Commentaire De Texte Sur La Loi Salique

avant JC), et une autre, la loi des Douze Tables, apparue en 451 av JC à Rome, encore petite cité agraire. Mais ces tables avaient disparues…théoriquement, elles étaient encore en vigueur, bien que très archaïques pour une société urbaine et développée (exemple : le créancier n’arrive pas à se faire payer, il peut donc saisir le débiteur, l’enchaîner, et des parents pouvaient le payer, mais sinon, ils pouvaient le tuer, et on pouvait se partager le cadavre d’après cette loi des Douze Tables.) En réalité

Towton (1461), Henri VI fut détrôné et remplacé par Édouard IV, fils de Richard d’York. Cependant, Warwick se brouilla avec Édouard et restaura Henri VI (1470). Mais, en 1471, il fut assassiné par Richard, duc de Gloucester, le futur Richard III. Commentaire La pièce est fondée principalement sur les “Chroniques d’Angleterre, d’Écosse et d’Irlande” de Holinshed (1577). ____________________________________________________________ _____________________ “Richard III” (1592) ‘’Richard III’’

règles de succession à a couronne de France Depuis 987, on parle de miracle capétien car depuis 987, tous les rois ont un fils pour leur succéder. Cela veut dire que la règle d’hérédité imposée par Hugues Capet est passée en coutume. Il n’y a aucune loi prise pour imposer la descendance du roi régnant. Cette coutume a du être précisée lorsqu’il s’est agit de choisir entre 2 fils mais aussi lorsque le roi décède sans laisser de fils. La question s’est posée de savoir si des femmes pouvaient hériter

savant du Moyen Âge – Après la chute de l’Empire romain la culture du droit privé s’écroule et elle est remplacé par les lois des rois et peuple de l’empire germanique qui ont chacun leur traduction germanique. Loi Salique (loi des vainqueurs) du Vème siècle. Ces lois vont tomber dans l’oubli et être remplacé par les coutumes. Pluralisme territorial, il y aussi les distinctions sociales : à chaque ordre son droit.

Cours d’Histoire du Droit Cours d’Histoire du Droit Questions posées à l’examen : Cours du 02/02/11 - Question de vocabulaire. - Terminus a quo : date la plus ancienne possible où le texte a été rédigé. Terminus a quem : date la plus récente possible où le texte a été rédigé. - Texte ? Doctrine, législation, coutume… Quel type ? - Justifier, pourquoi ces dates ? - Monitorats. Introduction : Déconstruction de clichés. Quand on parle de périodisation traditionnelle, c’est

. Il y a essentiellement 3 Cours et des juges non fixés : . * Cour des plaids communs (Common Pleas) : Cette Cour accompagnait le roi dans tous ses . déplacements jusque 1215 moment où elle fut définitivement fixée à Westminster par le texte . de la Grande Charte. . Elle s’occupe des affaires communes ( litiges, questions de possessions foncières en particulier) . * Echiquier (Exchequer): C’est une Cour administrative qui juge les fonctionnaires. . * Le banc royal (King’s

Qu'elle est l'origine de cet décadence? Tous ce passe au moment de la mort de Charles le Chauve. En 877, il promulgue le capitulaire de  Quiersy­sur­Oise. Ce capitulaire est prit avec l'accord des grands, il est destiné à régler la situation  d'un royaume en l'absence du roi. Le texte prévoit qu'en cas du décès d'un Conte son fils lui  succéderait provisoirement.  Or après son triomphe à Rome, Charles le Chauve tombe malade et son fils Louis le Bègue lui  succède. Les dispositions du capitulaire devaient devenir définitive en 880

sur un engagement personnel alors que les romains étaient engagés vis-à-vis de l’autorité publique. Cet engagement est sellé par un vœu de loyauté les hommes envers le Prince. Le droit germanique va répondre au principe de la personnalité des lois, loi n’est pas application générale. Ce qui était contraire au droit romain, on assiste à une fragmentation du droit au plan géographique. La coutume en cas d’incertitude peut être rédigée par le Roi mais après consultation d’Assemblée locales dans lesquels

sur un engagement personnel alors que les romains étaient engagés vis-à-vis de l’autorité publique. Cet engagement est sellé par un vœu de loyauté les hommes envers le Prince. Le droit germanique va répondre au principe de la personnalité des lois, loi n’est pas application générale. Ce qui était contraire au droit romain, on assiste à une fragmentation du droit au plan géographique. La coutume en cas d’incertitude peut être rédigée par le Roi mais après consultation d’Assemblée locales dans lesquels

l’obligation de la propriété et le droit de créance du droit réel. Un droit plus raffiné, comme le sera le droit romain classique, distingue au contraire ces deux situations : l’obligé devient un débiteur qui, lié par un acte de sa volonté ou astreint par la loi ou par la coutume, doit donner ou faire quelque chose. - dans une perspective spatiale : droit comparé. Ainsi, droit allemand tend à dépersonnaliser l’obligation et à mettre l’accent sur la valeur patrimoniale, la dette ; le droit anglais, pour sa