Commentaire De L Article 88 Du Doc Maroc

ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE MOHAMED V-AGDAL FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES RABAT -AGDAL U.F.R : FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE M€moire pour l’obtention du dipl‚me d’€tudes sup€rieures approfondies en droit public LE PROBLEME DU FINANCEMENT DES REGIMES DE RETRAITE AU MAROC : REALITES ET PERSPECTIVES Pr€par€ et soutenu par : Mouncef BOUCHEKIF JURY : Pr€sident : - Professeur Omar IDALI Suffragants : - Professeur Abdeljalil SERGHINI - Professeur Amine MZOURI

des Particuliers Bank Al Maghrib Banque Chaabi Du Maroc Banque Centrale Populaire Bons Du Trésor Banque de l’Entreprise Banque Marocaine du Commerce Extérieur Banque Marocaine du Commerce et de l’Industrie Banque des Marocains du Monde Bénéfice Par Action Banque Populaire Casablanca Banque Populaire Maroco-Centraficaine Banque Populaire Maroco-Guinéene Banque Populaire Régionale Crédit Agricole du Maroc Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit Du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Chaabi

alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. © Hatier 2012 2 SOMMAIRE Chapitre 1 Quelles sont les sources de la croissance économique ? 9 Chapitre 2 Comment expliquer l’instabilité de la croissance ? 31 Chapitre 3 Quels sont les fondements du commerce

dictature de persuasion de Thiers, l’assemblée va adopter 4 textes, des sortes de constitution. Il faut faire en sorte que Thiers n’accapare pas tout le pouvoir. Le premier texte est adopté le 31 août 1871 et est appelé « Rivet ». Il comporte 3 articles dans lesquels il est indiqué que Thiers devient président de la république avec la même contrainte et sous l’autorité de l’assemblée nationale. Le président reçoit des pouvoirs classiques, notamment celui de nommer les membres de son gouvernement

74 Paragraphe I : Une meilleure redéfinition du fondement des commissions de vérité 74-75 Paragraphe II : Une fixation de la plénitude des mécanismes non juridictionnels 75-77 CONCLUSION GENERALE 78-80 BIBLIOGRAPHIE 81-86 TABLE DE MATIERES 87-88 ANNEXES REMERCIEMENTS Je rends grâce à ALLAH, l’Unique. Maître de tout commencement et de toute fin ; Il est Omnipotent sur tout. Je tiens en premier lieu, à remercier mon directeur de mémoire, le Professeur Dodzi KOKOROKO ; qui a su m’orienter

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION MODULE DE COMMUNICATION Niveau : OPERATEUR DE VENTE ET SERVICES CLIENTS OFFSHORE 2 SOMMAIRE Présentation Objectifs du module SEQUENCE 1 Séance 1 Séance 2 Séance 3 Séance 4 Séance 5 Séance 6 Séance 7 Séance 8 Séance 9 Séance 10 Séance 11 Séance 12 Séance 13 Séance 14 Séance 15 Séance 16 Séance 17 Séance 18 Séance 19 Séance 20 Séance 21 Séance

Charte des Nations Unies proclame la foi des peuples dans les droits fondamentaux de l’homme, dans la dignité et la valeur de la personne humaine, dans l’égalité de droits des hommes et des femmes. Les buts et objectifs de la Charte contenus dans les articles 1 et 2 vont dans le même sens, ces dispositions sont rendues plus explicites à l’article 55c qui déclare que les Nations Unies visent « le respect universel et effectif des droits de l’homme et des libertés fondamentales pour tous, sans distinction

CRM d’une part, et à la question de la contribution de la valorisation du capital client dans la performance de l’entreprise d’autre part. 2 P.Kotler, “le marketing de demain” [En ligne] [Texte Article paru dans les echos, l’art de marketing http://www.lesechos.fr/formations/marketing/articles/article_1_1.htm. intégral HTML] disponible sur EL BAZ Khalil, Mémoire du DESA, EDG/UFR : Gestion Intégrée-Oujda 2 La gestion de la relation client : comportement et contribution à la performance

alinéas 2 et 3 de l’article 41. Une représentation ou reproduction sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de Copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 PARIS) constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. © Hatier 2012 2 SOMMAIRE Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Chapitre 7 Chapitre 8 Chapitre 9 Chapitre 10 Chapitre 11 Chapitre 12 Chapitre 13 Chapitre 14 Chapitre 15 Quelles

droit social Imprimerie Elite, 1999. La politique publique de l’emploi au Maroc Analyse et évaluation Publications de la REMALD, 2001. L’administration arabe du travail Edition Dar As Salam, juin 2002. Les conflits collectifs du travail à la lumière du code du travail : Concepts, modes de règlement et techniques de négociation (En arabe) Dar alkalam, 2004. Le nouveau régime juridique des relations collectives du travail au Maroc N° spécial de la Revue du Droit Marocain (n° 8) Edition Dar Essalam 2005