénale et la CRPC. 4 L’information ou instruction préparatoire. 5 Les nullités de l’enquête et de l’instruction. 6 Les mesures privatives ou restrictives de liberté prises durant l’instruction

| | |UNILEVER |UNILEVER | |● Unilever est présent sur 2 domaines d’activités avec un important |● Une polyvalence certaine qui atteste de la capacité | |portefeuille de marques leaders. |de l’entreprise à saisir les diverses opportunités. | |- les produits

 SOMMAIRE DEDICACE………………………………………………………………………………………2 REMERCIEMENTS…………………………………………………………………………3 AVANT-PROPOS…………………………………………………………………………….4 LES SIGLES ET ABREVIATIONS……………………………………………………..5 INTRODUCTION…………………………………………………………………………….6 PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE ET METHODOLOGIQUE…………………………………………………………9 CHAPITRE I : LA SPECIFICATION DE LA PROBLEMATIQUE……..10

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 4 A-13-05 N° 213 du 30 DECEMBRE 2005 BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX – IMPOT SUR LES SOCIETES – DISPOSITIONS COMMUNES – FRAIS ET CHARGES – AMORTISSEMENTS - PROVISIONS (C.G.I., art. 237 septies) NOR : BUD F 05 10041 J Bureau B 1 ECONOMIE GENERALE DE LA MESURE Le I de l’article 42 de la loi de finances rectificative pour 2004, codifié à l’article 237 septies du code général des impôts prévoit d’étaler sur cinq ans les conséquences